- 1ER SYMPOSIUM FRANCO QUEBECOIS, LILLE, 4 5 JUIN 2009 : CONSEQUENCES D’UNE INAPTITUDE MEDICALE : FONDEMENTS, PERIMETRE ET RÔLE DU MEDECIN DU TRAVAIL DANS L’OBLIGATION DE RECLASSEMENT
- A PROPOS DES INAPTITUDES, UNE CONFERENCE DU DOYEN HENRI BLAISE
- APTITUDE AU TRAVAIL, ROLES RESPECTIFS DU MEDECIN DU TRAVAIL ET DU MEDECIN TRAITANT
- APTITUDE AU TRAVAIL. ROLES RESPECTIFS DU MEDECIN TRAITANT ET DU MEDECIN DU TRAVAIL
- APTITUDE MEDICALE : ACCROISSEMENT DU FORMALISME ET DES CONTENTIEUX, LA FICHE D’APTITUDE EN QUESTIONS, DONNEES REGLEMENTAIRES, CONTESTATION DE LA VALIDITE DE L’ARRETE, UN ARRETE QUI MANQUE DE LISIBILITE? LES CONTENTIEUX DE L’INAPTTITUDE – LA JURIDIARISATIO
- APTITUDE MEDICALE : PANORAMA DE LA JURISPRUDENCE RECENTE
- APTITUDE OU SELECTION : QUELS MOYENS POUR QUELLE LOGIQUE ?
- APTITUDE, INVALIDITE : ROLES RESPECTIFS DU MEDECIN DU TRAVAIL, DU MEDECIN CONSEIL ET DU MEDECIN TRAITANT
- ARRÊTE DU 20 JUIN 2013 FIXANT LE MODÈLE DE FICHE D’APTITUDE
- AVIS D’APTITUDE POSTERIEUR A L’INAPTITUDE 2
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- CAS CLINIQUE. APTITUDE MEDICALE DU PERSONNEL SOIGNANT PRESENTANT UNE INFECTION CHRONIQUE PAR LE VIRUS DE L’HEPATITE B
- COMMENT GERER UN DOSSIER D’INAPTITUDE ?
- CONSTAT MEDICAL D’INAPTITUDE AU POSTE DE TRAVAIL ET SON SUIVI MEDICAL
- CONTESTATION D’UN AVIS D’INAPTITUDE PAR LE SALARIE : L’EMPLOYEUR A SON MOT A DIRE
- DEMARCHE DU MEDECIN DU TRAVAIL FACE A L’APTITUDE DES SALARIES EPILEPTIQUES DANS LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS
- DEVENIR DES INAPTES DEFINITIFS AU TRAVAIL DANS LE SECTEUR BTP
- DEVENIR DES SALARIES DECLARES INAPTES DEFINITIFS DANS LE BTP DES ALPES-MARITIMES
- DEVENIR SOCIO PROFESSIONNEL DES SALARIES DECLARES INAPTES PAR LE MEDECIN DU TRAVAIL
- DOSSIER. SORTIR DE LA SPIRALE DE L’INAPTITUDE
- DROIT EN PRATIQUE. L’INAPTITUDE MEDICALE : LES DERNIERS APPORTS DE LA JURISPRUDENCE
- DROIT EN PRATIQUE. L’OBLIGATION DE RECLASSEMENT DU SALARIE INAPTE
- ENQUETE SUR LE DEVENIR DES SALARIES AYANT FAIT L’OBJET D’UNE DECLARATION MEDICALE D’INAPTITUDE TOTALE PERMANENTE A LEUR POSTE DE TRAVAIL, PRESENTATION DU PROTOCOLE ET PREMIERS RESULTATS
- ETAT DE SANTE ET INAPTITUDE AU REGARD DE L’EMPLOI
- FAUT-IL BRULER L’ARTICLE L. 241-10-1 DU CODE DU TRAVAIL ?
- FICHE PRATIQUE. RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL : LE LICENCIEMENT POUR INAPTITUDE PHYSIQUE
- FOCUS. INAPTITUDE AU POSTE DE TRAVAIL ET ETENDUE DE L’OBLIGATION DE RECLASSEMENT
- HOMMES AU TRAVAIL, COMMENT CONCILIER L’INDIVIDUEL ET LE COLLECTIF ?
- INAPTITUDE : A QUEL MOMENT L’EMPLOYEUR SAIT-IL QU’ELLE EST PROFESSIONNELLE ?
- INAPTITUDE : APRES LA PREMIERE VISITE DE REPRISE, IL FAUT ORGANISER LA SECONDE !
- INAPTITUDE : DANS SES OFFRES DE RECLASSEMENT, L’EMPLOYEUR N’EST PAS TENU PAR LES DEMANDES DU SALARIE
- INAPTITUDE : L’AVIS DES DP PEUT ETRE SOLLICITE ENTRE DEUX PROPOSITIONS DE RECLASSEMENT
- INAPTITUDE : LES EFFETS DU RECOURS CONTRE UN AVIS D’INAPTITUDE
- INAPTITUDE : LES RECHERCHES DE RECLASSEMENT DOIVENT AVOIR LIEU APRES LA 2e VISITE MEDICALE
- INAPTITUDE : LOI N° 2011-525 DU 17 MAI 2011 DE SIMPLIFICATION ET D’AMELIORATION DE LA QUALITE DU DROIT (ET RECTIFICATIF)
- INAPTITUDE : SORT DU SALARIE EN CAS DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE L’ENTREPRISE
- INAPTITUDE A L’EMPLOI : PRISE D’ACTE EN CAS D’INAPTITUDE : LE SALARIE N’A PAS A APPORTER LA PREUVE DU MANQUEMENT DE L’EMPLOYEUR A SON OBLIGATION DE RECLASSEMENT
- INAPTITUDE AU TRAVAIL
- INAPTITUDE AU TRAVAIL : UN NOUVEAU RISQUE DE CONTENTIEUX ?
- INAPTITUDE DU SALARIE : UN MEDECIN DU TRAVAIL QUI CEDE AUX PRESSIONS DU SALARIE PEUT ETRE SANCTIONNE
- INAPTITUDE EN CAS DE DANGER IMMEDIAT : GARE AU LIBELLE DE L’AVIS MEDICAL
- INAPTITUDE PHYSIQUE : COMMENT RECLASSER SES SALARIES
- INAPTITUDE TEMPORAIRE : COMMENT ET POURQUOI UTILISER CETTE NOTION AVEC PRUDENCE
- INAPTITUDE TOTALE PERMANENTE AU POSTE DE TRAVAIL, DEVENIR DES SALARIES. ENQUETE MEDICO SOCIALE SUR 5 ANS
- INAPTITUDE. INSTRUCTION N° 2012-173 DU 21 DECEMBRE 2012 RELATIVE AUX RUPTURES DU CONTRAT DE TRAVAIL POUR INAPTITUDE PHYSIQUE : POINT DE DEPART DU VERSEMENT DES ALLOCATIONS D’ASSURANCE CHÔMAGE
- INAPTITUDES AU POSTE DE TRAVAIL. BILAN ET ANALYSE D’UN EXERCICE ANNUEL DANS UN SERVICE INTER-ENTREPRISES
- INFLUENCE DE L’ETAT DE SANTE SUR L’APTITUDE AU POSTE DE SECURITE
- INVALIDITE ET INAPTITUDE PROFESSIONNELLE
- INVALIDITE, INAPTITUDE ET VISITE DE REPRISE : LA NOUVELLE DONNE
- JURIDIQUE. INDEMNITE TEMPORAIRE D’INAPTITUDE
- JURISPRUDENCE, L’INAPTITUDE PHYSIQUE A L’EMPLOI OCCUPE, LECTURE DE LA LOI DU 31 DECEMBRE 1992
- JURISPRUDENCE. ANNULATION DE L’AVIS D’INAPTITUDE PAR L’INSPECTEUR DU TRAVAIL
- JURISPRUDENCE. APTITUDE AVEC RESERVES : MODE D’EMPLOI
- JURISPRUDENCE. AVIS D’INAPTITUDE : DEUX EXAMENS SONT NECESSAIRES
- JURISPRUDENCE. CONTESTATION DE L’AVIS D’INAPTITUDE
- JURISPRUDENCE. CONTESTATION DE L’INAPTITUDE : LA SALARIEE N’A PAS L’OBLIGATION D’INFORMER L’EMPLOYEUR DE SON RECOURS DEVANT L’INSPECTEUR DU TRAVAIL
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- JURISPRUDENCE. INAPTITUDE : APPLICATION DU DELAI D’UN MOIS
- JURISPRUDENCE. INAPTITUDE AU TRAVAIL. INDEMNISTE DE LICENCIEMENT POUR INAPTITUDE : ELLE N’EST PAS « ASSURABLE »
- JURISPRUDENCE. INAPTITUDE DU SALARIE : NON APPLICATION DU DELAI D’UN MOIS
- JURISPRUDENCE. INAPTITUDE MEDICALE ET RECLASSEMENT
- JURISPRUDENCE. INAPTITUDE. LES MENTIONS VISANT UNE SITUATION DE DANGER IMMEDIAT DANS L’AVIS D’INAPTITUDE REDIGE PAR LE MEDECIN DU TRAVAIL DOIVENT ETRE PRECISES
- JURISPRUDENCE. LES OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR FACE A L’AVIS D’APTITUDE DU MEDECIN DU TRAVAIL
- JURISPRUDENCE. OBLIGATION DE SECURITE DU SALARIE. CONDITIONS DE LICENCIEMENT D’UN SALARIE AU COMPORTEMENT DANGEREUX. AVIS D’INAPTITUDE ET SITUATION DE DANGER. CONDITIONS DE DELIVRANCE D’UN AVIS D’INAPTITUDE A LA SUITE D’UN SEUL EXAMEN MEDICAL
- JURISPRUDENCE. PORTEE DE L’AVIS D’APTITUDE AVEC RESERVES DU MEDECIN DU TRAVAIL
- L’APTITUDE EN QUESTION
- L’APTITUDE MEDICALE A L’EMPLOI. RESPONSABILITE ET REPERCUSSIONS
- L’APTITUDE MEDICALE DANS LE SYSTEME FRANCAIS DE SANTE AU TRAVAIL : ORIGINE, INTERROGATIONS ET DEBATS
- L’APTITUDE REGLEMENTAIRE EN MEDECINE DU TRAVAIL DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS
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- L’INAPTITUDE EN 50 QUESTIONS
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- L’INTERCURRENCE D’UNE INAPTITUDE ET D’UN PROJET DE RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
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- LA MEDECINE DU TRAVAIL PEUT ELLE ETRE UNE MEDECINE D’EXCLUSION ?
- LA NOTION D’APTITUDE MEDICALE EN MEDECINE DU TRAVAIL
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- LA SANTE DES SALARIES, JOURNEES MICHEL DESPAX, COLLOQUE AFDT DU 28 MAI 1999
- LE DOSSIER PRATIQUE. COMMENT GERER UN DOSSIER D’INAPTITUDE ?
- LE POINT SUR LES DIFFERENTES PROCEDURES D’INAPTITUDE DEFINIES PAR LE CODE DU TRAVAIL ET LA JURISPRUDENCE
- LE ROLE ET LES OBLIGATIONS DU MEDECIN DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DE RECONNAISSANCE DE L’INAPTITUDE
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- LES CONSEQUENCES DE L’INAPTITUDE SUR L’EMPLOI DU SALARIE
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- LES PIEGES DE L’APTITUDE AUX POSTES DE SECURITE
- LETTRE MINISTÉRIELLE DU 19 SEPTEMBRE 2013 RELATIVE À L’ARRÊTÉ DU 20 JUIN 2013 FIXANT LE MODÈLE DE FICHE D’APTITUDE MÉDICALE-RECOURS GRACIEUX
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- MEDECIN DU TRAVAIL EN CHARGE D’UNE POPULATION D’HOMMES D’AFFAIRES SE DEPLACANT TRES FREQUEMMENT EN AVION…
- MEDECIN INSPECTEUR REGIONAL DU TRAVAIL ET DETERMINATION D’APTITUDE
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- POINT DE VUE… « SUBVERTIR » LE CONCEPT D’INAPTITUDE, LE MEDECIN DU TRAVAIL FACE AU HARCELEMENT PROFESSIONNEL
- QUESTION REPONSE. DEFIBRILLATEUR AUTOMATIQUE ET CHAMP ELECTROMAGNETIQUE
- QUESTION-REPONSE. L’AVIS D’INAPTITUDE. ASPECTS JURIDIQUES
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