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ARRÊTE DU 20 AOÛT 2013 MODIFIANT L’ARRÊTE DU 18 NOVEMBRE 2004 RELATIF AUX TRAVAUX DE SECURITE A REALISER DANS LES INSTALLATIONS D’ASCENSEURS

  • ARRÊTE DU 20 AOÛT 2013 MODIFIANT L’ARRÊTE DU 18 NOVEMBRE 2004 RELATIF AUX TRAVAUX DE SECURITE A REALISER DANS LES INSTALLATIONS D’ASCENSEURS
  • ARRÊTE DU 20 AOÛT 2013 MODIFIANT L’ARRÊTE DU 7 AOÛT 2012 RELATIF AUX CONTRÔLES TECHNIQUES A REALISER DANS LES INSTALLATIONS D’ASCENSEURS
  • ARRÊTE DU 29 DECEMBRE 2010 RELATIF AUX VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES PORTANT SUR LES ASCENSEURS ET LES MONTE CHARGES AINSI QUE SUR LES ELEVATEURS DE PERSONNES N’EXCEDANT PAS UNE VITESSE DE 0,15 M/S, INSTALLES A DEMEURE, ET MODIFIANT L’ARRÊTE DU 1ER
  • CIRCULAIRE DGT / 2011 / 02 DU 21 JANVIER 2011 CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DU DECRET N° 2008-1325 DU 15 DECEMBRE 2008 RELATIF A LA SECURITE DES ASCENSEURS, MONTE CHARGES ET EQUIPEMENTS ASSIMILES SUR LES LIEUX DE TRAVAIL AINSI QU’A LA SECURITE DES TRAVAILL
  • DECRET N° 2012-674 DU 7 MAI 2012 RELATIF A L’ENTRETIEN ET AU CONTRÔLE TECHNIQUE DES ASCENSEURS
  • DECRET N° 2013-664 DU 23 JUILLET 2013 RELATIF AU DELAI D’EXECUTION ET AU CHAMP D’APPLICATION DES TRAVAUX DE SECURITE SUR LES INSTALLATIONS D’ASCENSEURS
  • LE POINT SUR… ASCENSEURS : ACTUALISATION DES REGLES D’INSTALLATION
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