DECRET N° 2010-455 DU 4 MAI 2010 RELATIF A LA MISE SUR LE MARCHE ET AU CONTRÔLE DES PRODUITS EXPLOSIFS
- ARRETE DU 13 DECEMBRE 2005 FIXANT LES REGLES TECHNIQUES DE SURETE ET DE SURVEILLANCE RELATIVES A L’AMENAGEMENT ET A L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE PRODUITS EXPLOSIFS
- ARRETE DU 13 DECEMBRE 2005 MODIFIANT L’ARRETE DU 12 MARS 1993 PRIS POUR L’APPLICATION DES ARTICLES 22 ET 23 DU DECRET N° 90-153 DU 16 FEVRIER 1990 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU REGIME DES PRODUITS EXPLOSIFS
- ARRETE DU 13 DECEMBRE 2005 MODIFIANT L’ARRETE DU 3 MARS 1982 RELATIF AU CONTROLE DE LA CIRCULATION DES PRODUITS EXPLOSIFS
- ARRETE DU 13 DECEMBRE 2005 PRIS POUR L’APPLICATION DE L’ARTICLE 11-3 DU DECRET N° 90-153 DU 16 FEVRIER 1990 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU REGIME DES PRODUITS EXPLOSIFS
- ARRETE DU 13 DECEMBRE 2005 RELATIF A L’AGREMENT DES ORGANISMES CHARGES DE REALISER LES ETUDES DE SURETE DANS LES INSTALLATIONS DE PRODUITS EXPLOSIFS ET AUX CARACTERISTIQUES DE CES ETUDES
- ARRETE DU 4 MAI 2010 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX PRODUITS EXPLOSIFS SOUMIS AUX DISPOSITIONS DU DECRET N° 2010-455 DU 4 MAI 2010 RELATIF A LA MISE SUR LE MARCHE ET AU CONTRÔLE DES PRODUITS EXPLOSIFS
- ARRETE DU 4 MAI 2010 RELATIF AUX MODALITES D’HOMOLOGATION, DE MARQUAGE, D’ETIQUETAGE, D’UTILISATION ET DE MANIPULATION DES PRODUITS EXPLOSIFS
- DECRET N° 2005-1137 DU 8 SEPTEMBRE 2005 MODIFIANT LE DECRET N° 81-972 DU 21 OCTOBRE 1981 RELATIF AU MARQUAGE, A L’ACQUISITION, A LA LIVRAISON, A LA DETENTION, AU TRANSPORT ET A L’EMPLOI DES PRODUITS EXPLOSIFS
- DECRET N° 2005-1138 DU 8 SEPTEMBRE 2005 MODIFIANT LE DECRET N° 90-153 DU 16 FEVRIER 1990 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU REGIME DES PRODUITS EXPLOSIFS
- DECRET N° 2010-455 DU 4 MAI 2010 RELATIF A LA MISE SUR LE MARCHE ET AU CONTRÔLE DES PRODUITS EXPLOSIFS
- DOSSIER : EXPLOSIFS : NE PAS RELACHER LA VIGILANCE
- DOSSIER : PREVENTION DES EXPLOSIONS EN ENTREPRISE : DESAMORCER LE RISQUE
- FICHE PRATIQUE DE SECURITE ED 116 : LES EXPLOSIMETRES
- LE BOUTEFEU ET LE CERTIFICAT D’APTITUDE AU MINAGE
- Le préconditionnement de charges explosives sur un chantier de travaux publics
- LES INFOS, CHIFFRES SUR… LES EXPLOSIONS
- LES UNITES DE TRANSPORT DES EXPLOSIFS EN PETITES QUANTITES
- NOUVEAUTE. CARATEX, UNE BASE DE DONNEES EXPLOSIVES
- PLANS DE TIR : LA SECURITE REPOSE AVANT TOUT SUR LA PREPARATION DES CHANTIERS
- Procédures de tir
- RECOMMANDATIONS : LES ACTEURS DE LA PROFESSION S’INTERROGENT SUR LEURS PRATIQUES QUOTIDIENNES
- REGLEMENTATION : LES REGLES DE SECURITE EVOLUENT AVEC L’UTILISATION CROISSANTE DES PRODUITS EXPLOSIFS
- TIR D’ABATTAGE A L’EXPLOSIF ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT