- ACTU DROIT EN PRATIQUE : APPRENTIS ET STAGIAIRES : LES OBLIGATIONS DE SECURITE
- APPRENTIS : FICHE MEDICALE D’APTITUDE (DECRET N° 96-671 DU 26 JUILLET 1996)
- APPRENTIS EN VAUCLUSE : ETAT DE SANTE, CONDITIONS DE TRAVAIL ET CONNAISSANCES DES RISQUES PROFESSIONNELS
- APPRENTIS ET MEDECINS DU TRAVAIL, UNE ETUDE MENEE EN COTE D’OR AVEC LE CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS
- APPRENTISSAGE : LA BONNE FORMULE POUR ENTRER DANS LE BATIMENT
- APPROCHE QUALITATIVE DE LA PRISE DE CONSCIENCE DU RISQUE PROFESSIONNEL CHEZ LES ADOLESCENTS
- ARRÊTE DU 6 JUILLET 2012 RELATIF AU MODELE TYPE DE CONTRAT D’APPRENTISSAGE
- BONNES PRATIQUES. DES FICHES D’ACCUEIL POUR LES JEUNES APPRENTIS
- CAHIER PRATIQUE. EMBAUCHER UN(E) APPRENTI(E), 30 QUESTIONS
- CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE (CQP), PROFESSIONNALISER LES METIERS POUR ATTIRER LES JEUNES
- CIRCULAIRE DGEFP N° 2005-10 DU 19 MARS 2005 : SOUTIEN A L’EMPLOI DES JEUNES EN ENTREPRISE
- CIRCULAIRE DGT DGESCO DGFAR DGER N° 2007-10 DU 25 OCTOBRE 2007 RELATIVE A L’AGE MINIMUM DE DELIVRANCE DE LA DEROGATION, PREVUE A L’ARTICLE R. 234-22 DU CODE DU TRAVAIL, POUR LES ELEVES INSCRITS EN ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL OU TECHNOLOGIQUE
- CIRCULAIRE DGT DU 24 MAI 2007 PORTANT COMPLEMENT A LA CIRCULAIRE DGT N° 04 DU 1ER FEVRIER 2007 RELATIVE A LA DELIVRANCE DE LA DEROGATION PREVUE A L’ARTICLE R. 234-22 DU CODE DU TRAVAIL : JEUNES, TRAVAUX INTERDITS, TABLEAU DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES SUSC
- CIRCULAIRE DGT N° 4 DU 1ER FEVRIER 2007 RELATIVE A LA DELIVRANCE DE LA DEROGATION PREVUE A L’ARTICLE R. 234-22 DU CODE DU TRAVAIL
- CIRCULAIRE DPM/DMI2 N° 452 DU 5 OCTOBRE 2005 RELATIVE A LA DELIVRANCE D’AUTORISATIONS DE TRAVAIL AUX MINEURS ET JEUNES MAJEURS ETRANGERS ISOLES EN VUE DE CONCLURE UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE OU DE PROFESSIONNALISATION
- CONSEIL D’ETAT, N°37/3968 DU 18 DECEMBRE 2015. ANNULATION DU DECRET N°2013-915 DU 11 OCTOBRE 2013 : DEROGATION D’AFFECTER LES JEUNES A DES OPERATIONS SUSCPETIBLES DE GENERER UNE EXPOSITION AU NIVEAU 2 D’EMPOUSSIEREMENT DE FIBRES D’AMIANTE
- DECRET N° 2005-1117 DU 6 SEPTEMBRE 2005 RELATIF A L’APPRENTISSAGE ET MODIFIANT LE CODE DU TRAVAIL (TROISIEME PARTIE : DECRETS)
- DECRET N° 2005-129 DU 15 FEVRIER 2005 RELATIF AUX DEROGATIONS A LA LIMITE D’AGE SUPERIEURE D’ENTREE EN APPRENTISSAGE
- DECRET N° 2005-1392 DU 8 NOVEMBRE 2005 RELATIF A L’APPRENTISSAGE ET MODIFIANT LE CODE DU TRAVAIL (DEUXIEME PARTIE : DECRETS EN CONSEIL D’ETAT)
- DECRET N° 2006-42 DU 13 JANVIER 2006 RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT DES JEUNES TRAVAILLEURS ET APPRENTIS DE MOINS DE DIX HUIT ANS ET MODIFIANT LE CODE DU TRAVAIL (DEUXIEME PARTIE : DECRETS EN CONSEIL D’ETAT)
- DECRET N° 2006-43 DU 13 JANVIER 2006 RELATIF A L’EMPLOI DES JEUNES TRAVAILLEURS DE MOINS DE DIX HUIT ANS LES JOURS FERIES ET DES APPRENTIS DE MOINS DE DIX HUIT ANS LES DIMANCHES ET JOURS FERIES ET MODIFIANT LE CODE DU TRAVAIL (DEUXIEME PARTIE : DECRETS EN
- DECRET N° 2006-764 DU 30 JUIN 2006 PRIS POUR L’APPLICATION DE L’ARTICLE L. 337-3 DU CODE DE L’EDUCATION ET RELATIF A LA FORMATION D’APPRENTI JUNIOR
- DECRET N° 2006-920 DU 26 JUILLET 2006 RELATIF A L’ENREGISTREMENT DES CONTRATS D’APPRENTISSAGE ET MODIFIANT LE CODE DU TRAVAIL (DEUXIEME PARTIE : DECRETS EN CONSEIL D’ETAT)
- DECRET N° 2012-184 DU 7 FEVRIER 2012 INSTITUANT UNE AIDE A L’EMBAUCHE DE JEUNES DE MOINS DE VINGT SIX ANS POUR LES TRES PETITES ENTREPRISES
- DECRET N° 2012-627 DU 2 MAI 2012 RELATIF A L’ACCUEIL DES APPRENTIS DANS PLUSIEURS ENTREPRISES
- DECRET N° 2013-914 DU 11 OCTOBRE 2013 RELATIF A LA PROCEDURE DE DEROGATION PREVUE A L’ARTICLE L. 4153-9 DU CODE DU TRAVAIL POUR LES JEUNES AGES DE MOINS DE DIX HUIT ANS
- DECRET N° 2013-915 DU 11 OCTOBRE 2013 RELATIF AUX TRAVAIX INTERDITS ET REGLEMENTES POUR LES JEUNES AGES DE MOINS DE DIX HUIT ANS
- DECRET N°2015-443 DU 17 AVRIL 2015 RELATIF A LA PROCEDURE DE DEROGATION PREVUE À L’ARTICLE L.4153-9 DU CODE DU TRAVAIL POUR LES JEUNES AGES DE MOINS DE DIX-HUIT ANS
- DECRET N°5015-444 DU 17 AVRIL 2015 MODIFIANT LES ARTICLES D.4153-30 ET D.4153-31 DU CODE DU TRAVAIL
- DOSSIER APPRENTIS : UNE CULTURE SECURITE A CONSTRUIRE
- DOSSIER JEUNES AU TRAVAIL : DEBUTE EN SECURITE
- DROIT EN PRATIQUE. LA PREVENTION POUR LES JEUNES TRAVAILLEURS
- ENQUETE : LA SANTE DES APPRENTIS EXPLIQUEE DANS LES CFA
- ET VOUS SANTE. LA SECURITE AU COEUR DE L’APPRENTISSAGE
- ETAT DES LIEUX : LA PREVENTION, UNE COMPETENCE PROFESSIONNELLE
- FICHE JURIDIQUE : LE CONTRAT D’APPRENTISSAGE : UN CONTRAT DE TRAVAIL DE TYPE PARTICULIER
- FICHE PRATIQUE EMPLOI. STAGES EN ENTREPRISE : RAPPEL DES NOUVELLES REGLES EN VIGUEUR
- FICHE PRATIQUE FORMATION : L’APPRENTISSAGE JUNIOR
- FICHE PRATIQUE RECRUTEMENT : LE CONTRAT NOUVELLES EMBAUCHES
- FICHE PRATIQUE. ALTERNANCE : TOUT SAVOIR SUR LE CONTRAT D’APPRENTISSAGE
- FICHE PRATIQUE. RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL : ROMPRE UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE
- INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N°DGT/CT1/DGEFP/DGESCO/DGCS/DGER/DAFSL/2016/273 DU 7 SEPTEMBRE 2016 RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DES DEROGATIONS AUX TRAVAUX INTERDITS POUR LES JEUNES AGES DE QUINZE ANS AU MOINS ET DE MOINS DE DIX-HUIT ANS
- INTERVENTIONS DU MEDECIN DU TRAVAIL EN CENTRE D’APPRENTISSAGE : 4 ANS D’EXPERIENCE
- JEUNES DANS L’ENTREPRISE : TRAVAUX INTERDITS ET REGLEMENTES
- JEUNES DE MOINS DE 18 ANS EN FORMATION. LA REGLEMENTATION EST SIMPLIFIEE POUR LES TRAVAUX INTERDITS
- JURISPRUDENCE. L’EXCLUSION DES MOINS DE 26 ANS DES EFFECTIFS EST CONDAMNEE PAR LA CJCE (COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES)
- L’APPRENTISSAGE, UN ANTIDOTE AUX DIFFICULTES D’EMBAUCHE
- LA SECURITE DES L’APPRENTISSAGE, UN INVESTISSEMENT D’AVENIR
- LA SECURITE EN CHANTIER
- LE BTP EST-IL UN SECTEUR D’INSERTION POUR LES JEUNES ?
- LE NOUVEAU FONCTIONNEMENT DE L’APPRENTISSAGE
- LE VAGABONDAGE PROFESSIONNEL DES JEUNES PEU QUALIFIES
- LES JEUNES TRAVAILLEURS
- LOI N° 2011-893 DU 28 JUILLET 2011 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ALTERNANCE ET LA SECURISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS
- QUESTION REPONSE : UTILISATION DE MACHINES DANGEREUSES PAR DES JEUNES, JO SENAT, 27 MARS 2008
- QUESTIONS PARLEMENTAIRES : TRAVAUX INTERDITS AUX JEUNES
- STAGES EN ENTREPRISE : CE QUI CHANGE AVEC LA LOI DU 10 JUILLET 2014
- STATUT DE L’APPRENTI DANS LE BTP. ACCORD DU 8 FEVRIER 2005
- SURVEILLANCE DES PLOMBEMIES : UN SEUIL ABAISSE A 50 µg/l POUR LES MOINS DE 18 ANS
- TRAVAIL DES JEUNES : LES NOUVELLES DISPOSITIONS LEGALES
- TRAVAUX INTERDITS AUX JEUNES TRAVAILLEURS : LES NOUVELLES REGLES
- UNE ANALYSE DES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS UNE POPULATION D’APPRENTIS DE MOINS DE 18 ANS
- UTILISATION DES MACHINES PAR LES JEUNES TRAVAILLEURS
- ZOOM SUR … TRAVAUX DANGEREUX : LES DEROGATIONS OUVERTES AUX JEUNES
- ZOOM SUR… L’APPRENTISSAGE BTP
- ZOOM SUR… TRAVAUX INTERDITS AUX JEUNES TRAVAILLEURS : LES NOUVELLES REGLES