EXPLICATION DE TEXTE. PRINCIPES DE PRUDENCE POUR LES TRAVAUX EN HAUTEUR
- ARRETE DU 21 DECEMBRE 2004 RELATIF AUX VERIFICATIONS DES ECHAFAUDAGES ET MODIFIANT L’ANNEXE DE L’ARRETE DU 22 DECEMBRE 2000 RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES D’AGREMENT DES ORGANISMES POUR LA VERIFICATION DE CONFORMITE DES EQUIPEMENTS DE TRAVAIL
- CIRCULAIRE DRT N° 2005-08 DU 27 JUIN 2005 RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DECRET DU 1ER SEPTEMBRE 2004 ET DE L’ARRETE DU 21 DECEMBRE 2004 : TRAVAUX TEMPORAIRES EN HAUTEUR
- DECRET : DE NOUVELLES DISPOSITIONS APPLICABLES POUR LES TRAVAUX EN HAUTEUR
- DECRET N° 2004-924 DU 1ER SEPTEMBRE 2004 RELATIF A L’UTILISATION DES EQUIPEMENTS DE TRAVAIL MIS A DISPOSITION POUR DES TRAVAUX TEMPORAIRES EN HAUTEUR ET MODIFIANT LE CODE DU TRAVAIL (DEUXIEME PARTIE : DECRET EN CONSEIL D’ETAT) ET LE DECRET N° 65-48 DU 8 J
- EXPLICATION DE TEXTE. PRINCIPES DE PRUDENCE POUR LES TRAVAUX EN HAUTEUR
- FICHE JURIDIQUE : UNE DIRECTIVE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES RISQUES DE CHUTES DE HAUTEUR
- LE TRAVAIL EN HAUTEUR
- LETTRE CIRCULAIRE DGT N° 08/2009 DU 16 AVRIL 2009 RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DECRET DU 1ER SEPTEMBRE 2004 ET DE L’ARRETE DU 21 DECEMBRE 2004
- LETTRE CIRCULAIRE DU 13 JUILLET 2006 COMPLETANT LA CIRCULAIRE DU 27 JUIN 2005 RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DECRET DU 1ER SEPTEMBRE 2004 ET DE L’ARRETE DU 21 DECEMBRE 2004
- RECOMMANDATION R 386 : UTILISATION DES PLATES FORMES ELEVATRICES MOBILES DE PERSONNES (PEMP)
- TRAVAUX EN HAUTEUR : UN DECRET FIXE LES NOUVELLES CONTRAINTES
- TRAVAUX ET INTERVENTIONS SUR TOITURES, PREVENTION DES RISQUES DE CHUTE DE HAUTEUR, RECOMMANDATION CRAMIF N° 20, NOVEMBRE 2000
- TRAVAUX TEMPORAIRES EN HAUTEUR : CIRCULAIRE DRT N° 2005/08 DU 27 JUIN 2005
- TRAVAUX TEMPORAIRES EN HAUTEUR. TRANSPOSITION DES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE DU 27 JUIN 2001
- VERIFICATION DES ECHAFAUDAGES (ARRETE DU 21 DECEMBRE 2004)