Article paru en 2013-06-01
| Auteur(s) : | DIRECCTE CENTRE, CARSAT CENTRE, MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL |
| Editeur : | MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE |
| N° pages : | 1-23 |
Description :
Dans le cadre des actions du Plan Régional Santé Travail, la DIRECCTE Centre, en collaboration avec la CARSAT, a pris linitiative de mettre en place, en 2012, un groupe de travail sur les modalités de recours à lexpertise par les CHSCT. Un appel à candidature auprès de plusieurs CHSCT de la région, de différentes étiquettes syndicales a été lancé.
Lidée était de réunir des CHSCT de la région ayant eu recours à un expert dans le cadre des prérogatives légales, afin dexaminer ensemble le déroulement de chaque expertise et ce quelle a produit. La réflexion avait pour but dessayer de repérer des facteurs de réussite et déchec, afin den déduire des repères qui pourraient être partagés. Les représentants du personnel de quatre entreprises ont répondu à cette proposition.
Ce document retrace les réflexions de ce groupe de travail particulier. Il na pas la prétention de constituer une synthèse, ni un guide sur lexpertise CHSCT en général, mais une réflexion sur un certain nombre de problématiques. Disponible en consultation et téléchargement sur http://www.idf.direccte.gouv.fr/chsct-le-recours-a-l-expertise,11033.
