Article paru en 2003-05-01Dossier thématique : ACCIDENT DU TRAVAIL
Auteur(s) : JAVALEN J.
Editeur : PREVENTION BTP
N° Revue : 52
N° pages : 59-60

Description :

Précisions sur les différents seuils et le numéro de risque, la tarification collective dont sont exclus les accidents de trajet et les frais de rééducation professionnelle, la notion très large d’établissement pour ces calculs dans le BTP, la tarification individuelle spécifique du BTP tenant compte du coût moyen des accidents du travail et maladies professionnelles mortels par activité, la tarification mixte, les variations de cotisations d’un an à l’autre. Les différentes altérations du taux accident du travail notamment selon le territoire.

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