BIOLOGIQUES (Risques)

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Mis à jour en Septembre 2017

Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire.

Définition de la nuisance ou situation dangereuse

En santé au travail, la notion d’ « agents biologiques » est définie règlementairement au niveau européen comme :

  • les microorganismes (bactéries, virus, champignons, protozoaires), y compris les microorganismes génétiquement modifiés,
  • les prions ou agents transmissibles non conventionnels (ATNC),
  • les endoparasites humains,
  • les cultures cellulaires,

Susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication.

Certains agents biologiques ont également un potentiel cancérogène.

Danger

Les agents biologiques sont classés en 4 groupes (art R4421-3 du code du travail) de pathogénicité croissante en fonction de leur risque infectieux (tableau ci-dessous). Les risques immuno-allergiques, toxiniques et cancérogènes ne sont pas pris en compte dans ce classement.
L’arrêté du 18-7-94 modifié liste les agents biologiques des groupes 2, 3 et 4. Il n’existe pas de liste d’agents du groupe 1.

La contamination se fait par voie aérienne, contact cutanéo-muqueux, inoculation et plus rarement par voie digestive.

Groupe
1

Groupe
2

Groupe
3

Groupe
4
Pathogénicité chez l’homme.

non

oui

oui et grave

oui et grave
Danger pour le personnel exposé

non

oui

oui et sérieux

oui et sérieux
Propagation dans la collectivité

non

peu probable

possible

risque élevé
Prophylaxie et/ou traitement efficace

non

oui

oui

non

Tâches et postes

La majorité des postes du BTP exposent à un risque de plaie septique et de tétanos. Sinon, l’exposition aux agents biologiques est plutôt rare, sauf en cas d’intervention sur lieux où ces risques sont présents (la liste suivante n’est pas exhaustive) :

  • Leptospirose (groupe 2) : travaux dans les égouts, assainissement, contact avec les eaux usées (canalisations), stations d’épuration, travaux dans locaux insalubres… (canalisateurs, maçons TP, démolisseurs…) cf fiche FAN Egout
  • Légionellose (groupe 2) : maintenance des installations de ventilation, climatisation (plombiers-chauffagistes)
  • Hépatite B (groupe 3) : piqure accidentelle avec aiguille contaminée (égouts, milieu hospitalier, locaux insalubres…)
  • Ornithose-psittacose (groupe 3) : travaux en toiture (couvreurs, installateurs d’antennes-relais, charpentiers…)

Activités et situations de travail

Principaux risques potentiels
Tous travaux BTP Plaies septiques. Tétanos (MP 7).
Travaux de maintenance en milieu hospitalier Tuberculose (MP 40), polio (MP 54), hépatites A, B, C (MP 45), VIH, maladies du tableau 76 : staphylocoques, pneumocoques, streptocoques, méningocoques, fièvre typhoïde et paratyphoïde, dysenterie bacillaire, charbon, brucellose (MP 24), rickettsies (MP 53)… kératoconjonctive virale (MP 80), légionelloses.
Expositions aux déchets : décheteries, dépôt et traitement des ordures, usine de compostage, gardiens d’immeubles, ripeurs Hépatite A, polio
hépatites B-C, VIH (seringues), leptospiroses, moisissures
Travaux souterrains : tunnels, galeries … Hépatites B-C, leptospiroses, moisissures, ankylostome (MP 28)
Lieux publics clos : gares, couloirs, stations de métro, RER, Tuberculose, leptospirose, hépatites B-C
Eaux usées : égouts usines, postes de relevage et annexes, réseaux, lieux de collecte, laboratoires, dégorgements et vidanges, stations d’épuration Polio, tuberculose, hépatites A, B-C,moisissures, leptospirose (MP 19),
Travaux divers pouvant exposer à des seringues : plombiers, releveurs de compteurs, travaux dans des parcs … Hépatite B-C, VIH.
Climatiseurs Légionelloses, moisissures

Fiches FAST liées

Niveau d'exposition

Temps : durée - fréquence

 

Exposition

Permanente

Fréquente

Intermittente

Occasionnelle

%

> 70

> 30

> 5

< 5

Jour

> 6 heures

> 2 heures

> 30 mn

< 30 mn

Semaine

> 3 jours

> 1 jour

> 2 heures

< 2 heures

Mois

> 15 jours

> 6 jours

> 1 jour

< 1 jour

Année

> 5 mois

> 2 mois

> 15 jours

< 15 jours

Intensité

Il peut être utile de faire intervenir la notion de dose seuil pour provoquer une infection. Il est cependant généralement admis qu’il faut une dose minimale infectante (DMI), relativement élevée pour les bactéries par voie orale, plus faible pour les virus, voire une à quelques unités pour les parasites.

Il n’existe aucune valeur limite d’exposition aux agents biologiques.

Conditions d'exposition

Matériaux

Agent contaminant

Cofacteurs environnementaux

Eau stagnante, température, humidité, milieu confiné

 

 

Facteurs individuels

Le statut immunitaire, traitement immunosuppresseur, manque d’hygiène

 

Barème de décision

Critères complets

Le score obtenu par addition des différents coefficients de pondération sert de guide pour la mise en place de la stratégie de surveillance médico-professionnelle.

 

Exposition

Permanente

Fréquente

Intermittente

Occasionnelle

Déficience immunitaire

5

5

3

3

Manque d’hygiène

2

2

1

0

Cofacteurs environnementaux

 2

1

0

0

Critères simples

Agents biologiques des groupes 3 ou 4

 

Contenu des actions

Suivi réglementaire

Suivi individuel de l’état de santé des travailleurs

Suivi individuel de l’état de santé hors risques particuliers concerné pour les agents biologiques des groupes 1 et 2.
Suivi individuel renforcé concerné pour les agents biologiques des groupes 3 et 4 (Décret 2016-1908 du 27 décembre 2016, Art R. 4624-23 du CT.

Travaux interdits

Travaux interdits aux moins de 18 ans : Décret 2013-915 du 11 octobre 2013 : concerné pour les agents biologiques des groupes 3 et 4. Pas de dérogation possible.

Travaux interdits aux salariés en CDD (contrat à durée déterminée) et aux salariés temporaires (D4154-1 du CT) : non concerné

 

Surveillance post professionnelle

Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 28 février 1995 : non concerné

Modalités du suivi individuel de l'état de santé

SUIVI INDIVIDUEL RENFORCE POUR LES AGENTS BIOLOGIQUES DES GROUPES 3 ET 4

Examen médical d’embauche

  • Réalisé par le médecin du travail. Préalable à l’affectation (R4624-24 du CT)
  • Recherche d’une déficience immunitaire et d’un traitement immunosuppresseur par interrogatoire
  • Les vaccinations ne concernent qu’un nombre limité d’agents biologiques et elles sont proposées par le médecin du travail en fonction de l’évaluation des risques au poste. Elles ne doivent en aucun cas se substituer à l’application des mesures de protection collectives et individuelles. Tenir compte des contraintes de temps afin que l’immunité soit acquise lors de l’exposition.
  • Vaccins recommandés : tétanos pour tous. Polio (eaux usées, déchets). Hépatite B (salariés exposés au sang ou objets contaminés en particulier les seringues), leptospirose selon les résultats de l’évaluation des risques. .
  • Information sur le risque, les moyens de prévention et le suivi médical.

Examens périodiques

  • Réalisés par le médecin du travail
  • Périodicité : ne peut être supérieure à 4 ans
  • Examen clinique à la recherche de porte d’entrée.

Visites intermédiaires

  • Réalisées par un professionnel de santé (infirmier en santé travail, collaborateur médecin, interne en médecine du travail, médecin du travail). Au plus tard 2 ans après la visite avec le médecin du travail. Orientation si besoin vers le médecin du travail selon l’âge, l’état de santé, les conditions de travail et les différents risques professionnels selon les protocoles établis

SUIVIS HORS RISQUES PARTICULIERS POUR LES AGENTS BIOLOGIQUES DES GROUPES 1 ET 2

Visite d’information et de prévention

  • Réalisée par un professionnel de santé (infirmier en santé travail, collaborateur médecin, interne en médecine du travail, médecin du travail) selon le protocole établi. Dans les 3 mois suivant l’affectation au poste pour les agents biologiques du groupe 1 et avant l’affectation pour ceux du groupe 2 ( leptospirose, hépatite A…). Avant l’affectation pour les travailleurs de nuit et les jeunes de moins de 18 ans. Orientation systématique vers le médecin du travail pour les femmes enceintes, les travailleurs reconnus handicapés, en invalidité ou si l’âge, l’état de santé, les conditions de travail et/ou les risques professionnels le nécessite.
  • Vaccination à discuter en fonction de l’évaluation des risques : Leptospirose (contacts fréquents avec les eaux usées, dans des lieux infestés par les rongeurs). Hépatite A (eaux usées, milieux hospitaliers, déchets)
  • Information sur le risque, les moyens de prévention et le suivi médical.

Périodicité de la Visite d’information et de prévention

  • Réalisée par un professionnel de santé (infirmier en santé travail, collaborateur médecin, interne en médecine du travail, médecin du travail) selon le protocole établi. Au maximum tous les 5 ans ou au maximum tous les 3 ans pour les travailleurs reconnus handicapés, en invalidité, les travailleurs de nuit ou si l’âge, l’état de santé, les conditions de travail et/ou les risques professionnels le nécessite.

Traçabilité des expositions : renseigner le dossier médical.

Prévention

Prévention collective

  • Information spécifique sur le risque.
  • Propreté des locaux et installations. Désinfection, stérilisation…
  • Mise en place de mesures et méthodes de travail visant à éviter ou limiter le risque de dissémination d’agents biologiques.

Prévention individuelle

  • Hygiène corporelle stricte, lavage des mains régulier, ne pas boire, manger, fumer sur le lieu de travail
  • Douches, lavabos, savon et essuie-mains, solution hydro-alcoolique
  • Gants, vêtements de travail ou de protection, bottes, lunettes de sécurité, protection respiratoire.
  • Protéger toute plaie cutanée avec un pansement imperméable.

Réparation

TRG n° 7, 19, 24, 28, 40, 45, 46, 53, 54, 55, 56, 68, 68, 76, 77, 80, 86, 87, 88, 92 et 96.

 

Secours

Trousse de secours sur chaque lieu de travail ou véhicule. Désinfection de toutes blessures, même minimes. Projection oculaire : laver à l’eau, collyre antiseptique. Vérifier le statut vaccinal antitétanique en cas de plaie. Etablir un protocole en cas d’accident d’exposition au sang.

Remarques

  • Circulaire DGS n° 98-771 du 31-12-98 relative à la mise en oeuvre des bonnes pratiques d’entretien des réseaux d’eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans les bâtiments recevant du public.
  • Circulaire DGS 2002/243 du 22-4-02 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.
  • Conseil pratique de prévention : lettre ministérielle relative à l’information sur les piqûres accidentelles par les seringues et aiguilles usagées laissées par les toxicomanes sur les lieux publics et recommandations de la mission interministérielle de la lutte contre la toxicomanie (1989).
  • Décret du 4-5-94 : relatif à la protection des travailleurs contre les risques résultant de leur exposition à des agents biologiques pathogènes.
  • Arrêté du 18-7-94 modifié par l’arrêté du 17-4-97 et par l’arrêté du 30-6-98 fixant la liste des agents biologiques pathogènes.
  • Circulaire CNAM DRP n° 322001 du 30-10-01 : prise en charge en AT des enveloppes contenant du bacille de l’anthrax.
  • Arrêté du 22-9-01 : prévention liée à l’emploi frauduleux d’agents responsables de maladies infectieuses.
  • Circulaire DGS/SD/5 n° 2001-542 du 8-11-01 : prophylaxie des infections massives à méningocoques, modifiée par la circulaire n° DGS/SD5C/2002/400 du 15-7-02.
  • Circulaire DGS/SD/5 n° 2001-590 du 5-12-01 relatives à la transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire en cas de charbon humain.
  • Circulaire DGS n° 97/311 du 24-4-97 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose.

Bibliographie

Pour en savoir plus

Autres sources ou documents / outils en ligne:

➡ ED 6034 INRS, les risques biologiques en milieu professionnel, juin 2014.

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