Agent Assainissement Décontamination Nucléaire
Fiche FAST n° 07-09-14 | (30/09/2012)
Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire.Description de l'activité
Définition:
- Intervient sur chantier pour décontaminer des vannes, des outils, des machines ou des véhicules en cas d’accident ou dans le cadre d’interventions programmées.
- Décontamine les ateliers à l’aide de bains et produits chimiques, à l’aspirateur ou manuellement (nettoyage par coton).
- Démantèle les installations contaminées ou vieillies à l’aide d’explosifs, d’outils de découpe ou d’hydrolasers.
- Peut être spécialisé en conditionnement des déchets (tri, pressage, fusion, réduction, incinération, enrobage avant stockage et transport en conteneur).
- Exerce une des spécialité énumérées ci-dessus pour le compte de l’industrie nucléaire (CEA, COGEMA, EDF), de laboratoires de recherche, d’unités de traitement, de transport ou de stockage de matières nucléaires, ou travaille pour des sociétés de travaux en milieu ionisant.
Exigences
- Acuité auditive adaptée au poste (audition dans le bruit)
- Attention/ Vigilance
- Conduite : VL
- Contrainte posturale : à genoux
- Coordination/ Précision Gestuelle
- Charge Mentale
- Esprit Sécurité
- Grand Déplacement : Découché
- Horaire de travail : travail nuit > 270h/an
- Multiplicité Lieux Travail
- Port EPI indispensable
- Sens Responsabilités
- Sens spatial
- Travail en Equipe
- Travail en espace restreint : capacité (générateurs de vapeurs...)
- Temps réaction adapté
- Travail Hauteur
- Travail Pour Entreprise Utilisatrice
- Vision adaptée au poste : vision du relief, vision de loin, vision de près, vision des couleurs
Accident du travail
- Travaux rayonnement ionisant : exposition externe, interne
- Contact électrique
- Agression par agent chimique : inhalation, contact, projection
- Agression par agent thermique : brûlure
- Port manuel de charge : conditionnement des déchets
- Risque routier : trajet, mission
- Chute Hauteur
- Chute de plain-pied : dénivellation, encombrement, terrain accidenté
- Déplacement en ouvrage étroit
- Projection particulaire
- Travail Espace Confiné
Nuisances
- Rayonnements ionisants
- Poussières ou gaz radioactifs
- Décapants, nettoyants : acide chlorhydrique, soude, potasse, autres caustiques, détergents
- Solvants organiques, cétones, alcool
- Bruit : outils de découpe, explosifs
- Vibrations main-bras : outils de découpe
- Hypersollicitation des membres
- Manutentions et postures
Maladies professionnelles
- Affections provoquées par les rayonnements ionisants : cataracte, leucémies, radiodermites chroniques, cancer broncho-pulmonaire par inhalation…[6]
- Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail [57] ”Tableau MP INRS
- Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes [98] ”Tableau MP INRS
- Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels [42] ”Tableau MP INRS
- Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel [84] ”Tableau MP INRS
- Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes [69] ”Tableau MP INRS
- Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif [79] ”Tableau MP INRS
- Périonyxis onyxis : atteinte des doigts et des orteils [77] ”Tableau MP INRS
Actions préventives
Mesures organisationnelles
BORDEREAU SUIVI DÉCHETS DANGEREUX (BSDD ; BSDA Amiante) |
Pour les déchets identifiés comme dangereux: amiante, PCB, hydrocarbures, produits radioactifs… (CERFA : n° 11861°02 pour suivi déchets amiante) téléchargeable sur le site du ministère de l’environnement. Il incombe au donneur d’ordre de faire, avant la réalisation du chantier, une demande d’autorisation d’acceptation des déchets (en précisant leur nature et leur quantité) à une installation de stockage de déchets dangereux. Celle‐ci délivrera un certificat d’acceptation préalable pour les déchets. L'original du bordereau de suivi de déchets (BSDD ou BSDA) émis par le donneur d’ordre accompagne obligatoirement les déchets depuis la zone de production (chantier) jusqu’à l’installation de stockage ou de vitrification (amiante). L'exploitant de l'installation du site de stockage ou de vitrification retourne une copie du bordereau à l'émetteur (propriétaire des déchets) après avoir réceptionné le déchet dans son installation (cadre 4 renseigné), puis retourne une nouvelle copie de ce bordereau après avoir réalisé le stockage ou la vitrification (cadre 5 renseigné). |
BRUIT |
Un des principaux critères d’évaluation est le niveau d’exposition quotidienne au bruit, noté LEx,8h ; ce paramètre acoustique équivaut à la dose de bruit reçue par un opérateur sur une journée de travail de 8 heures, il est exprimé en dB(A) et c’est une valeur moyenne ; un autre critère très important, le niveau crête, noté LPC, équivaut au niveau instantané maximum relevé pendant la journée de mesure. Il est exprimé en dB (C) ; cette grandeur permet de prendre en compte le risque de lésions liées à des bruits impulsionnels (exemple : les chocs métalliques). L’analyse complémentaire de ces deux critères permet de réaliser une mesure interprétable du risque d’exposition au bruit ; Il est également important de connaitre la fréquence et la durée d’exposition au bruit durant l’année (activité ponctuelle quelques fois par an, activité en continu, etc.). Lorsque le LEX, d est de 80dB(A) ou Lpc, d 135 dB(C) sont atteints, il met à disposition des PICB. Lorsque le LEX, d de 85 dB(A) ou Lpc, d 137 dB(C) sont dépassés l’employeur met à disposition des PICB et veille à leur port effectif par les opérateurs La prise en compte du risque bruit au niveau d’un équipement de travail (conception, installation, production, réglage, maintenance) est une nécessité pour préserver la santé et la sécurité des salariés ;
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DECHETS GESTION |
Elle rentre dans l’évaluation des risques (DUE): Tri sélectif, conditionnement, stockage, évacuation, recyclage. On distingue 3 grandes catégories de déchets: Inertes: 65% des déchets du BTP gravats brique, béton, carrelage, verre… Non dangereux: isolants, bois non traités, métaux. Dangereux: solvants, pots de peintures, bois traités, résines, amiante… (cf. bordereau de suivi des déchets dangereux BSDD). Avoir une politique d’achat durable et responsable; les critères de gestion des déchets doivent être pris en compte dès l’achat : limitation des quantités d’emballage produits intégrant le moins possible de matières dangereuse, produits rechargeables plutôt que jetables, produits biodégradables et compostables, privilégier des conditionnements plus écologiques comme le vrac, exiger des fournisseurs de reprendre les emballages et produits usagés. L’entreprise est légalement responsable de l’élimination de ses déchets, et doit trouver des partenaires spécialisés dans le traitement et le recyclage des déchets. |
DOCUMENT UNIQUE ÉVALUATION DES RISQUES (DUER) |
Le document unique est la transcription (écrite ou numérique) du résultat de l’évaluation des risques réalisée par l’employeur et l’ensemble des salariés (démarche participative); elle comporte un inventaire des risques (physiques, chimiques, psychosociaux, de pénibilité) identifiés pour chaque unité de travail (occurrence, gravité, fréquence d’apparition nombres de salariés concernés). Le DUER doit être dynamique, avec propositions d’amélioration des postes, de l’environnement de travail, des produits utilisés: ex: substitution des CMR et des produits chimiques dangereux (peintures, enduits, colles, résines, vernis diluants décapants, solvants…), par des produits non dangereux), des équipements et méthodes, des durées et circonstances d’exposition … Il doit être mis à jour annuellement et chaque fois que surviennent un AT, une MP et que de nouvelles règles concernant la santé/ sécurité sont applicables (évolution du code du travail). Un programme annuel de prévention est élaboré avec des objectifs cohérents (plan d’action avec une liste détaillée des mesures à prendre); c’est une démarche d’amélioration continue de la sécurité et de la santé des salariés, l’évaluation n’étant pas une fin en soi. L’employeur a une obligation de résultat en matière de sécurité à l’égard de ses salariés, et donne au manquement à cette obligation, le caractère d’une faute inexcusable; l’absence ou l’insuffisance du DUE établit automatiquement la faute inexcusable de l’employeur. Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 28 octobre 2015 N°14-83093 L’employeur doit consigner, en annexe du DUER:
Il doit être tenu à disposition des salariés, des membres du CHSCT, des délégués du personnel, du médecin du travail, des agents de l’inspection du travail, et des agents des organismes professionnels de sécurité et des conditions de travail (CARSAT OPPBTP, DIRECCTE). Un avis indiquant les modalités d’accès des salariés au DUE est affiché à une place accessible dans les lieux de travail (pour les établissements dotés d’un règlement intérieur; cet avis est affiché au même emplacement que celui réservé au règlement intérieur). |
ESPACE CONFINE |
« C’est un volume creux totalement ou partiellement fermé, non conçu pour recevoir en permanence du personnel, avec des moyens restreints d’entrée et de sortie, et des échanges naturels d’air réduits » , mais qui peut recevoir temporairement du personnel pour l’exécution d’un travail d’inspection d’entretien, de construction (puits, citerne, réservoir, conduite de gaz, cuve, chambre de visite, réseau assainissement ,cheminée..). En espace confine, on peut être confronté au remplacement de l’oxygène par un gaz asphyxiant mais non toxique (azote) avec des conséquences mortelles en quelques minutes si la teneur en oxygène est inferieure a 6% ; ou au remplacement de l’oxygène par un gaz présentant une toxicité particulière (monoxyde de carbone, dioxyde de carbone, sulfure d’hydrogène, chlore…) avec des conséquences mortelles selon la toxicité du gaz, sa concentration et la durée d’exposition du salarié. Avant toute intervention une visite préalable est indispensable avec étude des plans, et de l’environnement permettant une évaluation des risques propres à chaque espace confiné. Elaboration du (ou des) mode(s) opératoire(s) et définition des moyens de prévention à mettre en œuvre :
La formation des opérateurs comprend trois parties :
Si l’intervention a lieu dans une zone dans laquelle peut apparaître une atmosphère explosible (ATEX), les matériels doivent être protégés contre le risque d’explosion (conformité à la règlementation relative à la conception des appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible) Recommandation R472 (CTN C) mise en place du dispositif CATEC (certificat d’aptitude à travailler en espaces confinés dans le domaine de l’eau potable et assainissement); ce dispositif s’adresse aux intervenants concernés par l’inspection, l’entretien, la réparation, la maintenance et le développement de ces installations plus ou moins complexes et souvent souterraines et ou l’atmosphère peut présenter des risques pour la santé. Une période transitoire est prévue afin d’assurer une première certification pour les personnes concernées (30/11/2016) |
FICHE D’EXPOSITION INDIVIDUELLE DES SALARIES EXPOSES AUX RAYONNEMENTS IONISANTS |
Les salariés sont classés par le chef d’établissement, après avis du médecin du travail en catégorie A s’ils sont susceptibles de recevoir dans les conditions habituelles de travail, une dose efficace supérieure à 6 mSv /an, ou une dose équivalente supérieure au 3 /10ème des limites annuelles d’exposition (150 mSv pour la peau, les mains, avant-bras, pieds et chevilles et 45 mSv pour le cristallin. Les salariés exposés aux rayonnements ionisants ne relevant pas de la catégorie A sont classés en catégorie B. Quand le débit de dose horaire est supérieur à 2 mSv, il est interdit d’avoir recours à des personnels saisonniers, intérimaires ou en contrat à durée déterminée pour effectuer des travaux d’entretien Deux organismes suivent particulièrement les rayonnements ionisants :
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FICHE DONNÉES SÉCURITÉ (FDS) |
Fiche rédigée en français par le fabricant, le vendeur où l’importateur, datée, fournie gratuitement aux utilisateurs de produits chimiques, sinon la demander systématiquement. Son contenu est fixé par voie réglementaire (16 rubriques), elle comporte notamment l’identification des dangers, la description des premiers secours à porter en cas d’urgence, les précautions d’emploi, de stockage et de manipulation. C’est un document essentiel pour l’évaluation et la prévention du risque chimique rentrant dans le cadre du document unique, et la rédaction de la notice d’information destinée aux salariés. |
LISTE DES SALARIES EXPOSES AUX CMR |
ORGANISATION PREMIERS SECOURS |
Plan organisation des secours Numéros d'urgence, liste SST opérationnels, dispositif alerte, matériel secours affichage conduite à tenir en cas accident, points de rendez-vous (PRV) reconnaissance du chantier avec les services de secours d’urgence extérieurs à l’entreprise, les procédures mises en place pour des chantiers particuliers: souterrain, isolé, en espace confiné, déployé sur une longue distance (pose gazoduc, ligne ferroviaire ..) travaux à proximité de l’eau: cours d’eau, port...) chantier de désamiantage… Ce plan d’organisation des secours est tenu à la disposition de l’inspecteur du travail. Il en est de même pour l’incendie (cf. mesures techniques et humaines). |
PLAN PRÉVENTION ENTREPRISE EXTÉRIEURE / UTILISATRICE : |
Au-delà de 400 heures de travail sur une période égale au plus à 12 mois ou en cas de travaux dangereux (installations classées, travaux avec grues, ponts roulants travaux de démolition, travaux exposant aux rayonnements ionisants… (Quelque-soit la durée prévisible des travaux) un plan de prévention doit être établi. Avant d’établir le plan de prévention, une inspection préalable commune du site sera faite, analyse des risques liés à l’activité du site, consignes de sécurité et de circulation applicables dans l’entreprise utilisatrice, zones de stockage, de livraison installations communes (vestiaires, sanitaires, locaux de restauration..) remise de dossiers techniques: DTA si présence d’amiante; DIUO s’il existe. Le contenu du plan de prévention est clairement défini: activités dangereuses et mesures prises pour la prévention des risques, les règles d’utilisation des matériels installations de l’entreprise utilisatrice utilisés par les intervenants extérieurs, les instructions données aux salariés, l’organisation en cas d’urgence, la liste des postes entraînant une surveillance médicale renforcée. C’est le chef de l’entreprise utilisatrice ou son représentant qui coordonne le suivi de l’opération; le chef de l’entreprise extérieure ou son représentant informe ses salariés des dangers spécifiques, ainsi que les mesures de prévention mises en œuvre et ceci avant le début des travaux. En cas de sous-traitance le plan de prévention doit être fait par l’entreprise intervenant dans l’opération. Plan Prévention Radioprotection (charte bonnes pratiques) doit comprendre :
Mise en place, pour chaque intervention, d’un permis de tirs radiologiques délivré par l’EU qui contient :
Le plan de prévention obligatoirement écrit , de la responsabilité de l’entreprise utilisatrice est tenu à la disposition de l’inspection du travail, de la CRAM, de l’OPPBT, et du médecin du travail. |
REGISTRES DOCUMENT HYGIENE/SECURITE |
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Mesures techniques
ECLAIRAGE CHANTIER |
Eclairage suffisant des zones de travail et de circulation; l’éclairage doit être adapté aux exigences de la zone de travail. Utiliser des baladeuses à leds à forte puissance lumineuse rechargeables supprimant les longueurs de câbles et risques électriques; en souterrain les lampes fluo compactes réduisent les risques d’incendie et de brûlures; En extérieur de nuit le ballon éclairant est une bonne solution (pas éblouissant, lumière homogène sans ombre portée. Selon le lieu d’intervention, utilisation d’éclairage antidéflagrant (espace confiné). |
ESPACE CONFINE avant d’entrer dans un endroit clos, on mesurera les concentrations d’oxygène, de composants toxiques ; S’assurer que les salariés devant intervenir, possèdent les aptitudes physiques nécessaires : aptitude médicale spécifique au port d’un appareil respiratoire isolant (ARI) |
Avant d’accéder à un espace confiné :
Si le lieu contient des concentrations dangereuses, celles-ci devront être aspirées ou éliminées; on n’y accédera que lorsque la concentration est inférieure aux valeurs limites tolérables; l’amenée d’air frais prévient la concentration dangereuse de gaz et de vapeurs et évite la chute de la teneur en oxygène qui ne doit pas être inférieure à 19%. Seront prévus: des détecteurs d’atmosphère portatifs adaptés aux risques évalués (oxygènomètre, explosimètre, détecteurs de gaz et vapeurs dangereux…). Mettre en place, si la configuration de l’ouvrage nécessite une descente : les moyens de sécurisation d’accès adaptés : trépied (ou potence) équipé d’un système d’arrêt de chute avec antichute à rappel automatique, système d’arrêt sur corde… L’opérateur descendant portera un harnais avec un point de fixation dorsal. Prévoir des appareils d’éclairage portatifs (anti- déflagrant si nécessaire), des moyens de signalisation des zones de danger, (panneaux spécifiques, balisage) et des moyens de communication. Pendant l’intervention :
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DECHET/ GESTION |
Prévoir à proximité des postes de travail l’ implantation de dispositifs d'évacuation: goulottes reliées à une benne de collecte, citerne, big-bags, bennes à déchets passe-porte ( faible largeur permettant de passer par tous types de portes équipée de 2 roues pivotantes freinées à l’arrière et 2 roues fixes à l’avant, avec un palonnier amovible; la forme des glissières du palonnier ne nécessite aucune intervention lors des manipulations de vidage); Des bacs à roulettes avec marquage bien visible pour chaque catégorie de déchets; en fin de journée ces bacs seront reversés dans des bennes spécifiques de collecte sur une aire de stockage ou dans des bacs de rétention pour les déchets dangereux et évacués vers un centre de traitement pour recyclage. Ex: Recyclage des matériaux de chaussée, de déconstruction: béton dont le ferraillage a été retiré, puis concassé pour être transformé en granulats réutilisables pour d'autres applications En atelier, local à déchets chimiques avec porte coupe-feu si produit inflammable bac de rétention au sol, stockage des pots usagés dans un container, des peintures et des solvants dans des fûts. 3 classes de centre de stockage ou de traitement:
Les déchets de toute nature susceptibles de libérer des fibres d’amiante sont conditionnés et traités de manière à ne pas provoquer d’émission de poussières pendant leur manutention, leur transport, leur entreposage et leur stockage. Les déchets amiantés sont :
Tout conditionnement de déchets d’amiante libre devra être fermé au moyen d’un scellé mentionnant le numéro SIRET de l’entreprise qui a conditionné l’amiante.
Ils sont transportés et éliminés conformément à la réglementation en vigueur (cf. supra : BSDD mesures organisationnelles), vers des filières agréées ( centre d’inertage, ou enfouissement de cat 1 ou 2 selon qu’ils sont classés »amiante libre » ou « amiante lié » |
MANUTENTION MANUELLE: SUPPRESSION OU AIDES |
Organisation du chantier en vue de limiter les manutentions manuelles par la mise en commun de moyens mécanisés adaptés : grue à tour, grue mobile, grue auxiliaire sur porteur; monte-charges de chantier monte-matériaux ; Mise en place au plus tôt des ascenseurs définitifs pour les besoins du chantier; chariots, diables…); les postes de travail seront préalablement analysés; respect des valeurs limites fixées pour le port manuel de charges appareils et accessoires de levage adaptés; panier pour manutention des étais; palonnier avec respect des charges indiquées pour les éléments préfabriqués (poutrelles, prédalles, dalles alvéolaires); fourche à palettes pour approvisionnement des matériaux. Palonnier autoportant à ventouse pour manutention des verres, à pince (tuiles sur palettes); chariot de transfert à roulettes sur liteaux en bois en toiture pour la distribution des tuiles. Prévoir des recettes à matériaux judicieusement réparties, facilitant l’approvisionnement à la grue sans dépose des garde-corps à chaque niveau. Outils de manutention: regard/bordure/dalle/pavé; crochet de levage (matériau compresseur); monte –matériaux; table élévatrice (atelier); transpalette; livraison stockage des palettes de sacs de ciment et de parpaings au plus près du poste de travail avec utilisation par exemple d’une plate-forme à ciseaux de hauteur réglable et parpaings prêts à être posés (livrés à l’endroit dans le sens de la pose) évitant des manutentions superflues. Utilisation de lèves plaques et tampon aimantés pour soulever les plaques de chambre télécom et d’égouts. Utilisation de lèves plaques pour la pose de plaques en placoplâtre en plafond. Diable monte escalier à chenille électrique (jusqu’à 300 Kg), équipé si possible d’un gerbeur intégré, pour lever les charges en hauteur et faciliter leur mise en place (chauffe-eau, chaudière au gaz …) Utilisation de robot pour la pose de rails de tramway: pose d’un ruban de béton de 30 cm et mise en place des attaches sur lesquelles les rails viendront s’insérer, les opérateurs sont ainsi déchargés des manutentions les plus pénibles et les plus dangereuses En TP (activité enrobés et asphalte)
Utilisation d’unité mobile de « projection de gravillons enrobés » pour les opérations de réparation de revêtements de voirie, au lieu du « point à temps manuel » Unité autonome d’une réserve de granulats d’environ 4000 litres ; les gravillons sont dosés de manière exacte et transportés dans un réservoir injecteur par l’intermédiaire d’une vis sans fin avec une cuve à liants de capacité de 1700 litres ainsi qu’une cuve de stockage d’eau sous pression de 500 litres pour humidification des granulats afin d’avoir une meilleure adhésivité Utilisation d’un bras suspendu et articulé pour l’application, évitant les efforts à chaque lancée de pelle (diminution aussi du risque chimique par un mélange in situ instantané, évitant l’utilisation de fluxant inflammable et nocif pour l’opérateur). |
ORGANISATION PREMIERS SECOURS |
Les lieux de travail (unités de travail) doivent être équipés d’un matériel de premier secours( trousse de secours en métal, plastique ou souple ) adapté à la nature des risques propres à l’entreprise , facilement accessible ( ce matériel doit faire l’objet d’une signalisation) , permettant d’effectuer les premiers soins . Identifier les SST par un macaron spécifique sur leur casque. Afficher la liste des SST dans l’atelier ou sur le chantier Aucun texte n’établit de liste de produits obligatoires, mais le matériel doit être en bon état de fonctionnement et les produits ne doivent pas être périmés. Il appartient au médecin du travail de fixer le contenu de la trousse de secours, ainsi que les modalités d’utilisation des produits ; ces modalités doivent être consignées dans un protocole écrit. Concernant l’installation d’un défibrillateur (les défibrillateurs semi automatiques : DSA sont recommandées), il n’existe pas d’obligation réglementaire ; la Fédération française de cardiologie recommande de disposer d’un défibrillateur dans les lieux à concentration humaine (environ 300 personnes) ; c’est l’employeur qui dans le cadre de l’évaluation des risques, après consultation du médecin du travail, des représentants des salariés, détermine l’opportunité de s’équiper. Leur mise en place ne peut qu’être encouragée sur les grands chantiers ; le coordonnateur SPS doit organiser la mise à disposition aux secouristes des entreprises intervenantes |
RAYONNEMENTS IONISANTS 1 / Protection contre l’irradiation externe : limiter le temps d’irradiation en augmentant la rapidité des opérations ; s’éloigner de la source en utilisant des dispositifs télécommandés ; interposer un écran (plomb, béton) entre la source et l’utilisateur 2/ Protection contre la contamination : port d’un équipement étanche (combinaison), de gants, d’un appareil respiratoire isolant (ARI) La décontamination systématique des objets ou des personnes est une garantie contre la dispersion de la substance radioactive et les risques de contamination 3/ Contrôles individuels de radioprotection, port de dosimètre photographique à développement mensuel ( dosimétrie passive) pour la surveillance légale de l’exposition et d’un dosimètre électronique ( dosimétrie opérationnelle )pour la surveillance quotidienne pratiquée à des fins d’optimisation et d’alarme ; portiques de contrôle de contamination fixes ou transportables |
1 / Protection contre l’irradiation externe: limiter le temps d’irradiation en augmentant la rapidité des opérations; s’éloigner de la source en utilisant des dispositifs télécommandés; interposer un écran (plomb, béton) entre la source et l’utilisateur. 2/ Protection contre la contamination: port d’un équipement étanche (combinaison) de gants, d’un appareil respiratoire isolant (ARI). La décontamination systématique des objets ou des personnes est une garantie contre la dispersion de la substance radioactive et les risques de contamination. 3/ Contrôles individuels de radioprotection, port de dosimètre photographique à développement mensuel (dosimétrie passive) pour la surveillance légale de l’exposition et d’un dosimètre électronique (dosimétrie opérationnelle) pour la surveillance quotidienne pratiquée à des fins d’optimisation et d’alarme; portiques de contrôle de contamination fixes ou transportables. RADON: Dans les zones à risque (cf. radon mesures organisationnelles) des mesures de l’activité volumique du radon doivent être faites, quand on est amené à travailler en vase clos, en particulier les chantiers souterrains, travaux dans les caves, logements en rez-de-chaussée, puisards, canalisations etc.… cette liste n’est pas exhaustive. Entre 400 et 1000 Bq/ m3 : Investigations nécessaires pour mieux connaître les voies d’entrée du radon et effectuer des travaux de remédiation : isoler les planchers du sol, assurer une bonne étanchéité (réfection de dalles), sinon améliorer la ventilation (ventilation des vides sanitaires, augmenter les puissances de ventilation en galerie), limiter le temps d ‘exposition des salariés. Au-delà de 1000Bq/m3 : les mesures applicables sont celles du secteur nucléaire, classification des salariés en catégories A et B, suivi dosimétrique, formation à la radioprotection. Rayonnement alpha : Pour le soudage TIG : les électrodes tungstène alliées au thorium (radioactif rayonnement alpha) seront remplacées par des électrodes tungstène alliées au cérium, lanthane ou pur pour l’aluminium. |
SIGNALISATION SECURITE ATELIER/CHANTIER |
Panneaux: interdiction aux personnes non autorisées, obligation (port EPI), délimitation de la zone d'intervention, avertissement, sauvetage, lutte anti incendie signaux sonores lumineux; |
RISQUE ROUTIER : TRANSPORT PERSONNEL /MATÉRIEL : VÉHICULE UTILITAIRE LÉGER (VUL) |
Pour rouler en sécurité avec son VUL :
Compte tenu des conditions d'utilisation intensive des VUL, un contrôle technique annuel permet d'assurer une vérification plus fréquente des éléments de sécurité.
L'utilisation d'un carnet de suivi et d'entretien permet de formaliser par écrit le relevé des défauts visuels apparents et d'assurer une traçabilité de l'entretien ; d'améliorer l'état général et la disponibilité du parc ; elle réduit également le risque de panne et contribue à une bonne image de marque de l'entreprise. Un carnet de suivi pour chaque véhicule permet de fournir : une information actualisée sur son état, notamment quand il change souvent d’utilisateurs. Il garantit également la transparence en matière de responsabilité de chacun, le code de la route considérant le conducteur comme premier responsable de l’état du véhicule dans lequel il a pris place. C'est un engagement mutuel de la part du chef d'entreprise et des salariés.
Le véhicule doit être en adéquation avec le métier de l’entreprise et spécialement aménagé pour une sécurisation globale des chargements :
En effet en cas de choc à 50 km/h le chargement est projeté vers l'avant avec une force comprise entre 20 et 40 fois son poids et peut tuer les occupants du véhicule, même avec une cloison de séparation. Equiper le véhicule avec des étagères, tiroirs, racks, ainsi que des coffres de rangement, ou mallettes mobiles pouvant être utilisées ensuite sur les chantiers. Véhicule équipé d’un plan de liaison plancher-sol (rampe amovible d’accès) ou doté d’une potence avec palan ou treuil électrique facilitant les manutentions lors du chargement /déchargement d’éléments lourds, diminuant ainsi la pénibilité. Equiper le véhicule d’une ventilation haute et basse pour éviter toute concentration de gaz (fuite d’une bouteille). Placer une galerie sur le toit pour le transport des pièces longues arrimées avec des tendeurs à crochets ; le transport sur galerie de charges ne doit pas dépasser 3 mètres à l’arrière et être signalé par des dispositifs réfléchissants ; Installer un porte échelle sur la galerie : permet de charger et décharger sans effort et rapidement les échelles sur la galerie, son déploiement se fait manuellement ou à l’aide d’une télécommande évitant de monter sur le toit du véhicule. Charger en premier les éléments les plus lourds, au centre du véhicule et les éléments les plus longs en partie basse pour une bonne répartition des charges; Mise en place d’un hayon intérieur compact pour faciliter le déchargement de charges maximales de 150 Kg (bouteilles de gaz, petites machines, etc…) ; grâce à un bâti articulé, la plateforme montée sur la porte arrière ou la porte latérale du fourgon peut pivoter d’une position de route( l’intérieur du véhicule), à une position de travail extérieure, puis monter et descendre . Le véhicule grâce à une banquette arrière et une séparation repliable pourra transporter de 2 à 8 passagers. Si le VUL est équipé d'un plateau, un caisson indépendant pourra être prévu pour les outils et EPI (fermé à clé). Chaque véhicule doit être équipé d’un extincteur, d’une trousse de secours. Présence obligatoire d’un gilet rétro-réfléchissant et d’un triangle de signalisation à bord. |
VIBRATIONS l vibrations transmises au système main-bras : par des machines portatives (meuleuses, marteaux-piqueurs..) |
On distingue 2 modes d’exposition aux vibrations:
L’employeur doit évaluer et si nécessaire mesurer (par des personnes compétentes) les niveaux de vibrations mécaniques auxquels les salariés sont exposés, et prendre les mesures de prévention visant à supprimer ou réduire les risques liés à l’exposition aux vibrations. Les valeurs limites rapportées à 8 heures de travail sont :
Pour les vibrations Corps entier :
Pour les vibrations Main-bras: :
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Mesures humaines
ATTESTATION D' EXPOSITION |
CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI MEDICAL AUX RAYONNEMENTS IONISANTS |
L’employeur enregistre dans SISERI (Système d’Information de la Surveillance de l’Exposition aux Rayonnements Ionisants) les informations nécessaires à l’établissement de la carte individuelle de suivi médical pour tout travailleur exposé aux rayonnements ionisants :
A des fins de centralisation des données dosimétriques, SISERI recueille et assure, sous une forme dématérialisée, la gestion des informations figurant sur la carte individuelle de suivi médical en garantissant la sécurité de ces informations ainsi que leur confidentialité par la mise en place d’un accès sécurisé. Dans le cadre de l’examen médical préalable à l’affectation d’un travailleur à des travaux l’exposant à des rayonnements ionisants le médecin du travail communique à l’employeur son avis sur la proposition de classement du travailleur, ainsi que l’absence de contre-indications à effectuer des travaux exposant ce dernier à des rayonnements ionisants. La carte individuelle de suivi médical est remise par le médecin du travail à chaque travailleur de catégorie A ou B, lors de l’examen médical préalable à son affectation à des travaux l’exposant à des rayonnements ionisants. En cas de perte, de vol ou de détérioration de la carte, le médecin du travail délivre un duplicata de cette carte. A chaque examen médical périodique, le médecin du travail remet au travailleur une mise à jour de la carte sur laquelle figure les informations prévues ainsi que l’information relative à l’absence de contre-indications à effectuer des travaux exposant le travailleur à des rayonnements ionisants. |
CERTIFICAT PREPOSE TIR DE MINE (CPT) |
Carrière, travaux de démolition travaux en galerie...); à partir d’un plan de tir, le préposé au tir doit être capable d’effectuer conformément à la réglementation en vigueur, toutes les opérations de chargement, d’amorçage, de raccordement et de tir (technologies de mise à feu) connaître les caractéristiques des explosifs. |
EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL (EPI) : normalisés ; combinaison étanche éventuellement ventilée, gants, bottes, surbottes, coiffe, masque filtrant ou appareil respiratoire autonome. |
La protection collective sera toujours mise en place prioritairement par rapport aux EPI ; on s’orientera vers des EPI lorsqu’il existe des risques résiduels contre lesquels il est impossible de lutter totalement par des moyens techniques de protection collective, ou par des mesures, méthodes ou procédés d’organisation de travail. Ces équipements de travail seront choisis en fonction des conditions et des caractéristiques particulières du travail après évaluation des risques, ils devront être les plus efficaces possibles contre les risques encourus, au regard de la situation de travail. Fourniture gratuite d'EPI, conformes à la réglementation : (marquage CE sur l'équipement), après une période d’essai de 2 à 5 jours, dans les conditions habituelles de travail, ce qui permet de repérer les contraintes de l’activité qui auraient pu échapper à l’analyse des risques, ainsi que les facteurs individuels liés à la morphologie et à certaines postures, ainsi que le côté esthétique de la protection, important pour le port ultérieur par les salariés. Information sur les risques contre lesquels l’EPI les protège conditions d’utilisation : formation adéquate (Consignée dans le dossier du personnel) qui pourra durer quelques minutes pour des équipements simples (lunettes, masques jetables etc..) à plusieurs heures pour des équipements plus sophistiqués : appareil de protection respiratoire ; ARI (appareil respiratoire isolant) ; système de protection antichute, combinaison de protection.). Condition d'entretien, de mise à disposition, de renouvellement : Un vêtement souillé peut devenir dangereux : amoindrissement de la signalisation si vêtement à haute visibilité ; inflammation du vêtement protégeant contre la chaleur si souillure par hydrocarbures ; contamination par contact si le vêtement est souillé par un produit chimique, le nettoyage des vêtements de travail et de protections est à la charge de l’employeur. Une attention particulière sera portée aux EPI présentant une obligation de contrôle périodique ou une date de péremption (casque, masque jetable, système de protection anti chute). Casque de Protection : Norme EN 39, avec une coiffe en bandeau textile (nettoyée et changée régulièrement) épousant bien la boîte crânienne , préférable à une coiffe plastique rigide et donc inconfortable, avec des évents assurant la ventilation :appréciable en période chaude (interdits pour les électriciens et les soudeurs), équipé d’une molette de réglage ou d’une jugulaire, pouvant être équipé d’un écran facial anti projection; une gouttière périphérique est appréciable pour les travaux sous la pluie ; en période très chaude :, on pourra insérer, dans la coiffe du casque, un textile réfrigérant type sommet de tête ou sommet de tête avec saharienne apportant une protection supplémentaire contre les rayons solaires (rafraichissant de 6 à 12° la tête de l’utilisateur). Des mentions doivent figurer sur le casque : numéro de la norme européenne, nom du fabricant, l’année et le trimestre de fabrication, le matériau de la calotte ce qui permet de déterminer sa durée de vie. Pour les travaux souterrains, pas de visière mais équipement avec une lampe frontale. Pour les travaux d’intérieur : il existe aussi des casquettes de protection antichoc en coque polyéthylène réticulée, avec coiffe intérieure réglable, permettant aux opérateurs d’accéder plus facilement à certains postes de travail en évitant les heurts avec des matériaux durs et immobiles pouvant provoquer des plaies ou traumatisme du cuir chevelu. Elles ne sont pas destinées à protéger des chutes d’objets, ou des charges en mouvement. Chaussures ou bottes de sécurité : Cet équipement sera choisi en fonction des risques identifiés, seules les chaussures de sécurité répondant à la norme EN ISO 20345 sont adaptées aux métiers du bâtiment. Ventilation (doublure technique en nid d’abeille, respirabilité des matériaux constituant la chaussure pour une meilleure hygiène et un meilleur confort du pied tige et languette matelassée, cuir hydrofugé résistant 3 heures à la pénétration de l’eau légèreté (semelle anti perforation : PU2D, en matériau composite avec absorbeur de choc), esthétisme et confort seront autant de critères à prendre en compte dans le choix. Pour les travaux routiers (produits noirs), semelle résistante à la chaleur par contact et aux hydrocarbures (néotril, tiftane), isolation contre la chaleur. Pour les travaux publics, VRD, gros œuvre : chaussures type brodequin, en cuir hydrofuge, isolation de la semelle contre le froid, anti perforation, protection des métatarses ou bottes PVC EN 345-1 avec semelle isolante contre le froid. Pour les travaux d’intérieur : haute ou basse, semelle anti perforation, embout composite. Pour l’électricien, chaussure isolante à l’électricité (norme EN ISO 20345 S1 PI) haute ou basse. Lors du travail sur cordes, le port de guêtres permet de retarder la sensation de froid au niveau des jambes. Protection yeux/visage : Ecran facial, lunettes à coques latérales évitant les projections solides ; elles doivent comporter un marquage « CE » et être normalisée NF EN 166 pour la spécification ; oculaires en polycarbonate matériau qui résiste aux chocs (peuvent être traités anti rayures et antibuée). Pour le soudage au chalumeau oxyacétylénique : lunettes de protection équipées de verres teintées filtrants (NF EN 169, 170, 171, et 175). Pour le soudage à l’arc privilégier les masques ou les casques équipés de filtres à cristaux liquides ou dotés de cassette optoélectronique. Protection Respiratoire : La nature des polluants, le type de chantier, le mode opératoire et la durée d’intervention vont déterminer le choix du système de protection respiratoire. Appareil filtrant : épure l’air ambiant contaminé par l’intermédiaire d’un filtre adapté, il est généralement constitué d’une pièce faciale enveloppant de manière plus ou moins large les voies respiratoires (nez, bouche), un appareil filtrant ne produit pas d’oxygène, il ne doit jamais être utilisé dans une atmosphère appauvrie en oxygène. Un appareil peut être filtrant
On distingue :
3 classes d’efficacité : FFP1ou P1 (faible efficacité) arrête au moins 80% des aérosols) FFP2ou P2 (efficacité moyenne) arrête au moins 94% des aérosols ; FFP3 ou P3 (haute efficacité) arrête au moins 99,95% des aérosols, en fonction de l’empoussiérage le filtre va progressivement se colmater et opposer une résistance au passage de l’air, c’est cette gêne respiratoire qui va définir le temps d’utilisation et donc sa fréquence de remplacement. Les filtres anti-gaz sont différents selon la nature des gaz ou vapeurs, leur marquage comporte une lettre accompagnée d’une bande de couleur particulière, spécifique d’un gaz ou d’une famille de gaz ou de vapeurs 3 classes de filtres qui dépendent de leur capacité de piégeage
EX : (A1, A2 ou A3 marron : pour les gaz et vapeurs organiques dont le point d’ébullition est > à 65° ; AX marron : composés organiques à bas point d’ébullition < à 65° ; Type B1, B2 ou B3 gris : gaz et vapeurs inorganiques (excepté CO) E1, E2 ou E3 jaune : S02 et autres gaz et vapeurs acides ; K1, k2 ou k3 vert : ammoniac et dérivés organiques aminés. Il existe aussi des filtres dit mixtes destinés à protéger contre plusieurs familles de gaz (juxtaposition de lettres de marquage, de couleurs et de classe de filtre) : A2 B2 marron+ gris : filtre mixte contre les gaz et vapeurs organiques et inorganiques de classe 2. Le temps de saturation ou temps de claquage est le paramètre déterminant pour connaître le temps réel de protection apporté pour un filtre anti gaz ; quand il est saturé un filtre anti gaz devient inopérant, il laisse passer la totalité des polluants. Dans l’état actuel de la technique il n’existe pas de dispositif fiable capable de détecter la saturation d’un filtre anti gaz, en effet le temps de claquage dépend de plusieurs paramètres simultanément : concentration ambiante en gaz élevée, rythme respiratoire élevée, température et degré d’humidité élevés. Un filtre anti gaz doit être utilisé une seule fois, il est recommandé de changer la cartouche après chaque utilisation. Appareil à ventilation assistée lorsque le passage de l’air s’effectue au moyen d’un ventilateur motorisé porté à la ceinture (demi masque ou masque complet avec filtre(s) et ventilateur motorisé, ou casque, cagoule, écran facial combinaison avec ventilateur motorisé et filtre(s). Il est classé en fonction de l’étanchéité de l’appareil complet, et désigné par les lettres TH (Turbo Hood) si la pièce faciale est une cagoule ou un casque ; TM (Turbo Mask), si la pièce faciale est un masque complet ou demi masque, ces lettres sont suivies de la classe de l’appareil ex : TH1P (arrête 90% des aérosols) TH2P (98% des aérosols) TH3P (99 ,8% des aérosols). TM1P (arrête 95% des aérosols) TM2P (99,5% des aérosols) TM3P (99,95% des aérosols), ces valeurs diffèrent des classes d’efficacité définies pour les filtres P1 P2 : P3. On veillera à n’utiliser que les filtres préconisés par le fabricant testé avec l’appareil employé. Appareil isolant: appareil respiratoire isolant (ARI) : Alimenté en air respirable à partir d’une source d’air non contaminé, il rend l’utilisateur indépendant de l’atmosphère environnante; l’utilisateur peut être relié par l’intermédiaire d’un tuyau à une source d’air comprimé: appareil à adduction d’air comprimé (à débit continu, la pièce faciale est balayée en permanence par un flux d’air, ou à la demande à pression positive) ou à une zone proche ou l’air n’est pas contaminé: appareil à air libre ( appareil non autonome); le débit d’alimentation ne doit pas être inférieur à 120l/min, dans le cas d’un travail physique soutenu, ce débit peut être égal ou supérieur à 200l/min; la pression d’alimentation d’un appareil à adduction d’air comprimé doit rester inférieure à 10 bars; des dispositifs type piège à huile, à eau et des systèmes de réchauffage ou de refroidissement peuvent être installés sur une ligne d’alimentation en air comprimé. La source d’air comprimée ou d’oxygène comprimée peut être portée avec l’appareil (appareil autonome). Gant : En matière synthétique : nitrile, néoprène, élastomère fluoré… toujours doublé de coton ; on évitera les gants en cuir tannés au chrome très allergisants (manutention : EN 388, risque chimique EN 374 1-2-3, coupure…) Les gants devenant plus techniques et donc plus chers, un minimum d’entretien s’impose pour en prolonger la durée de vie. Pour les soudeurs : prévoir des gants en cuir avec manchettes traité anti chaleur. Protection individuelle contre le bruit (PICB) : Le choix des protecteurs anti- bruit repose sur l’efficacité et le confort ; la protection doit être portée pendant toute la durée de l’exposition au bruit, son retrait ne serait-ce que quelques minutes, provoque des dommages sur l’audition à moyen et long terme. Les qualités d’un protecteur anti bruit : son efficacité, un bon ajustement permettant au conduit auditif d’être obstrué, son confort et sa légèreté, sa facilité d’utilisation sa compatibilité avec le port d’autres EPI. Bouchons moulés, casque antibruit bouchons montés sur arceau, bouchons en mousse ; et dernièrement de nouveaux bouchons à modulation sonore garantissent une protection efficace contre les bruits impulsionnels élevés, tout en amplifiant les bruits faibles environnants. Ils permettent ainsi aux opérateurs de rester en contact avec leur environnement, même dans un milieu bruyant, tout en préservant leur capital auditif. Bouchons sans prise d’empreinte, nettoyables, réutilisables et rechargeables dans un boitier étanche, proposant différents niveaux d’atténuation, de 32 à 38 DB. Système Protection Antichute : Utilisé si une protection collective ne peut être assurée de manière satisfaisante, travaux exceptionnels non répétitifs, de courte durée n'excédant pas une journée ; Il peut remplir trois fonctions :
Mais certains n’en remplissent qu’une seule, le choix doit donc être effectué selon les contraintes du chantier. Le système de protection antichute marquage CE, est accompagné d’une notice d’instruction expliquant le fonctionnement du système (points d’ancrage, dispositifs d’amarrage) et les modalités d’utilisation. Se compose de : un système d’arrêt de chute : ne permettant pas une chute de plus d’un mètre, qui comprend deux éléments :
un point d’ancrage : (Norme NF EN 795) soit fixe, soit provisoire (ligne de vie) dont la résistance doit être contrôlée. un harnais antichute : (Norme EN 361) : tout harnais détérioré doit être changé ; vérification régulière par un membre de l’entreprise (au moins un contrôle visuel avant chaque utilisation par l’utilisateur); une vérification générale est obligatoire une fois/an par le fabricant, avec inscription dans le registre de sécurité. Travail toujours en équipe ; le porteur d’un harnais de sécurité ne doit jamais être travailleur isolé. Pour les travaux en zone ATEX : système de liaison doté d’un enrouleur antistatique et un point d’ancrage relié à la terre. Pour le soudeur : harnais spécifique en Kevlar. Pas de stockage aux UV, ni à l’humidité. Pour les travaux en hauteur à proximité de l’eau : harnais intégral antichute doté d’un gilet de sauvetage gonflable incorporé, la technologie de gonflage automatique s’active avec la pression de l’eau évitant tout déclenchement intempestif. Vêtement de protection : doit être examiné sur son lieu réel d’utilisation. Protège-t-il réellement contre les risques présents sur le lieu de travail, par exemple contre les substances chimiques utilisées ou contre les effets de la chaleur ? Le vêtement de protection doit être testé et évalué par les collaborateurs ; prévoir les frais d'entretien (lavage, traitement du textile) par des professionnels. Destiné à protéger le salarié contre les salissures liées au travail (combinaison, ou 2 pièces veste/pantalon en coton ou similaire) non flottant évitant les accrochages, pantalon de travail pouvant intégrer des protections. Au niveau des genoux, des poches permettant d’insérer une plaque viscoélastique de type HYGROVET ; la plaque :
Combinaison jetable (amiante, autres CMR, produits dangereux) ; pour l’amiante combinaison jetable type 5 ; fermées aux chevilles, et aux poignets, comportant une capuche. Sous-vêtements à usage unique:(amiante sous-section 3) évitant le transfert de pollution. Vêtement de protection : Contre les intempéries : Normes EN 342, EN 343 (classe 2 ou 3) et EN 14058 : Froid : (vêtement isolant, imperméable à l'eau, tout en laissant respirer le corps ex : parka en deux parties dissociables, une partie intérieure de type polaire avec manches amovibles et une partie extérieure imperméable au vent et à la pluie). Chaleur : vêtements couvrants à maille serrée en coton léger et aéré ou fibres nouvelles-permettant l'élimination de la transpiration par évaporation, de couleur claire, amples, couvrant si possible bras et avant-bras, un pantalon, ne jamais travailler torse nu, et en short risque des rayons UV); lunettes de soleil avec verres teintés à protection UV 100% enveloppantes ; un couvre-chef selon les activités : casque, casquette avec visière, chapeau à large bord, on pensera aussi à protéger la nuque. Vêtement résistant au feu :(Norme NF EN 4701 soudeur) : (travaux étanchéité, soudage, travaux routiers : enrobés.), pour le soudage, les vêtements de protection doivent être en cuir ou en toile ignifugée (tablier, manchettes, guêtres). Vêtement haute visibilité : équipé de bandes rétro réfléchissantes de signalisation de catégorie 2 ou 3 pour travaux routiers norme EN 471, (matériaux fluorescents de couleur vive jaune, orange, assurant la visibilité et le contraste de jour, et des éléments rétro réfléchissants de couleur gris-argent pour assurer la visibilité et le contraste de nuit). Tablier de protection (produits dangereux) Gilet de sauvetage : pour travaux à proximité de l'eau. Contre le risque électrique :
Lorsque le salarié est un intérimaire, l’entreprise de travail temporaire (ETT) stipule dans le contrat de mise à disposition, les EPI fournis : le plus souvent casque et chaussures de sécurité ; l’entreprise utilisatrice (EU) fournissant les EPI spécifiques au poste de travail.
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FORMATION INFORMATION DES RISQUES SANTE/SECURITE DES SALARIES |
Il revient à l’employeur d’organiser et de dispenser une information des travailleurs sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier. Il organise et dispense également une information sur les risques qui peuvent peser sur la santé publique ou l’environnement, les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l’entreprise ainsi que sur les mesures prises pour y remédier. L’étendue de l’obligation d’information et de formation à la sécurité varie selon la taille de l’établissement, la nature de son activité, le caractère des risques qui y sont constatés et le type d’emploi des travailleurs. Cette formation ainsi que la formation à la sécurité sont dispensées lors de l’embauche et chaque fois que nécessaire. A minima : l’employeur informe les travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité d’une manière compréhensible pour chacun. Cette formation/information se déroule pendant l’horaire normal de travail. Le financement des actions de formation à la sécurité est à la charge de l’employeur. Cette obligation d’informer les travailleurs des risques encourus pour leur santé et leur sécurité porte sur :
Si cette obligation d’information et de formation repose sur l’employeur, il n’en demeure pas moins que d’autres acteurs au service de la santé au travail et notamment le médecin du travail peut y être associé de manière complémentaire. Le rôle d’information de l’équipe pluridisciplinaire du SST, est complémentaire à celui de l’employeur ; ils sont tout à fait légitimes en pratique pour délivrer cette information, lors d’un suivi individuel en santé au travail ou encore pendant une action en milieu de travail ; il convient d’insister sur l’intérêt d’un partenariat, par exemple, pour élaborer des outils d’information. il est ainsi réglementairement prévu que le médecin du travail soit associé par l'employeur à l'élaboration des actions de formation à la sécurité et à la détermination du contenu de l'information qui doit être dispensée. Ces actions d’information doivent alors être mentionnées dans le dossier médical en santé au travail (DMST)des intéressés. Mais l’information délivrée par le médecin du travail ou un membre de l’équipe pluridisciplinaire ne remplace pas l’information qui doit être légalement délivrée par l’employeur. Autrement-dit, le fait pour un employeur de ne pas assurer son obligation d’information et/ou de formation peut être qualifié comme un manquement à son obligation de sécurité de résultat, qui en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle peut constituer une faute inexcusable En effet, l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour préserver la santé et assurer la sécurité de ses travailleurs, avec notamment des actions d’informations et de formation. Chaque semaine la mise en place d’un "quart d’heure sécurité ", "causerie sécurité ", " point sécurité " quel que soit le terme choisi, permet de relayer des messages importants en matière de santé et sécurité auprès de l’ensemble des personnes concernées, réunies au même endroit et au même moment, sur un temps court ; à cette occasion deux approches possibles : - la première consiste à évoquer un thème général, comme les chutes de hauteur ou le risque routier, en rappelant les risques associés, et les actions envisageables pour le réduire - la seconde à choisir une problématique directement liée au chantier en cours, comme un environnement de travail ou un mode opératoire. " Plus le sujet sera proche de leur quotidien, plus les salariés seront enclins à se l’approprier », de plus permet aussi aux équipes d'échanger sur des incidents de la semaine précédente pour éviter qu'ils se reproduisent ; peut être animé par un préventeur, le chef d’entreprise, un conducteur travaux, le chef de chantier, après qu’ils aient été formés à l’animation sécurité. Un livret d’accueil peut être fourni à tout nouveau salarié, il lui permet de prendre connaissance de l’organisation et du fonctionnement de l’entreprise en général et des réalités liées au poste de travail en particulier (considérations en matière de prévention santé et sécurité telles que consignes de sécurité et moyens de protection spécifiques au poste, dispositifs de sécurité des machines, bon usage des équipements..) Ce livret doit être un document synthétisant l’essentiel des informations pratiques, facile à aborder, permettant de formaliser ainsi l’ensemble des informations livrées oralement parfois rapidement et de les assimiler. Une fiche de poste courte, bien construite (fiche synthétique écrite) peut être établie en complémentarité du livret d’accueil pour informer le salarié de l’ensemble des opérations qui lui incombent dans l’exercice de son activité (modes opératoires outils et machines mis à sa disposition, les équipements de travail à utiliser, la conduite à tenir en cas de danger…); Il est impératif de la rédiger lorsque les risques sont importants : utilisation d’agents chimiques dangereux(ACD) et ou de CMR (cf. Infra : Notice/ Poste Informations salariés). Formation renforcée à la sécurité : la liste des postes à risque : cf. supra règlement intérieur (Mesures Organisationnelles) Le contenu de cette liste ne limite pas le champ des risques particuliers dans l’entreprise ; l’absence de formation renforcée est considérée comme fautive et entraîne la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur. L’obligation de sécurité de résultat tend vers une obligation de prévention L'obligation de prévention dans l'entreprise ne pèse pas seulement sur l'employeur, mais également sur les salariés ; chacun d'entre eux doit prendre soin de sa sécurité et de sa santé, ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail. Il doit le faire conformément aux instructions que l’employeur aura préalablement données, notamment dans les conditions prévues au règlement intérieur. L'obligation de prévention du salarié s'apprécie en fonction de deux critères : les fonctions qu'il occupe et ses compétences ; un chef d'équipe aura, par exemple, une obligation de sécurité beaucoup plus lourde qu'un ouvrier. Dans l'immédiat, en cas de manquement, il est indispensable de faire cesser le trouble, ou d'éviter qu'il ne se reproduise ; si les faits le justifient, l’employeur dès qu’il en a eu connaissance, prononce une mise à pied conservatoire à l'encontre du salarié fautif ; dans ce cas, celui-ci quitte l'entreprise sur-le-champ, dans l'attente de la décision sur la suite donnée à son comportement (sanction disciplinaire ou licenciement). Il faut choisir la sanction la plus adaptée ; si le salarié n'a aucun antécédent disciplinaire, et que la faute commise était d'une portée limitée, l’employeur peut opter pour un simple avertissement ; pour une sanction intermédiaire telle une mise à pied disciplinaire si le licenciement semble disproportionné mais que le comportement du salarié est néanmoins grave ; le licenciement est la sanction la plus lourde, décision prise en fonction de l'âge, de l’ancienneté , de la qualification du salarié et de l'existence d'un éventuel dossier disciplinaire (a-t-il déjà été sanctionné pour des faits similaires ?) ; le licenciement pourra être motivé par une faute grave s'il s'avère que le salarié a manqué délibérément à son obligation de sécurité... . |
FORMATION SENSIBILISATION A LA MANUTENTION |
Formation prévention des risques liés à l'activité physique et ergonomie (PRAP, ADAPT métiers en collaboration avec le service de santé au travail; des exercices d’échauffement pendant 10’ en début de poste peuvent éviter des problèmes de dorso-lombalgies |
FORMATION AUX AUTRES RISQUES SPECIFIQUES |
Risques : chimique, biologique. Risques physiques : vibration, rayonnement ionisant, champ électromagnétique travail isolé et dangereux ; Risque d’explosion (atmosphère explosible) : travail en espace confiné…en collaboration avec l’équipe pluridisciplinaire du service de santé au travail. |
SENSIBILISATION RISQUE ROUTIER |
Les conducteurs des VUL doivent être informés sur leurs responsabilités et en particulier :
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FORMATION RADIOPROTECTION : Elle est organisée par le chef d’établissement pour tous les travailleurs susceptibles d’intervenir en zone surveillée ou contrôlée ; cette formation doit être renouvelée périodiquement, au moins tous les 3 ans et chaque fois qu’il est nécessaire. |
Elle est organisée par le chef d’établissement pour tous les travailleurs susceptibles d’intervenir en zone surveillée ou contrôlée cette formation doit être renouvelée périodiquement, au moins tous les 3 ans et chaque fois qu’il est nécessaire. |
FORMATION INFORMATION BRUIT |
Afin que les équipements de travail en vue de réduire les expositions soient utilisés correctement; obligatoire lorsque l'exposition des travailleurs atteint ou dépasse le LEX,d 80dB(A) ou Lpc 135 dB(C). Cette formation sensibilisation est réalisée avec le service de santé au travail; elle porte: sur la nature du risque sonore; les mesures prises pour réduire le danger ; Les valeurs limites d’exposition, les résultats des mesurages des niveaux sonores dans l’entreprise; le port et les modalités du port des EPI. |
FORMATION MAINTIEN ACTUALISATION DES COMPETENCES SST |
Avant d’organiser une formation de SST, l’employeur est tenu d’associer le médecin du travail à sa démarche; le médecin pouvant évaluer en fonction du nombre de salariés, de leur répartition géographique, de la nature de l’activité et de son organisation, le nombre de SST nécessaire. Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, et chaque chantier occupant 20 personnes plus de 15 jours un membre du personnel doit avoir reçu la formation SST (la formation dure au minimum 12h répartie en 3 séances de 4heures, sur plusieurs jours ; en cas de risques spécifiques dans l’entreprise, il faudra ajouter 1à 2 heures). Un maintien, actualisation des compétences (MAC) nouvelle appellation du recyclage( à compter 01/07/2012) , dans les 24 mois qui suivent la formation, ou plus souvent, si l’entreprise le demande (6h de maintien et actualisation des compétences(MAC), incluant le module de formation les risques spécifiques pour 4 à 10 stagiaires ; on doit rajouter 30’ par stagiaire supplémentaire ( jusqu’à 14 stagiaires au maximum) soit 8h pour 14 stagiaires , au-delà nécessité de 2 formateurs . Le médecin du travail doit être informé des sessions. L’intervention du SST est limitée dans le temps (quelques minutes précédant l'arrivée des secours spécialisé); dans l'espace (domaine intervention l'entreprise essentiellement, mais l'article: 222-6 du code pénal l'invite à porter secours à toute personne en danger); dans les moyens (c'est le secouriste "aux mains nues", son efficacité tient à son intervention immédiate après un accident: les trois premières minutes sont cruciales). Sa formation lui permet: d'alerter les secours, de leur transmettre les informations nécessaires pour qu'ils organisent leur intervention; lui permet après avoir examiné la victime de pratiquer les gestes d'urgence évitant une aggravation de l'état de la victime voire même de l'améliorer. Au fur et à mesure de ses maintiens et actualisations des compétences(MAC) le SST acquiert une capacité d'analyse de la situation d'accident, de ce fait il modifie sa façon de faire pour la rendre moins dangereuse et éviter un accident; le SST contribue à son niveau aux actions de prévention menées dans l'entreprise. Un SST doit être capable de repérer les risques professionnels, il est ainsi un précieux auxiliaire pour l’employeur tenu de prévenir ces risques. Importance de traiter les risques spécifiques du ou des métiers (lors des sessions de formation et de MAC). Les SST sont formés par des formateurs en sauvetage secourisme du travail : formateurs d’entreprise ou organismes de formation conventionnés par les CARSAT (programme INRS La formation de SST est distincte de celle de secouriste civil, ce dernier pour devenir SST, devra suivre une formation complémentaire. L’employeur peut imputer les dépenses relatives à la formation SST sur sa participation à la formation professionnelle continue si cette dernière est dispensée dans le cadre de véritables stages. |
HYGIENE CORPORELLE / VESTIMENTAIRE |
Selon les produits utilisés et les lieux d’intervention (eaux usées, égouts, station d’épuration ..), ne pas fumer, boire ou manger en travaillant; lavage des mains au savon et à l’eau chaude si possible avant de manger, boire ou fumer, port d’une combinaison jetable ou changement des vêtements souillés lors de la prise des repas et en fin de poste; mesures d'hygiène spécifiques (ex plomb, amiante, risque biologique....); douche en fin de poste si possible; garder les ongles courts. |
NOTICE ; FICHE DE POSTE D’INFORMATION DES SALARIES |
Elle découle des résultats de l’évaluation des risques professionnels consignés dans le DUER. Elle s’intègre dans le processus de prévention du risque chimique en cas d’exposition aux CMR (amiante, plomb…) et agents chimiques dangereux (ACD). Cette notice régulièrement actualisée (suite à un accident ; quand une situation à risques a été détectée, lors de la remise à jour du DUER, suite à des évolutions techniques et/ou réglementaires), informe les travailleurs sur les risques auxquels ils sont exposés : Les informations présentées sur une page, doivent être compréhensibles par l’ensemble des salariés affectés aux postes, claires et synthétiques. Elles reprennent les différentes étapes du travail avec en regard : les risques associés (brûlure, empoisonnement etc…) et les mesures de préventions pour éviter ces risques : les consignes d’utilisation des équipements de protection collective (ventilation, captage à la source des éléments polluants, table aspirante…) et / ou des EPI (port de gants, de lunettes contre les projections, de masque respiratoire…) ; les règles d’hygiène. Dans un but d’efficacité, elle résulte d’une démarche collective. Si sa réalisation incombe à l’employeur, il est évident qu’elle nécessite également un travail entre l’opérateur ou la personne concernée en premier lieu par les risques chimiques, le responsable hiérarchique, le CHSCT, le salarié désigné compétent en matière de sécurité mais aussi le service de santé au travail. Cette notice est remise en mains propres au salarié et signée par ce dernier ; elle est transmise pour avis au médecin du travail. Cet avis est communiqué au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail(CHSCT) ou, à défaut, aux délégués du personnel (DP) Ne pas la confondre avec la fiche de prévention des expositions (cf. infra pénibilité). |
Surveillance médicoprofessionnelle
Surveillance médico-professionnelle : se reporter aux nuisances et à leurs fiches FAN éventuelles