Applicateur Enduits Superficiel / Enrobé Coulé Froid (E.C.F.)

1/Dispositions communes à toutes les activités comportant des risques d’exposition à l’amiante : bâtiments ; travaux publics (revêtements routiers, tuyaux amiante ciment).

• les travaux de retrait ou d’encapsulage d’amiante (tous les procédés mis en œuvre, tels que encoffrement, doublage, fixation par revêtement, imprégnation, en vue de traiter et de conserver, de manière étanche, l’amiante en place et les matériaux en contenant (MCA), afin d’éviter la dispersion de fibres d’amiante dans l’atmosphère) : sous-section 3
• les interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante : sous-section 4

Il n’est plus fait de distinction entre le friable et le non friable.

I/Evaluation initiale des risques : 

Dans le cadre de l’évaluation des risques, le donneur d’ordre (le chef d’entreprise utilisatrice, relatif aux travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure, ou le maître d’ouvrage ou l’armateur) joint les dossiers techniques du code de la santé publique et du code de la construction et de l’habitation aux documents de consultation de l’entreprise.

Pour les opérations ne relevant pas du code de la santé publique et du code de la construction et de l’habitation, le donneur d’ordre joint aux documents de consultation des entreprises tout document équivalent permettant le repérage des matériaux contenant de l’amiante, y compris ceux relevant de ses obligations au titre du code de l’environnement.

 Au vu des informations qui lui ont été données, l’employeur réalise son évaluation des risques

Pour l’évaluation des risques, l’employeur estime le niveau d’empoussièrement :

C’est le niveau de concentration en fibres d’amiante généré par un processus de travail dans la zone de respiration du travailleur, à l’extérieur de l’appareil de protection respiratoire correspondant à chacun des processus de travail et les classes selon les trois niveaux suivants :

Premier niveau : empoussièrement inférieur à 100 fibres par litre;

Deuxième niveau : empoussièrement dont la valeur est supérieure ou égale à 100 fibres par litre et inférieure à 6000 fibres par litre;

Troisième niveau : empoussièrement dont la valeur est supérieure ou égale à 6000 fibres par litre et inférieure à 25000 fibres par litre.

L’employeur transcrit les résultats de son évaluation des risques pour chaque processus (techniques et modes opératoires utilisés, compte tenu des caractéristiques des matériaux concernés et des moyens de protection collective mis en œuvre) dans le document unique d’évaluation des risques (DUER) ;

Il le met à jour à chaque modification de processus entraînant un changement de niveau d’empoussièrement ou lors de l’introduction de nouveaux processus. 

2/Valeur limite d’exposition professionnelle 

A compter du 01/07/2016, la concentration moyenne en fibres d’amiante, sur huit heures de travail, ne devra pas  dépasser 10 fibres par litre. Elle est contrôlée dans l’air inhalé par le travailleur

L’employeur s’assure du respect de la valeur limite d’exposition professionnelle pour l’ensemble des travailleurs exposés, compte tenu de l’évaluation des risques.

Les conditions et les résultats des contrôles sont communiqués par l’employeur au médecin du travail et au CSSCT ou, à défaut, aux délégués du personnel.

 Ils sont tenus à la disposition de l’inspecteur du travail, du médecin inspecteur du travail ainsi que des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale compétents. 

3/Conditions de mesurage des empoussièrements et de contrôle de la valeur limite d’exposition professionnelle

Pour procéder à la stratégie d’échantillonnage, aux prélèvements et aux analyses l’employeur fait appel à un organisme accrédité. 

L’organisme choisi est indépendant des entreprises qu’il contrôle.

• Les prélèvements individuels sont réalisés en situation significative d’exposition des travailleurs à l’inhalation des poussières d’amiante, en intégrant les différentes phases opérationnelles.
• L’employeur consulte le médecin du travail, le CSSCT ou, à défaut, les délégués du personnel sur le projet de stratégie d’échantillonnage établi par l’organisme de contrôle. Les avis qu’ils émettent sont transmis par l’employeur à l’organisme de contrôle.
• L’empoussièrement est mesuré selon la méthode de microscopie électronique à transmission analytique (META). 

L’employeur détermine en tenant compte des conditions de travail, notamment en termes de : contraintes thermiques ou hygrométriques, de postures et d’efforts :

1° La durée de chaque vacation (la période durant laquelle le travailleur porte de manière ininterrompue un appareil de protection respiratoire) ;

 2° Le nombre de vacations quotidiennes ;

 3° Le temps nécessaire aux opérations d’habillage, de déshabillage et de décontamination des travailleurs au sein des installations prévues à cet effet ;

 4° Le temps de pause après chaque vacation.

Il consulte le médecin du travail, le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, les délégués du personnel sur ces dispositions.

La durée maximale d’une vacation n’excède pas deux heures trente.

La durée maximale quotidienne des vacations n’excède pas six heures.

4/ Protection de l’environnement du chantier 

Le dépassement du seuil fixé par le code de la santé publique dans les bâtiments >5 fibres/l, ou dans l’environnement desquels l’opération est réalisée entraîne sans délai l’arrêt des opérations et la mise en place des mesures correctrices et préventives permettant le respect de ce seuil.

L’employeur informe sans délai le donneur d’ordre ainsi que le préfet compétent du lieu du chantier : du dépassement, de ses causes et des mesures prises pour y remédier. 

II/Dispositions spécifiques aux activités d’encapsulage et de retrait d’amiante ou d’articles en contenant (sous-section 3).

• Pour réaliser les travaux, le donneur d’ordre fait appel à une entreprise justifiant de sa capacité à réaliser ces travaux par l’obtention de la certification délivrée par des organismes certificateurs.

Evaluation des risques et mesurage des empoussièrements

L’employeur détermine le niveau d’empoussièrement généré par chaque processus de travail ; à cette fin, il met en œuvre un programme de mesure des niveaux d’empoussièrement générés par ses processus qui comprend deux phases :

1° Une phase d’évaluation du niveau d’empoussièrement faite sur le chantier test (le premier chantier au cours duquel est déterminé le niveau d’empoussièrement d’un processus donné) ;

 2° Une phase de validation de cette évaluation : par un contrôle périodique réalisé sur au moins trois chantiers par processus sur douze mois.

Si l’employeur est dans l’incapacité de valider son évaluation en raison d’un nombre insuffisant de chantiers par processus, l’absence de validation est dûment justifiée dans le plan de démolition, de retrait ou d’encapsulage.

Préalablement aux travaux, l’employeur procède au contrôle de l’état initial de l’empoussièrement de l’air en fibres.

Afin de s’assurer de l’absence de dispersion de fibres d’amiante dans l’environnement du chantier et des locaux adjacents, l’employeur vérifie le respect de la valeur définie par le code de la santé publique (< 5 fibres/l) par des mesures d’empoussièrement réalisées :

 1° Dans la zone d’approche de la zone de travail ;

 2° Dans la zone de récupération (l’espace à l’extérieur de la zone polluée dans lequel le port d’un équipement de protection individuelle n’est pas nécessaire pour assurer la protection de la santé du travailleur) ; 

 3° En des points du bâtiment dans lequel se déroulent les travaux ;

 4° A proximité des extracteurs dans la zone de leur rejet ;

 5° En limite de périmètre du site des travaux pour les travaux effectués à l’extérieur.

En fonction de l’évaluation des risques, l’employeur établit un plan de démolition, de retrait ou d’encapsulage qui est tenu à disposition sur le lieu des travaux

Cf. infra. : Mesures Organisationnelles : Plan de Retrait démolition ou encapsulage

Dispositions applicables en fin de travaux 

L’employeur établit un rapport de fin de travaux contenant tous les éléments relatifs au déroulement des travaux notamment : les mesures de niveau d’empoussièrement, les certificats d’acceptation préalable des déchets et les plans de localisation de l’amiante mis à jour.

Le rapport de fin de travaux est remis au donneur d’ordre qui l’intègre, le cas échéant, au dossier des interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO).

Avant toute restitution de la zone et préalablement à l’enlèvement de tout dispositif de confinement, total ou partiel, l’employeur procède :

 1° A un examen incluant l’ensemble des zones susceptibles d’avoir été polluées ;

 2° Au nettoyage approfondi de la zone par aspiration avec un équipement doté d’un dispositif de filtration à haute efficacité ;

 3° A une mesure du niveau d’empoussièrement ;

 4° A la fixation des fibres éventuellement résiduelles sur les parties traitées. 

Sur les chantiers de  désamiantage (sous-section 3) :

• Minimiser la co-activité autour de la source d’émission en adoptant par exemple un ordonnancement des tâches et en limitant le nombre d’opérateurs exposés à l’amiante
•  Adapter le geste professionnel en y couplant une approche ergonomique lors de l’utilisation d’outils afin d’éviter une surexposition
• Renforcer la surveillance du chantier afin de garantir des conditions opératoires conformes à la réglementation, depuis l’extérieur de la zone confinée par un opérateur appelé communément «gardien de sas» ou «sas man »
• Améliorer la préparation et le retrait du support amianté en utilisant par exemple   l’imprégnation à cœur préalable et l’humidification du support amianté ;
• Minimiser l’émission de poussières lors du ramassage des déchets, de leur tri et de leur mise en sac en humidifiant le matériau au préalable.

III/Dispositions particulières aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante (sous- section 4)

L’employeur établit un mode opératoire précisant notamment :

1° La nature de l’intervention ;

2° Les matériaux concernés ;

3° La fréquence et les modalités de contrôle du niveau d’empoussièrement du processus mis en œuvre et du respect de la valeur limite d’exposition professionnelle ;

4° Le descriptif des méthodes de travail et moyens techniques mis en œuvre ;

5° Les notices de poste ;

6° Les caractéristiques des équipements utilisés pour la protection et la décontamination des travailleurs ainsi que celles des moyens de protection des autres personnes qui se trouvent sur le lieu ou à proximité de l’intervention ;

7° Les procédures de décontamination des travailleurs et des équipements ;

8° Les procédures de gestion des déchets ;

9° Les durées et temps de travail déterminés en application des articles R. 4412-118 et R. 4412-119.

Le mode opératoire est annexé au document unique d’évaluation des risques:

• Le mode opératoire est soumis, lors de son établissement ou de sa modification à l’avis du médecin du travail, du CSSCT ou, à défaut, des délégués du personnel.
• Le mode opératoire est transmis à l’inspecteur du travail et aux agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale, dans le ressort territorial desquels sont situés l’établissement et, le cas échéant, à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics.

 Une nouvelle transmission est faite lors de sa mise à jour.

Avant la première mise en œuvre du mode opératoire, celui-ci est transmis à l’inspecteur du travail et aux agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale dans le ressort territorial desquels est situé le lieu de l’intervention et, le cas échéant, à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP).

Lorsque la durée prévisible de l’intervention est supérieure à cinq jours, l’employeur transmet, en outre, à l’inspecteur du travail et au service de prévention de l’organisme de sécurité sociale du lieu de l’intervention :

1° Le lieu, la date de commencement et la durée probable de l’intervention ;

2° La localisation de la zone à traiter, la description de l’environnement de travail du lieu de l’intervention ;

3° Les dossiers techniques ;

4° La liste des travailleurs impliqués ; cette liste mentionne les dates de délivrance des attestations de compétence des travailleurs, les dates de visite médicale, et précise, le cas échéant, le nom des travailleurs sauveteurs secouristes du travail affectés au chantier ainsi que les dates de validité de leur formation.

Interventions sur revêtements routiers (sous-section 4) :

Des enrobés bitumineux contenant de l’amiante (inférieur à 2 % par rapport au liant) ont été mis en œuvre durant les années 1970 à 1990 sur de multiples ouvrages, en particulier ceux à fort trafic : autoroutes, parkings, pistes d’aéroport, carrefours... À l’occasion de travaux de réfection ou d’entretien de ces ouvrages, les revêtements routiers amiantés font l’objet d’opérations de retrait.

Sont concernées : les opérations de découpe d’enrobés au marteau perforateur  ou à la scie ; le détourage de regards ou les engravures réalisées à l’aide de petites raboteuses (largeur rabotage <1m) ; les reprises de nids de poule ; les carottages pour caractérisation/investigation ; les diagnostics de chaussées, etc.

• L’employeur réalise l’évaluation des risques à partir des informations fournies par le donneur d’ordre sur la composition du revêtement routier (présence éventuelle d’amiante).
• Adopte une organisation du travail qui réduit le nombre de salariés exposés aux  poussières ainsi que la durée d’exposition.
• Privilégie les techniques d’intervention qui éloignent le plus possible les opérateurs des sources de poussières.
• Elabore un mode opératoire, sur la base de son évaluation des risques spécifiques à l’intervention précisant la technique d’intervention et les moyens de protection collective et individuelle associés ;

l’objectif de ce mode opératoire est de :

• supprimer ou de réduire, autant que possible, l’émission et la dispersion des fibres pendant les travaux. 
• limiter toute diffusion de fibres d’amiante hors des zones travaux ; assurer, pour les protections collectives et individuelles des opérateurs.

Etablie et délivrée par l’employeur avant de confier un engin à un conducteur médicalement apte et titulaire du CACES Cette disposition concerne aussi l’employeur utilisateur de conducteur intérimaire. Cette autorisation concerne les engins de chantier (cat 1 à 10), appareils et engin de levage (pont roulant, chariot automoteur, PEMP, grue auxiliaire autoportée) et installation automatisée.

Instructions techniques données par l’employeur au conducteur : caractéristiques de l’engin, instructions particulières relatives au site d'intervention, interdictions d’utilisation, conditions de circulation, aires de stationnement et zones de travail consignes d’arrêt (stabilisation, mise en sécurité), entretien, document d’information générale conservé sur l’engin.

• Une première évaluation estimée doit être réalisée en utilisant les données du fabricant des appareils utilisés par les salariés ; cette première étape permet d'identifier les travailleurs qui ont besoin prioritairement de protections individuelles ; l'évaluation précise :  doit être ensuite réalisée par un spécialiste muni des appareils nécessaires ; deux méthodes de mesure de l’exposition sont régulièrement utilisées :
• La sonométrie : les relevés sonores sont faits à proximité du salarié par un technicien durant les périodes de travail les plus significatives;
• L’exposimétrie (chronoleqmétrie) : les relevés sonores sont faits en continu, pendant la journée de travail, à l’aide d’un chronoleqmètre porté directement par le salarié).      

Un des principaux critères d’évaluation est le niveau d’exposition quotidienne au bruit, noté LEx,8h ; ce paramètre acoustique équivaut à la dose de bruit reçue par un opérateur sur une journée de travail de 8 heures, il est exprimé en dB(A) et c’est une valeur moyenne ; un autre critère très important, le niveau crête, noté LPC, équivaut au niveau instantané maximum relevé pendant la journée de mesure. Il est exprimé en dB (C) ; cette grandeur permet de prendre en compte le risque de lésions liées à des bruits impulsionnels (exemple : les chocs métalliques).

L’analyse complémentaire de ces deux critères permet de réaliser une mesure interprétable du risque d’exposition au bruit ; Il est également important de connaitre la fréquence et la durée d’exposition au bruit durant l’année (activité ponctuelle quelques fois par an, activité en continu, etc.).

Lorsque le LEX, d est de 80dB(A) ou Lpc, d 135 dB(C) sont atteints, il met à disposition des PICB.

Lorsque le LEX, d de 85 dB(A) ou Lpc, d 137 dB(C) sont dépassés l’employeur met à disposition des PICB et veille à leur port effectif par les opérateurs 

La prise en compte du risque bruit au niveau d’un équipement de travail (conception, installation, production, réglage, maintenance) est une nécessité pour préserver la santé et la sécurité des salariés ;

Fiche rédigée en français par le fabricant, le vendeur où l’importateur, datée, fournie gratuitement aux utilisateurs de produits chimiques, sinon la demander systématiquement. Son contenu est fixé par voie réglementaire (16 rubriques), elle comporte notamment l’identification des dangers, la description des premiers secours à porter en cas d’urgence, les précautions d’emploi, de stockage et de manipulation. C’est un document essentiel pour l’évaluation et la prévention du risque chimique rentrant dans le cadre du document unique, et la rédaction de la notice d’information destinée aux salariés.

Mini pelle, nacelle, grue à tour constructions modulaires (roulotte de chantier, cabine sanitaire), échafaudage marteau piqueur, compresseur, compacteur, groupe électrogène, matériels de soudage sont les matériels les plus loués; pour la TPE c’est la garantie d’avoir un matériel conforme à la réglementation et d’avoir un conseil sur la bonne adéquation entre besoin et machine. Le loueur doit fournir 3 documents à l’entreprise: Certificat de conformité, notice d’instructions du matériel, copie des derniers rapports de vérification réglementaires ; faute de ces documents le locataire peut refuser le matériel.

Le loueur a une obligation de conseil et d’information il doit décrire: le fonctionnement du matériel, les risques encourus, les limites d’utilisation, les obligations de l’utilisateur qui doit confier le matériel à du personnel qualifié, formé (cf: autorisation conduite, formation montage échafaudage..); l’entreprise locataire réceptionne le matériel (peut émettre des réserves), et doit le maintenir en état de conformité et d’utilisation (vérification quotidienne, appoints de tous les niveaux huile autre fluide, eau).

Location avec conducteur: dans ce cas l’autorisation de conduite est délivrée par le loueur il appartient au locataire de le vérifier, le conducteur doit faire l’objet d’une procédure d’accueil avec présentation du chantier et les instructions à respecter sur le site (cf. mesures humaines).

Location de matériels utilisés pour des opérations de démolition ou d’encapsulage d’amiante ou intervention sur matériaux amianté, l’employeur informe le loueur des opérations ; les modalités de décontamination et de restitution sont contractuellement définies entre les parties.

Plan organisation des secours  Numéros d'urgence, liste SST opérationnels, dispositif alerte, matériel secours affichage conduite à tenir en cas accident, points de rendez-vous (PRV) reconnaissance du chantier avec les services de secours d’urgence extérieurs à l’entreprise, les procédures mises en place pour des chantiers particuliers: souterrain, isolé, en espace confiné, déployé sur une longue distance (pose gazoduc, ligne ferroviaire ..) travaux à proximité de l’eau: cours d’eau, port...)  chantier de désamiantage… Ce plan d’organisation des secours est tenu à la disposition de l’inspecteur du travail. Il en est de même pour l’incendie (cf. mesures techniques et humaines).

Le donneur d’ordre portera une attention particulière à la qualité de la recherche préalable des matériaux contenant de l’amiante (MCA) qui conditionne le bon déroulement de l’opération.

Il fait réaliser un repérage exhaustif avant travaux, effectué par un contrôleur technique certifié dans la zone de travaux, et les zones (circulation, locaux mitoyens étages supérieurs et inférieurs..), susceptibles d’être affectées par les travaux (vibrations, chocs, entrée et sortie de matériels)

Il convient de réaliser une visite systématique de tous les locaux (y compris l’enveloppe extérieure) ; la connaissance de l’historique des locaux et équipements peut apporter une aide précieuse (plans, croquis, date de délivrance du permis de construire) dans la recherche ; des matériaux peuvent être prélevés et analysés pour confirmer ou infirmer la présence d’amiante et les analyses des échantillons de matériaux sont effectuées par un laboratoire accrédité.

Le rapport de recherche des MCA est rédigé dans le respect de la norme :

NF X 46-020., et conformément aux arrêtés du 12/12/2012(JO 28 /12/2012) décrivant les différentes phases de réalisation du repérage et précisant les critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits contenant de l’amiante ainsi que le contenu minimal du rapport de repérage .

La personne ayant effectué le repérage a l'obligation de transmettre une copie de son rapport au propriétaire de l'immeuble mais également, au préfet du département du lieu d’implantation de l’immeuble bâti  ;
La transmission est réalisée dans un délai de quinze jours à compter de la date de transmission des résultats au propriétaire de l'immeuble bâti concerné, par courrier recommandé avec avis de réception, ou par dépôt à la préfecture contre remise d'un récépissé.

Ce rapport est intégré dans le dossier technique amiante(DTA) de l’ouvrage cf. supra mesures organisationnelles : dossier technique amiante DTA ; lequel sera communiqué à toutes les entreprises appelées à travailler sur cet ouvrage.

Aucune entreprise ne doit ignorer les risques liés à la présence d’amiante ; dans le doute, le principe de précaution doit s’appliquer.

Intégrer le risque routier dans le document unique d’évaluation des risques (DUER) est essentielle.

La conduite professionnelle doit être considérée comme une activité de travail à part entière.

L'optimisation des déplacements est la première mesure de prévention contre le risque d'accident de la route.

Les déplacements doivent se préparer à l'avance : prise des rendez-vous, planification des tournées, choix des itinéraires (de manière à optimiser les trajets en fonction des chantiers), appréciation des distances à parcourir. 

Bonne préparation des chantiers en amont (matériels, matériaux..), évitant des allers retours inutiles en véhicule vers le dépôt ou l’atelier

Gestion des besoins et des  pratiques de communications :

Depuis le 01/07/2015 : les kits mains-libres ou comprenant une oreillette sont interdits pour tous types de véhicules en circulation (VL, PL,VUL) Il est avéré que l'utilisation du téléphone au volant accroît considérablement le risque d'accident, Interdiction d'utilisation du téléphone lors des déplacements en véhicule ; et détermination de plages d'appel : sur les temps de pause de conduite ou à l'arrivée :

L’interdiction concerne inclut aussi tous les appareils émettant un son et qui se portent à l’oreille (appareils émettant de la musique ou un téléguidage).

En cas de journée fatigante loin de l’entreprise, prévoir « un découcher »à l’Hôtel au lieu de rentrer le soir même, avec une forme physique dégradée source d’accident.

Vérifier la validité des permis de conduire des salariés une fois/an

Avant d’entreprendre des travaux, un arrêté de circulation doit être demandé au gestionnaire de la voie (mairie, conseil général, préfecture); est indispensable car assure la protection juridique de l’entreprise). Cet arrêté donne l’autorisation de modifier la signalisation permanente et d’installer une signalisation temporaire; une copie de cet arrêté sera apposée en amont et en aval du chantier.

Suivre les prévisions météorologiques au jour le jour est important pour les responsables de chantier afin d’adapter les travaux aux intempéries ou même de cesser l’activité si les risques encourus par les salariés sont trop importants.

Le site météo consult.fr propose aux entreprises à travers son service Météo Consult Pro de donner accès à une tendance à 14 jours, à l’échelle locale, heure par heure, ainsi qu’à un ensemble de paramètres : température, type de temps, pluviométrie, vent, humidité, pression, degrés jours unifiés, isothermes…. Le service Alerte (SMS, fax, e-mail) permet d’être averti de conditions météorologiques particulières (précipitations, vent…) de 6h à 18h ou bien 24h/24, 7j/7. Le service comprend également un bulletin de prévisions terrestres synthétique, imprimable, qui indique à échéance de 5 jours, par pas de 6 heures, les précipitations, les directions, vitesses et rafales de vent, etc. Autant d’informations précieuses pour mieux appréhender les chantiers d’extérieur.

- FORTE CHALEUR:

L’entreprise doit organiser le travail lors de la survenue des fortes chaleurs, et prendre en compte ce risque ; il doit être inscrit dans le document unique d’évaluation des risques, avec l’obligation de bâtir un plan d’action de prévention par la mise en œuvre de mesures permettant d’en diminuer les conséquences sur la santé ; le CSSCT doit être informé des mesures prises .

Aménager dans la mesure du possible les horaires de travail (début d’activité plus matinal, suppression des équipes d’après-midi), réduire les cadences, en permettant au salarié d’adapter son rythme de travail à sa tolérance à la chaleur, éviter le travail isolé en privilégiant le travail d’équipe permettant une surveillance mutuelle des salariés, organiser des pauses supplémentaires ou plus longues aux heures les plus chaudes.

Pour connaître le niveau d’alerte, appeler canicule info service :

Tél: 0800 06 66 66 : Appel gratuit

Le plan national « canicule » (PNC) comprend 4 niveaux :

• Niveau 1 « veille saisonnière » est activé du 01/06 au 31/08 chaque année
• Niveau 2 « Avertissement chaleur » répond au passage en jaune de la carte de vigilance météorologique est activé quand une vague de chaleur est prévue (mesures de gestion par les agences régionales de sante (ARS).
• Niveau 3  « Alerte canicule » répond au passage en orange de la carte de vigilance météorologique qui est déclenché par les préfets de département.
• Niveau 4 « mobilisation maximale » répond au passage en rouge de la carte de vigilance météorologique, est déclenché au niveau national par le premier ministre correspond à une canicule avérée exceptionnelle, très intense et durable, avec des effets collatéraux (arrêts de certaines activités, aménagement du temps de travail, saturation des hôpitaux…)

- TRAVAIL AU FROID : 

Même si le code du travail ne fixe aucune indication de température, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour protéger les salariés contre les conditions atmosphériques extrêmes de froid sur les chantiers: ceci rentre dans le cadre de l’évaluation des risques: modification de l’organisation du travail, planification des activités en extérieur selon les conditions météorologiques :(Température, vent, humidité) ; il peut même décider d’arrêter le travail pour intempéries, prévoir des dispositifs d’alarme pour les travailleurs isolés (cf. chapitre travail isolé et dangereux). Le froid contribue à augmenter la pénibilité du travail et la fatigue (l’âge plus élevé et le manque de condition physique sont des facteurs aggravants), induit souvent une perte de dextérité et de sensibilité tactile, provoque des difficultés de déplacement (neige, verglas).

Niveaux d’alerte au froid du 01/11 au 31/03 :

Le vent accentue l’impression de froid; l’effet combiné de la température et du vent est appelé » refroidissement éolien » l’indice de refroidissement donne la température équivalente ressentie par l’organisme en fonction de la vitesse du vent (basée sur la perte de chaleur du visage partie la plus exposée au froid): ex : ainsi  une température de -5°C avec  un vent de 45 km/peut produire le même refroidissement corporel qu’une température de – 15°C.

L’humidité de l’air a aussi son importance, car la perte de chaleur du corps humain augmente dans les conditions humides.

Il est donc  nécessaire de surveiller régulièrement les fluctuations de la température, du vent, et de l’hygrométrie.

Pour une même région le froid est plus important en altitude qu’en plaine (en moyenne -1° tous les 150 mètres, de plus l’hypoxie, diminue l’efficacité des moyens physiologiques de lutte contre le froid.

Dispositions communes : sous-section3 et sous-section 4 (bâtiments,  travaux publics : revêtements routiers, tuyaux en fibro ciment)

1/Préparation de l’opération:

Au cours de la phase de préparation de l’opération, l’employeur met en place des moyens de protection collective adaptés à la nature des opérations à réaliser permettant d’éviter la dispersion de fibres d’amiante en dehors de la zone de travail et d’abaisser la concentration en fibres d’amiante au niveau le plus bas techniquement possible.

• Repérage et consignation des réseaux susceptibles de présenter des risques pendant l’opération. Mise hors tension de tous les circuits et équipements électriques situés dans la zone de travail afin de réaliser le traitement à l’humide
• Repérage et identification de tous les réseaux non consignés situés dans les sols, parois, plafonds concernés par l’opération
• Marquage des matériaux, composants, équipements contenant de l’amiante
• Evacuation du lieu ou du local à traiter des équipements non contaminés pouvant nuire au bon déroulement de l’opération, ou difficilement dé-contaminables. en évitant toute dégradation susceptible de libérer des fibres d’amiante
• Mise en place des réseaux d’alimentation et de rejets spécifiques adaptés à l’opération
• Eclairage de la zone de travail et des circulations.

2/Utilisation, vérification des équipements de travail et installations :

• Installations et équipements d’aération, assainissement et aspiration des poussières ;
• Création d’un flux d’air neuf et permanent pendant toute la durée du chantier de l’extérieur vers l’intérieur de la zone de travail ;
• Mise en place d’un ou plusieurs extracteurs d’air (dont un extracteur de secours), alimentés par un système électrique (équipé d’un dispositif de secours), avec des filtres très haute efficacité (THE) de type HEPA (high efficency particulate air filter) à minima H13, avec rejet de l’air vers le milieu extérieur ; ils assurent un débit d’air permettant d’obtenir un renouvellement d’air de la zone de travail qui ne doit en aucun cas être inférieur à 6 volumes/heure pour les niveaux 2 d'empoussièrement ; et inférieur à 10 volumes/heure pour les niveaux 3 d'empoussièrement ;

• La zone de travail est maintenue en dépression par rapport au milieu extérieur le niveau de dépression est mesuré en permanence et ne doit en aucun cas être inférieur à 10 Pa.
• Les équipements d’aspiration des poussières sont équipés de sacs ou d’un système d’ensachage évitant la dispersion des fibres et sont aussi équipés de filtres très haute efficacité(THE) de type HEPA (high efficency particulate air filter) à minima H13.

Installation de production et de distribution d’air respirable, dimensionnée en fonction du nombre de personnes autorisées à pénétrer en zone confinée :

• permettant le raccordement de l’appareil respiratoire en tout point de la zone de travail durant la phase de décontamination jusqu’à l’entrée dans la douche d’hygiène
• qualité de l’air conforme en permanence aux prescriptions à savoir :
  
  • la teneur en oxygène doit être 21% en volume (air sec) ;
  • l’air comprimé ne doit pas contenir d’impuretés pouvant avoir des effets toxiques ou néfastes ;
  • la teneur en lubrifiants (gouttelettes ou brouillard) ne doit pas excéder 0,5 mg/m3 ;
  • l’air ne doit avoir ni odeur, ni goût significatif ;
  • la teneur en CO2 ne doit pas dépasser 500 ppm (500 ml/m3) ;
  • la teneur en CO, ne doit pas dépasser 5 ppm (5 ml/ m3) ;
  • la teneur en eau de l’air fourni par le compresseur pour le remplissage des bouteilles à 200 ou 300 bars ne doit pas excéder 25 mg/m3 ;
  • l’air doit avoir un point de rosée suffisamment bas pour éviter la condensation et le givrage quand les conditions d’utilisation et de stockage de l’alimentation en air comprimé ne sont pas connues le point de rosée ne doit pas excéder – 11°C.

• Installation comportant un système d’alerte des situations anormales de débit et de pression d’air, permettant la sortie organisée des travailleurs de la zone de travail.

Des techniques et des modes opératoires de réduction de l’empoussièrement sont mises en place : tels que le travail robotisé 

Ces moyens comprennent :

• la réduction de la volatilité des fibres d’amiante par l’imprégnation à cœur des matériaux contenant de l’amiante avec des agents mouillants, le démontage des éléments par découpe à l’humide ou déconstruction ;
• l’utilisation d’une captation ou aspiration à la source qui, lorsqu’elle est efficace, permet de réduire considérablement l’empoussièrement ambiant ;
• l’éloignement de l’opérateur de la source par l’utilisation d’outils appropriés (outil téléguidé ou radiocommandé, outils à manche long ou canne longue pour la très haute pression (THP) ; qui réduit de manière sensible, l’exposition, du fait de l’éloignement de la source d’émission ;
• L’augmentation du taux de renouvellement d’air de la zone traitée de manière à assainir l’air de la zone plus efficacement et à réduire le niveau d’empoussièrement ambiant
• L’abattage des poussières ; un rabattement des poussières par pulvérisation de liquides doit se faire périodiquement afin de limiter au minimum la concentration de fibres d’amiante dans l’atmosphère.
• La sédimentation continue des fibres en suspension dans l’air (brumisation atmosphère de la zone de travail) ;
• Les moyens de décontamination appropriés

L’employeur assure le maintien en état et le renouvellement des moyens de protection collective et des équipements de protection individuelle (cf. infra : mesures humaines : EPI amiante) de façon à garantir pendant toute la durée de l’opération le niveau d’empoussièrement le plus bas possible.

Il prend aussi toutes mesures appropriées pour que la zone dédiée à l’opération soit signalée et inaccessible à des personnes autres que celles qui, en raison de leur travail ou de leur fonction, sont amenées à y pénétrer.

« Cette signalétique mentionne notamment le niveau d’empoussièrement estimé des opérations réalisées et les équipements de protection individuelle obligatoires.

Lorsque l’employeur constate que le niveau d’empoussièrement dépasse le niveau estimé dans le document unique d’évaluation des risques et que, par suite, le respect de la valeur limite d’exposition professionnelle n’est plus garanti, il suspend les opérations jusqu’à la mise en œuvre de mesures propres à remédier à cette situation.

Afin de vérifier l’efficacité de ces mesures, il procède sans délai à un nouveau contrôle du niveau d’empoussièrement.

Quand, durant l’exécution des opérations, le niveau d’empoussièrement constaté est supérieur au troisième niveau, l’employeur suspend les opérations et alerte le donneur d’ordre, l’inspecteur du travail et l’agent des services de prévention des organismes de sécurité sociale. Il met en œuvre des moyens visant à réduire le niveau d’empoussièrement.

3/Protection des surfaces et confinements :

• Opérations réalisées en milieu intérieur :

Si empoussièrement de premier niveau (compris entre 5f/l et 100 f/l) : l’employeur appose dans la zone de travail un film de propreté (résistant et étanche) sur les surfaces, équipements susceptibles d’être pollués

Si empoussièrement de niveau 2 ou 3 : mise en place d’un confinement répondant aux caractéristiques suivantes :

• Isolement de la zone de travail de l’environnement extérieur (étanche au passage de l’air et de l’eau)

• Calfeutrement par neutralisation et obturation des dispositifs de ventilation et climatisation et ouvertures pouvant être à l’origine d’un échange d’air entre l’intérieur et l’extérieur de la zone de travail.

• Les surfaces, les structures et équipements non décontaminables restant dans la zone de travail mais non concernées par les opérations sont protégés par un film de propreté (résistant et étanche) qui sera doublé si empoussièrement de niveau 3
  

• Fenêtres aménagées dans le confinement permettant de visualiser le chantier depuis l’extérieur, sauf impossibilité.

L’employeur décrit dans son DUER les moyens de protection collective dont les types de protection de surface et de confinement mis en place pour chaque processus.

• Opérations réalisées en milieu extérieur :

L’employeur met en place des moyens de protection collective adaptés à la nature des opérations à réaliser permettant d’éviter la dispersion de fibres d’amiante en dehors de la zone de travail et d’abaisser la concentration en fibres d’amiante au niveau le plus bas techniquement possible.

4/ Traçabilité des contrôles :

Les résultats des contrôles sont consignés dans le registre de sécurité :

• Dates et résultats des mesurages d’empoussièrement
• Les justificatifs du maintien en état et du renouvellement des moyens de protection (changement de filtres et préfiltres des extracteurs, et des installations de filtration de l’eau
• La consignation des paramètres de surveillance du chantier : niveau de la dépression ; résultats des tests de fumée vérifiant l’étanchéité du confinement et du bilan aéraulique
• Les attestations de consignation des réseaux
• Les rapports des installations et des équipements soumis à vérification périodique.
• Les justificatifs des modalités définies entre loueur de matériel et l’employeur (cf. supra location matériel mesures organisationnelles)

Ce registre est à la disposition des membres du CSSCT , des DP, ainsi que du médecin du travail et des membres de l’équipe pluridisciplinaire des services de santé au travail, l’inspecteur du travail, les agents des services de prévention de la CARSAT et de l’OPPBTP.

Dispositions propres à la Sous-section 3 (démolition, encapsulage amiante)

Organisation de la surveillance des travaux et des secours :

Organisation de la surveillance des travaux et des secours

• Contrôle des accès à la zone de travail

• Port effectif des équipements de protection individuelle

• Surveillance de l’évacuation des déchets

• Effectivité du déclenchement et de la mise en œuvre des secours

Surveillance de l’environnement du chantier : fréquence des mesures d’empoussièrement, fonction de la durée des travaux

Décontamination :

Les installations de décontamination des travailleurs doivent être distinctes de celles des équipements de travail et des déchets sauf si la configuration du chantier ne le permet pas.

Les installations de décontamination sont les seules voies de sorties depuis la zone de travail vers l’extérieur à l’exception des manœuvres de secours

Les installations de décontamination des travailleurs : comportent au moins 3 compartiments dont 2 douches permettant d’assurer successivement la décontamination, et la douche d’hygiène, elles sont alimentées en quantité suffisante d’eau à température réglable et en pression ; le taux de renouvellement du volume de la douche est à minima de 2 fois son volume/minute.

Pour les opérations dont l’empoussièrement est de 1er niveau, les installations peuvent comprendre une zone de décontamination à la sortie de la zone de travaux permettant l’aspiration avec un aspirateur équipé de filtre THE de type HEPA à minima H13, et le mouillage par aspersion de la tenue de protection avec de l’eau ; l’opérateur utilisera à la suite de la pré-décontamination une douche d’hygiène.

Ces installations sont éclairées et comprennent par ailleurs :

• Un vestiaire d’approche convenablement aéré, suffisamment chauffé, il se situe dans le prolongement immédiat de l’installation de décontamination (comportant un nombre suffisant de sièges et patères : un par opérateur entrant en zone confinée

• Une zone de récupération contiguë ou à proximité du vestiaire permettant de se désaltérer et se reposer.

Les installations de décontamination des déchets

Pour le 1er niveau d’empoussièrement : mise à disposition des moyens de décontamination adaptés à la nature des travaux

Pour les 2é et 3é niveau d’empoussièrement : les installations de décontamination des déchets doivent être éclairées, compartimentées de manière à assurer la douche de décontamination, les compléments de conditionnement et les transferts ; la vitesse moyenne de l’air est de 0,5 m/seconde sur toute la section.

Contrôles effectués en cours de travaux :

• Surveillance des rejets d’eau
• Surveillance de la qualité de l’air délivré par les installations
• Pour empoussièrement de 2é et 3é niveau : dispositif équipé d’un système d’alerte, étalonné et contrôlé régulièrement, enregistrant en permanence le niveau de la dépression de la zone confinée.
• Un test à l’aide d’un générateur de fumée, avant le début des travaux, périodiquement et après tout incident de nature à affecter l’aéraulique de la zone. ;ce test vérifie que la dépression empêche tout échange d’air vers l’extérieur de la zone confinée, y compris dans les installations de décontamination
• Un bilan aéraulique prévisionnel validé par des mesures de vitesse d’air à l’anémomètre avant le début des travaux, périodiquement et après tout incident de nature à affecter l’aéraulique de la zone confinée
• Une surveillance de l’intégrité du confinement.

Dispositions applicables en fin de travaux :

• Examen visuel : pour les surfaces traitées est réalisé selon les modalités de la norme NF X 46-21 21/08/2010, avec consignation des résultats par écrit sur l’ensemble des zones susceptibles d’avoir été polluées
• Mesure de restitution : est réalisée dans la zone confinée après enlèvement des dispositifs de protection selon la norme NF X 43-O50 de 01/1996 (détermination de la concentration en fibres d’amiante par META)

Exemple de l’enlèvement de dalles de sol :

Balisage/périmètre de sécurité de la zone d’intervention; un accès réservé au personnel sera aménagé (sas à trois compartiments) ; isolement de la zone d'intervention (évacuation des meubles), films en polyéthylène placées sur les murs à mi-hauteur et sur les équipements restants en place (radiateurs..), les fenêtres, portes et grilles d'extraction d'air seront obturées.

Cette dépose peut se faire avec une spatule à manche télescopique après avoir introduit de l'eau savonneuse au droit des joints favorisant le décollement et évitant ainsi de les casser, disposé d'un pulvérisateur rempli de fixateur et d'un épurateur d'air mobile. Actuellement le retrait de colle bitume amiante sur dallage en béton peut s’effectuer avec des produits 100% d’origine végétale: esters méthyliques de colza, soja ou tournesol, ils sont appliqués par arrosage ou épandage permettant la pénétration du support, après un certain temps d’action et l’ application d’un absorbeur minéral, les boues issues du décapage peuvent être récupérées avec des pelles à manches télescopiques et conditionnées comme déchets amiantés; cette technique évite la méthode mécanique (grenaillage, rabotage) source de poussières d’amiante, silice, de bruit et de vibration.

Les opérateurs (formés au préalable par un organisme de formation certifié COFRAC cf. infra : actions préventives humaines), porteront des combinaisons à usage unique avec capuche (type 5), des gants en caoutchouc scotchés aux poignets, des sur-bottes jetables et seront équipés de protections respiratoires spécifiques.

Sont préconisés un appareil de protection respiratoire isolant à adduction d’air avec masque complet, cagoule ou scaphandre à pression positive garantie (si empoussièrage compris entre 6000 f/l et 25000 f/l);

Une protection respiratoire à masque complet à ventilation assistée de type TM3P équipés de filtres P3

(Si empoussièrage est compris entre 100f/l et < 6000f/l)

Approche: danger (panneau triangulaire), indication (rectangulaire), prescription (circulaire); position: biseau raccordement, signal frontal, latéral, fin chantier; signalisation nocturne rétro réfléchissant classe T2, feu jaune clignotant d'alerte.

L’employeur établit et met en œuvre des mesures techniques visant à réduire l'exposition: prévention intégrée: réduction du bruit à la source (cabine insonorisée traitement des locaux, éloignement de la source), prévention collective rapportée: capotage, encoffrement, écran, échappement des véhicules, outils hydrauliques plutôt que pneumatiques, outils à moteur électrique plutôt que thermique; lors de la location de matériel s'informer de la qualité d'isolation acoustique; gestion de la Co-activité des équipes (programmation des actions les plus bruyantes dans un même laps de temps).

Dans le gros œuvre utiliser des matériels munis d’écrou pour le serrage/desserrage plutôt que des clavettes nécessitant l’utilisation d’un marteau.

Utilisation de : béton auto plaçant BAP pour les voiles évitant le recours à des aiguilles vibrantes qui lorsqu’elles rentrent en contact avec la banche la font résonner provoquant du bruit.

Eclairage suffisant des zones de travail et de circulation; l’éclairage doit être adapté aux exigences de la zone de travail.

Utiliser des baladeuses à leds à forte puissance lumineuse rechargeables supprimant les longueurs de câbles et risques électriques; en souterrain les lampes fluo compactes réduisent les risques d’incendie et de brûlures; En extérieur de nuit le ballon éclairant est une bonne solution (pas éblouissant, lumière homogène sans ombre portée.

Selon le lieu d’intervention, utilisation d’éclairage antidéflagrant (espace confiné).

Structure de protection contre le retournement (ROPS) et le basculement (TOPS), ceinture de sécurité (chargeuse pelleteuse, décapeur, mini pelle…).

Système de visualisation et de signalement en marche arrière (rétroviseur panoramique, caméra, klaxon de recul, panier de recueil, phare à éclat, gyrophare…).

Accès ergonomique et sûr, maintenu propre et en état (échelle d'accès avec main courante, poignées, marchepied antidérapant).

Cabine adaptée ergonomique avec vision à 360°; système dégivrage et désembuage des vitres; siège anti vibratile à suspension pneumatique ou hydraulique, à réglage automatique ou semi-automatique en fonction du poids du conducteur, avec réglage de l’inclinaison et de la profondeur de l’assise.

Dispositif de sécurité du démarrage moteur.

Insonorisation (planchers insonorisés, capotage des moteurs); pressurisation avec filtration de l'air entrant si travail en sols pollués (climatisation, extincteur..).

Protection contre la chute d'objets ou matériau (FOPS); travail en carrière ou à l'aplomb de falaises…

Une climatisation de l’engin est recommandée dans tous les cas, avec un entretien régulier, permettant de travailler dans de meilleures conditions et d’éviter le travail portière ouverte (exposition au bruit, poussières); un système de pressurisation maintenant une pression plus forte à l’intérieur de la cabine évitera la pénétration des poussières dangereuses.

Liaison radio souhaitable.

Vérification et maintenance périodique de l'engin (carnet d'entretien) vérification générale tous les ans et tous les 6 mois pour les éléments de levage s'ils existent sur l'engin; avant chaque prise de poste les vérifications de premier niveau seront effectuées (définies dans la notice d'instruction du constructeur).

Calage si intervention sous partie mobile, gonflage des roues avec cage robuste évitant projection des cercles, système aide automatique à la conduite (SAAC).

Instructions propres au chantier (vitesse, règles de circulation).

Les obligations concernant les installations d’accueil, les vestiaires et les sanitaires dépendent de la taille, de la configuration et de la durée du chantier. Pour des chantiers de durée ≥ à 4 mois, des installations sanitaires fixes sont à privilégier lorsque leur installation est possible. Pour des durées inférieures : des véhicules mobiles de chantier (marquage CE obligatoire en 2010); peuvent être utilisés.

En cas de retrait d’amiante, une unité de décontamination des salariés et des équipements doit être installée.

Pour aller plus loin :

• Cahier des charges "Amiante" pour les unités mobiles de décontamination (UMD) - ED 6244 - INRS

Ces locaux  doivent être aérés, éclairés, chauffés en saison froide (température acceptable entre 20° et 23°) ; nettoyés une fois/jour, et ne doivent pas servir à stocker des matériels ou des matériaux.

L’installation d’hygiène de vie (IHV)

Doit comporter :

1/ des vestiaires: équipés d’une armoire individuelle à 2 compartiments ou d’une patère en cas d’impossibilité, et d’un siège par personne, avec des vestiaires dédiés exclusivement aux personnels féminins.

2/ un réfectoire: comportant des tables et chaises en nombre suffisant et recouvertes d’un revêtement lessivable, doté d’un réchauffe plat, voire d’un réfrigérateur; eau potable et fraîche en période estivale même hors période de canicule (3l d’eau potable/jour et par salarié); les repas pourront être fournis par l'entreprise (grand chantier)

3/ des toilettes sans communication directe avec les autres locaux, avec un sol et des parois imperméables; les portes sont munies d’un dispositif de fermeture dé condamnable de l’extérieur; au minimum un WC et un urinoir pour 20 salariés, avec papier hygiénique; dans les lieux où travaillent des personnels mixtes, des installations séparées doivent être prévues (2 WC /20 femmes, avec récipient pour garnitures périodiques).

4 / eau: un robinet si possible à température réglable pour 5 salariés munis de moyens de nettoyage (savon liquide) et de séchage ou essuyage ( essuie mains en papier).

La base-vie fixe

Des dispositions supplémentaires s’y appliquent:

1 / Vestiaire: sols et murs facilement nettoyables et en communication directe avec les lavabos; les armoires ininflammables doivent comporter 2 compartiments; pour les chantiers importants (chantier de GO), prévoir à l’entrée, un lave bottes débarrassant les bottes, chaussures montantes , de la boue, salissures, pollutions et contaminations, ainsi qu’un sèche bottes, chaussures et gants assainissement par air chaud générateur d’ozone permettant de limiter les mycoses, proliférations bactériologiques; possibilité d’ armoires chauffantes avec système de soufflerie à air chaud régulé (avec un système d’assainissement par générateur d’ozone) programmable permettant le séchage des vêtements pendant la nuit ( évitent de laisser fonctionner le chauffage et la ventilation toute la nuit, atout pour le développement durable). 

2 / Réfectoire: parois et sols facilement nettoyables; comportant un point d’eau pour 10 salariés, et un moyen de conservation ou de réfrigération des aliments.

3 / Eau: un lavabo avec eau à température pour 5 salariés.

4/ Si les salariés sont amenés à effectuer des travaux dits insalubres ou salissants des douches sont mises à disposition, installées dans des cabines individuelles avec une pomme de douche pour 8 personnes.

Dans les régions les plus chaudes, l’installation de systèmes de climatisation pourra être prévue.

Chantiers mobiles ou fixes à durée limitée, à faible effectif ou présentant des configurations particulières :

Représentent 90% des opérations; nécessité d’un local vestiaire/réfectoire et d'une ou plusieurs cabine(s) sanitaire(s) mobile(s) autonome(s) (cf norme NF EN 16194) car lorsque le raccordement aux eaux usées est impossible, l’utilisation d’un cantonnement mobile est souvent la seule solution.

Le plus souvent les installations sont louées, car le transport, l’installation et le déplacement éventuel au plus près des travailleurs sont effectués par le loueur, qui doit aussi proposer la vidange hebdomadaire ainsi que la maintenance et le rajout des consommables (papier, savon ou gel hydroalcoolique...)

Dans un forfait global l’incidence relative à la prestation: nettoyage, désinfection entretien et maintenance constitue 50% du prix.

Pour les cabines sanitaires mobiles autonomes : elles doivent répondre aux exigences de la norme NF EN 16194.

Extincteur en nombre suffisant et maintenus en bon état de fonctionnement (vérification périodique par un agent agréé (une fois/an), à proximité des locaux: vestiaire/réfectoire, locaux de stockage (produit inflammable) zone de travail avec point chaud.

Choix du matériel d'extinction adapté à la classe de feu:

• type A: extincteur à eau (matériau solide: bois papier carton...),
• type B: extincteur à eau avec additif ou à poudre (liquide ou solide liquéfiables: hydrocarbure, huile, plastiques, peintures…)
• type C: Extincteur à CO2, feux de gaz: gaz de ville, propane, butane;
• type D: Extincteur poudres spéciales pour feux de métaux : aluminium, magnésium sodium) ;

Eclairage de secours (chantier; atelier), issues de secours (blocs autonomes de secours); plan d’évacuation des locaux, sécurité incendie affiché dans les locaux (maintenus à jour) avec les moyens d’alerte.

Une alarme sonore doit être prévue dans l’entreprise; certains locaux (de plus de 300 m2) doivent comporter un système de désenfumage.

Organisation du chantier en vue de limiter les manutentions manuelles par la mise en commun de moyens mécanisés adaptés : grue à tour, grue mobile, grue auxiliaire sur porteur; monte-charges de chantier monte-matériaux ;

Mise en place au plus tôt des ascenseurs définitifs pour les besoins du chantier; chariots, diables…); les postes de travail seront préalablement analysés; respect des valeurs limites fixées pour le port manuel de charges  appareils et accessoires de levage adaptés; panier pour manutention des étais; palonnier avec respect des charges indiquées pour les éléments préfabriqués (poutrelles, prédalles, dalles alvéolaires); fourche à palettes pour approvisionnement des matériaux.

Palonnier autoportant à ventouse pour manutention des verres, à pince (tuiles sur palettes); chariot de transfert à roulettes sur liteaux en bois en toiture pour la distribution des tuiles.

Prévoir des recettes à matériaux judicieusement réparties, facilitant l’approvisionnement à la grue sans dépose des garde-corps à chaque niveau.

Outils de manutention: regard/bordure/dalle/pavé; crochet de levage (matériau compresseur); monte –matériaux; table élévatrice (atelier); transpalette; livraison stockage des palettes de sacs de ciment et de parpaings au plus près du poste de travail avec utilisation par exemple d’une plate-forme à ciseaux de hauteur réglable et parpaings prêts à être posés (livrés à l’endroit dans le sens de la pose) évitant des manutentions superflues.

Utilisation de lèves plaques et tampon aimantés pour soulever les plaques de chambre télécom et d’égouts.

Utilisation de lèves plaques pour la pose de plaques en placoplâtre en plafond.

Diable monte escalier à chenille électrique (jusqu’à 300 Kg), équipé si possible d’un gerbeur intégré, pour lever les charges en hauteur et faciliter leur mise en place (chauffe-eau, chaudière au gaz …)

Utilisation de robot pour la pose de rails de tramway: pose d’un ruban de béton de 30 cm et mise en place des attaches sur lesquelles les rails viendront s’insérer, les opérateurs sont ainsi déchargés des manutentions les plus pénibles et les plus dangereuses

En TP (activité enrobés et asphalte) 

• suppression des manutentions de bouteilles de gaz à l’arrière des finisseurs, en les remplaçant par un système de chauffage électrique du bitume.

• Utilisation de robots de transports télécommandés pour l’asphalte (ex : stations de métro) transportant environ 400 kgs soit l’équivalent de 20 seaux en bois ; diminution de la pénibilité (manutention, déplacement en dénivellation) , mais aussi des risques de brûlures et de contact cutané avec les substances bitumineuses .

Utilisation d’unité mobile de « projection de gravillons enrobés  » pour les opérations de réparation de revêtements de voirie, au lieu du « point à temps manuel »

Unité autonome d’une réserve de granulats d’environ 4000 litres ; les gravillons sont dosés de manière exacte et transportés dans un réservoir injecteur par l’intermédiaire d’une vis sans fin avec une cuve à liants de capacité de 1700 litres ainsi qu’une cuve de stockage d’eau sous pression de 500 litres pour humidification des granulats afin d’avoir une meilleure adhésivité

Utilisation d’un bras suspendu et articulé pour l’application, évitant les efforts à chaque lancée de pelle  (diminution aussi du risque chimique par un mélange in situ instantané, évitant l’utilisation de fluxant inflammable et nocif pour l’opérateur).

Les lieux de travail (unités de travail) doivent être équipés d’un matériel de premier secours( trousse de secours en métal, plastique ou souple ) adapté à la nature des risques propres à l’entreprise , facilement accessible ( ce matériel doit faire l’objet d’une signalisation) , permettant d’effectuer les premiers soins .

Identifier les SST par un macaron spécifique sur leur casque.

Afficher la liste des SST dans l’atelier ou sur le chantier

Aucun texte n’établit de liste de produits obligatoires, mais le matériel doit être en bon état de fonctionnement et les produits ne doivent pas être périmés.

Il appartient au médecin du travail de fixer le contenu de la trousse de secours, ainsi que les modalités d’utilisation des produits ; ces modalités doivent être consignées dans un protocole écrit.

Concernant l’installation d’un défibrillateur (les défibrillateurs semi automatiques : DSA sont recommandées), il n’existe pas d’obligation réglementaire ; la Fédération française de cardiologie recommande de disposer d’un défibrillateur dans les lieux à concentration humaine (environ 300 personnes) ; c’est l’employeur qui dans le cadre de l’évaluation des risques, après consultation du médecin du travail, des représentants des salariés, détermine l’opportunité de s’équiper.

Leur mise en place ne peut qu’être encouragée sur les grands chantiers ; le coordonnateur SPS doit organiser la mise à disposition aux secouristes des entreprises intervenantes

Cabine suspendue et insonorisée, siège antivibratoire oléopneumatique réglable, protégée contre la chute de matériaux (si intervention en carrière, ou site avec risque de chute de pierres; Accès à la cabine ergonomique et sûr, (marchepied antidérapant, main courante, poignée..); accès à la benne par échelle escamotable, équipée d’un système de bâchage/débâchage rapide; matériel de visualisation et signalement pour manœuvre en marche arrière.

(Rétroviseur panoramique, klaxon ou caméra de recul).

Véhicule équipé d’une ceinture de sécurité, d’un extincteur, d’une trousse de secours, avec la présence obligatoire d’un gilet retro réfléchissant et d’un triangle de signalisation.

Entretien et maintenance régulier (maintenance en état de la signalisation, propreté des feux et des dispositifs rétro réfléchissants).

Dispositifs de sécurité: contrôle dynamique de conduite, système anti patinage et antiblocage de roues, assistance au freinage d’urgence, limiteur et régulateur de vitesse.

Camion-grue équipé d’une passerelle de travail située entre la cabine et le bras auxiliaire avec une échelle d’accès, un garde-corps et bloc de commande coulissant sur la lisse du garde-corps, plancher antidérapant.

Selon le type de chantier, d’activité et de véhicule, une pressurisation sera prévue si travail en site pollué, une liaison radio pourra être prévue.

Si travaux en galerie : prévoir un bon état et réglage du moteur, un pot catalytique avec filtre à particules l’utilisation de fuel dont le taux de soufre est < 0,05%), respecter les instructions propres au chantier (vitesse, règles de circulation..).

POUSSIERE

Captation à la source, aspiration, ventilation capotage (projection) travail à "l'humide":

TP: utilisation de tronçonneuse à moteur thermique équipée d’un système d’arrosage fixant les poussières siliceuses lors des travaux de découpe .

Sur les chantiers : Dépollution Sols/ Intervention Terrain Amiantifère/ Désamiantage Enrobés/ Déconstruction / :

Rabattre les poussières par arrosage, ou par utilisation de brumisateur (très bruyant environ 100 dB, augmente la pression acoustique d’environ 10 dB).

Flèche de démolition de l’engin équipée de diffuseurs d’eau, ce brouillard d’humidité permet d’abattre les poussières

Equiper les engins de TP (opérations :dépollution des sols, travaux en terrain ou enrobés amiantifères, déconstruction) :de système de filtration de poussières ; l’air extérieur est aspiré et filtré avant d’être introduit dans la cabine (à condition que l’habitacle soit bien étanche) ; ce débit d’air forcé entretient une surpression par rapport à l’air extérieur, interdisant tout entrée d’air pollué ( le débit d’air injecté en cabine est constamment régulé pour générer et entretenir la surpression et surveillée par le conducteur grâce à un écran graphique de contrôle)

Bâtiment :

Utilisation de ciment, mortiers (joints et colles à carrelage), et enduits "sans poussière"; le ciment se présente non plus sous forme de poudre mais de pâte semblable à une argile (actuellement surcoût non négligeable)

Utilisation de malaxeur anti poussières (travaux enduits de façades) malaxeur fermé par un capot muni d’une couverture au format du sac (lors du cassage du sac ce dernier constitue lui-même une barrière entre l’opérateur et les poussières emprisonnées dans la cuve de malaxage) doté de buses de brumisation pour abattre les poussières d’enduit.

Atelier menuiserie bois :

Dans l’atelier : captage des poussières à la source (prévoir plusieurs points de captage au niveau des machines fixes avec débits d’aspiration de 700 à plus de 5000 m3/h), asservissement automatique des targettes, en fonction des équipements en service ; pour les machines portatives : aspiration spécifique haute dépression (débits aspiration compris entre 80 et 300 m3/h par machine)  

Un aspirateur manuel devra pouvoir être connecté au réseau principal pour récupérer la poussière sur les postes, évitant ainsi la soufflette ou alors nettoyage avec un aspirateur très haute efficacité (THE).

Un dispositif de diffusion d’air par chaussette asservi au système d’aspiration garantit une entrée d’air proportionnelle à la sortie.

Le dispositif d’aspiration peut être couplé à une presse à briquettes, permettant de compacter les copeaux pour en faire des petits cylindres de bois évacués dans un bac et produire ainsi du bois de chauffage (suppression des  manutentions des sacs de copeaux).

à l’extérieur: ventilation adaptée aux besoins ; évents d’explosion (zone ATEX) ; surface filtrante adaptée au débit du ventilateur ; bac récupérateur de poussières et copeaux.

Sur chantier : aspirateur industriel monté sur roues équipé de filtres de classe M (Privilégier un aspirateur pouvant raccorder jusqu’à 3 machines portatives), avec ensachage en continu (en remplacement de la cuve), facilite la vidange de l’appareil et l’évacuation des résidus, sans exposer l’opérateur aux poussières aspirées.

FUMEE :

Bâtiment / Fumée soudage

La composition des fumées dépend :

• du procédé de soudage (soudure à l’arc avec électrode enrobée ; TIG ; MIG ; ou MAG)
• du réglage de l’intensité
•  du métal d’apport
•  de la présence de corps gras sur l’élément à souder.

Le procédé de soudage doit être peu émissif : utilisation d’un poste de soudage avec régime d’arc contrôlé ; éviter de souder des pièces grasses ou galvanisées ; remplacer le fil fourré par un fil plein non cuivré ; et en choisissant un gaz de protection comprenant un peu d’O2, et dont la teneur en CO2 est réduite.

On délimitera des zones de travail selon la taille et le type de pièces soudées, ce qui limitera le nombre de personnes exposées.

• En atelier: au minimum, une ventilation générale qui n’assure qu’un renouvellement d’air qui permet d’assainir l’atmosphère de l’atelier par dilution des pollutions, lorsque les dispositifs de captage sont à l’arrêt.

Le captage à la source doit être retenu en priorité, avec le moyen le mieux adapté en fonction des dimensions des pièces à souder et de l’organisation du travail :

pour le procédé (MIG ou MAG) :

• Torche avec aspiration intégrée, équipée d’une potence articulée (qui permet de la maintenir grâce à une articulation avec ressort de rappel réglable), et qui supporte le poids de la torche évitant qu’elle traîne au sol ; raccordée à une unité d’aspiration centralisée (en atelier) ou à un groupe aspirant mobile haute dépression (sur chantier).  
• La table aspirante (type tuyaux)  ou le dosseret aspirant (tôles ne dépassant pas 30 cm)  seront privilégiés pour le soudage de pièces de petites dimensions; pour un dispositif de 1 m2 de surface verticale ou horizontale le débit à mettre en œuvre est de 1000 m3/j pour la table et de 1800 m3/h pour le dosseret;
• le bras aspirant mobile (aspiration à faible distance) est une solution moins satisfaisante : qu’on réservera aux pièces de grandes dimensions.
• Capteur laminaire (création d’une lame d’air au-dessus de la zone d’émission permet l’aspiration des fumées à l’opposé des voies respiratoires de l’opérateur. Ce fonctionnement permet le positionnement du capteur à distance du point de fusion, monté sur base aimantée ou sur bras articulé et raccordé sur un groupe aspirant mobile haute dépression avec échappement l’extérieur.

Des installations fixes type « cabine horizontale » ou « gabarit aspirant » sont des dispositifs à privilégier.

Les équipements de protection individuelle ne doivent pas se substituer aux équipements de protection collective; on privilégiera le masque aspirant tenu par une couronne de réglage.

Pour aller plus loin :

• INRS - ED 6132 - Les fumées de soudage et des techniques connexes
• INRS - ED 668 - Guide pratique de ventilation/opération de soudage à l'arc et coupage

En espace confiné, (citerne, vide sanitaire) il existe un risque d’asphyxie: mettre en place une ventilation mécanique forcée par apport d’air neuf, une aspiration à l’aide d’une buse de captage mobile peut être installée en complément ; utilisation d’une cagoule à adduction d’air par l’opérateur, et utilisation d’un détecteur d’absence d’oxygène ; désignation d’un surveillant formé

TP/Fumée de bitume: Utiliser des finisseurs équipés d’un dispositif de captage intégré des fumées (fumées dégagées lors du déchargement du camion dans le finisseur et au niveau de la vis pendant le brassage de l’enrobé), réduction de 50 à 60% des fumées au niveau de la table du finisseur

Fumée de moteurs d’engins : Utiliser pour les engins mobiles non routiers de TP, un gasoil non routier(GNR) à basse teneur en soufre, limitant ainsi les émissions polluantes des moteurs ; en galerie : ajout de pots catalytiques sur les engins.

(Limitation de l’émission de particules) flexible  d'évacuation des gaz d'échappement  branché à un extracteur donnant sur l'extérieur dans les ateliers de mécanique..

Produits chimiques : les 7 familles du BTP

1. Les solvants organiques présents dans les peintures, colles, vernis, décapants, nettoyants : alcool, acétone, white-spirit, toluène, xylène, trichloéthylène.
2. Les acides forts présents dans les nettoyants décapants : acide chlorhydrique, nitrique, sulfurique, fluorhydrique
3. Les résines présentes dans les peintures, colles, joints, revêtements de sols, vernis : acrylique, glycérophtalique, époxydique, polyuréthane.
4. Les produits noirs présents dans les étanchéités, revêtements routiers (trottoirs, voies, réparations de chaussées) : bitume, enrobé bitumineux, émulsion bitume, asphalte.
5. Les agents de coffrage et démoulage présents dans le gros œuvre (béton banché) : huiles de coffrages, de démoulage
6. Nuisances issues des procédés de construction : poussières (plomb, amiante, bois, silice), fumées (soudage) aérosols…
7. Les composants présents dans les décapants, les nettoyants et produits de construction : soude, ammoniaque, ciment frais

Identifier les risques

 La prise en compte du risque chimique, passe avant tout par l’inventaire des produits manufacturés et des procédés émissifs (poussières, fumées, etc..) présents dans l’entreprise et sur les chantiers ; Seule une évaluation, en fonction du poste de travail et des conditions d’intervention (qui peuvent différer d’une entreprise à l’autre), permet la mise en place de mesures de prévention adaptées.

Ces risques chimiques  sont à intégrer  dans le DUER.

Mesurer les risques :

L’employeur procède aussi de manière régulière (au moins une fois/an, et lors de tout changement susceptible d’avoir des conséquences néfastes sur l’exposition des travailleurs), au mesurage de l’exposition des travailleurs: aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR); et aux agents chimiques dangereux (ACD) présents dans l’atmosphère de travail.

Il fait procéder à des contrôles techniques (contrôle des valeurs limites d’exposition professionnelle: VLEP) par un organisme accrédité (indépendant de l’établissement contrôlé), ayant une compétence spécifique requise pour le(s) agent(s) chimique(s) contrôlé(s); les prélèvements sont effectués sur des postes de travail en situation représentative de l’exposition (l’organisme accrédité établit la stratégie de prélèvement, après consultation de l’employeur, du médecin du travail et du CSSCT ); en cas de dépassement d’une VLEP, l’employeur prend immédiatement les mesures de prévention et de protection adaptées propres à assurer la protection des travailleurs.

Le résultat des mesurages et les rapports de contrôle technique sont communiqués par l’employeur au médecin du travail, au CSSCT , ou à défaut aux délégués du personnel (DP).

Le médecin du travail informe l’employeur de l’interprétation anonyme et globale des résultats de la surveillance biologique des expositions (IBE) aux agents chimiques dans le respect du secret médical; en cas de dépassement pouvant résulter d’une exposition professionnelle, il en informe l’employeur sous une forme non nominative.

• 1/3 des déplacements dans l’artisanat du bâtiment sont dus à des oublis de matériels ou matériaux.
• 20 minutes par jour : c’est le temps moyen gagné lorsqu’un véhicule est bien aménagé.

Pour rouler en sécurité avec son VUL :

• Effectuer un contrôle technique annuel:

Compte tenu des conditions d'utilisation intensive des VUL, un contrôle technique annuel permet d'assurer une vérification plus fréquente des éléments de sécurité.

• Mettre en place un carnet d'entretien pour chaque véhicule à  la disposition de l'utilisateur :

L'utilisation d'un carnet de suivi et d'entretien permet de formaliser par écrit le relevé des défauts visuels apparents et d'assurer une traçabilité de l'entretien ; d'améliorer l'état général et la disponibilité du parc ; elle réduit également le risque de panne et contribue à une bonne image de marque de l'entreprise.

Un carnet de suivi pour chaque véhicule permet de fournir : une information actualisée sur son état, notamment quand il change souvent d’utilisateurs. Il garantit également la transparence en matière de responsabilité de chacun, le code de la route considérant le conducteur comme premier responsable de l’état du véhicule dans lequel il a pris place.

C'est un engagement mutuel de la part du chef d'entreprise et des salariés.

• Surveiller  régulièrement les pneumatiques : vérification de l’usure et gonflage réguliers permettent  d'améliorer la sécurité du VUL.
• Opter pour un airbag conducteur et passager : pour mieux protéger les occupants en cas de choc frontal.
• Equiper son VUL avec l'ABS: permet  d'en augmenter le niveau de sécurité.
• Equiper son VUL : d’un dispositif d’aide au freinage d’urgence (AFU ou équivalent) d’un contrôle électronique de la stabilité (EPS  ou équivalent)  permet d’améliorer la tenue de route, en particulier en situation de charge.
•  Mettre  en place un indicateur de charge (respect des charges PTAC n’excédant pas 3,5 tonnes) : le risque de surcharge involontaire existe en l'absence de dispositif simple de contrôle de la charge, avec les conséquences graves que cela peut entraîner.

Le véhicule doit être en adéquation avec le métier de l’entreprise et spécialement aménagé pour une sécurisation globale des chargements :

• une cloison de séparation sur toute la largeur et la hauteur du véhicule ; choisir une cloison de séparation pleine plutôt que grillagée, permet d'optimiser la retenue de la charge ; elle évite en outre la propagation des bruits et des odeurs entre la cabine et l'arrière et préserve le confort thermique de la cabine.
• un système d'arrimage adapté aux masses et volumes transportés : des montants équipés de nombreux points d’ancrage fixes solidaires du châssis, pour un bon  arrimage des charges même les plus lourdes( bonbonnes de gaz, chaudières..) permettant ainsi d’attacher les matériels et matériaux avec des sangles, filets d'arrimage .

En effet en cas de choc à 50 km/h le chargement est projeté vers l'avant avec une force comprise entre 20 et 40 fois son poids et peut tuer les occupants du véhicule, même avec une cloison de séparation. 

Equiper le véhicule avec des étagères, tiroirs, racks, ainsi que des coffres  de rangement, ou mallettes mobiles pouvant être utilisées ensuite sur les chantiers.

Véhicule équipé d’un plan de liaison plancher-sol (rampe amovible d’accès) ou doté d’une potence avec palan ou treuil électrique facilitant les manutentions lors du chargement /déchargement d’éléments lourds, diminuant ainsi la pénibilité.

Equiper le véhicule  d’une ventilation haute et basse pour éviter toute concentration de gaz (fuite d’une bouteille).

Placer une galerie sur le toit pour le transport des pièces longues arrimées avec des tendeurs à crochets ; le transport sur galerie de charges ne doit pas dépasser 3 mètres à l’arrière et être  signalé par des dispositifs réfléchissants ;

Installer un porte échelle sur la galerie : permet de charger et décharger sans effort et rapidement les échelles sur la galerie, son déploiement se fait manuellement ou à l’aide d’une télécommande évitant de monter sur le toit du véhicule.

Charger en premier les éléments les plus lourds, au centre du véhicule et les éléments les plus longs en partie basse pour une bonne répartition des charges;

Mise en place d’un hayon intérieur compact pour faciliter le déchargement de charges maximales de 150 Kg (bouteilles de gaz, petites machines, etc…) ; grâce à un bâti articulé, la plateforme montée sur la porte arrière ou la porte latérale du fourgon peut pivoter d’une position de route( l’intérieur du véhicule), à une position de travail extérieure, puis monter et descendre .

Le véhicule grâce à une banquette arrière et une séparation repliable pourra transporter de 2 à 8 passagers.

Si le VUL est équipé d'un plateau, un caisson indépendant pourra être prévu pour les outils et EPI (fermé à clé).

Chaque véhicule doit être équipé d’un extincteur, d’une trousse de secours.

 Présence obligatoire d’un gilet rétro-réfléchissant et d’un triangle de signalisation à bord.

Les interventions sur la voirie, courtes ou longues, doivent être signalées par une signalisation réglementaire, adaptée au danger, cohérente, valorisée et lisible.

Tous les panneaux et signaux utilisés doivent être obligatoirement retro réfléchissants, classe T1 ou T2 de préférence (obligatoire pour le premier panneau la nuit), à l’exception des fanions et des feux tricolores. Signalisation d'approche, de position, de fin de prescription.

En milieu urbain: clôture, passage piéton (largeur minimum de 1,40 m)

Chantier mobile: déplacement de la signalisation, ou véhicule doté de feux spéciaux clignotants (3 feux synchronisés R2), de bandes adhésives rouges et blanches de classe 1 ou 2, et d’un panneau de type AK5, ces éléments devant être visibles à l’avant et à l’arrière du véhicule.

Pour la protection des salariés contre la circulation routière, mettre en place des dispositifs en béton ou en plastique lestés de sable type GBA.

La démarche de substitution est un projet à part entière et une mesure de prévention prioritaire, avec une analyse globale de la situation; c'est le remplacement d'un produit chimique dangereux par un autre produit ou par un procédé moins dangereux.

On doit substituer tous les agents CMR de catégorie 1 ou 2,

Cette substitution est obligatoire, l'employeur doit pouvoir justifier des tentatives effectuées et consigner le résultat de ces investigations dans le document unique (DUER). Les cancérogènes de catégorie: 3 (CMR suspectés) sont considérés aussi comme des agents chimiques dangereux Un agent chimique dangereux est un composé chimique utilisé, produit, ou libéré (classé par un pictogramme de danger, ou présentant une valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP) ou dangereux par ses modalités d'utilisation):

Exemples de substitution:

• Travaux Bâtiment :
• Peinture sans solvants, en phase aqueuse ou peintures minérales (pigments naturels).
• Résines de sol, colles : en émulsion aqueuse type acrylique ou vinylique
• Mortier chimique vert  (résine vinyle/ester sans styrène et sans solvant) prêt l’emploi pour scellement des fers à béton.
• Solvant 100% végétal (ester méthylique végétal) pour le décapage de colle bitume amiantée sur dallage, en remplacement du procédé mécanique qui génère  (poussières, bruit, vibrations) 
• Huile de démoulage végétale (colza, tournesol..) plutôt que minérale.
• Dégraissage et nettoyage des pièces par des procédés lessiviels ou biologiques.
• Fontaine de biodégradation des graisses utilisation température < 40° et remplacement régulier des filtres biologiques, supprimant l'utilisation des solvants chlorés toxiques (CMR) tel que le trichloréthylène nocifs, et inflammables.
• Décapant biodégradable et d'origine végétale: décapage des revêtements de façade (peinture, enduit avec des produits aqueux (ester dibasique)  ou d’origine végétale (colza, soja tournesol) au lieu de l’utilisation de produits à base de solvant chloré : dichlorométhane et de méthanol toxiques.
• Décapage de peintures sur bois, métal, pièces composites  en atelier  avec des produits aqueux DBE (ester dibasique) à la place de solvants chlorés, la station de décapage comprend un bac permettant une double circulation du décapant et une filtration des résidus de décapage.
• Les produits solvantés pour le traitement des bois seront remplacés par des produits en phase aqueuse.
• Pour le soudage TIG : les électrodes tungstène alliées au thorium (radioactif rayonnement alpha) seront remplacées par des électrodes tungstène alliées au cérium, lanthane ou pur pour l’aluminium.
• Remplacer les fibres céramiques réfractaires (FCR)  par des laines d’isolation haute température 1000 à 1250° C (fibres de verre aux oxydes ou fibres silicates alcalino terreux) ou des fibres d’alumine, de mullite et de wollastonite.

• Travaux routiers:
• Solvants végétaux (esters méthyliques d’huile de colza) à la place des solvants pétroliers (xylène) ou de fioul et gasoil, pour le nettoyage des cuves à enrobés, des finisseurs, des outils, des chaussures souillés par le revêtement routier.
• Remplacer les enrobés chauds (160° à 180° C) par des enrobés tièdes (110° à 130°C) voire à basses calories (80° à 100° C), fluxés aux huiles végétales, afin de diminuer l’émission de fumées, et les émissions de gaz à effet de serre ;(tous les 12° en moins, on diminue de 50% les émissions de fumées de bitume).
• Remplacer les asphaltes à 240° (réfection des trottoirs) par de l’asphalte basse température à 180°C pour réduire l’émission de fumées et les gaz à effet de serre
• Utilisation d’Enrobés Coulés à Froid : ECF (sans fluxant) comme couche de roulement, pour les chaussées à faible trafic.
• Enrobés sans bitume avec liant d’origine végétale, émulsion sans huile d’houille.

Modes opératoires mieux adaptés:

• Pulvérisation basse pression ou rouleau pour huile de décoffrage.
• Captage fumées de soudure à l’arc : cf. chapitre Poussière/Gaz/Fumée/Vapeur : Captage à la source :torche de soudage aspirante pour soudage MIG MAG avec une potence articulée.
•  Aspiration fixe à faible distance : avec table aspirante (tous procédés de soudage (débit 2000 m3/h pour une vitesse de captage d’au moins 0,5 m/s (0,3 m/s pour TIG)
• Aspiration mobile à faible distance : bras aspirant (en complément de la torche aspirante sur acier galvanisé.  
• Décapage thermique (DT)  des peintures : en lieu et place du décapage  chimique ; remplacer le décapage thermique avec chalumeau (DT) par le DT au pistolet à air chaud.
• Utilisation d’unité mobile de « projection de gravillons enrobés  pour les opérations de réparation de revêtements de voirie, au lieu du « point à temps manuel » : diminution  du risque chimique par un mélange in situ instantané, évitant l’utilisation de fluxant inflammable et nocif pour l’opérateur.
• Robotisation désamiantage :le désamiantage est réalisé par projection d’eau à très haute pression. Cette eau est ensuite récupérée et filtrée. Les effluents contaminés sont collectés dans des récupérateurs cycloniques pour être traités dans une presse filtreuse.

Les résidus sont compactés en galettes humides non émissives pouvant être transportées sans danger.

 Les eaux issues de ce procédé, filtrées dans une unité de filtration absolue (1 µm), sont suffisamment propres pour retourner dans le cycle ou être rejetées dans le réseau des eaux usées.

FORTE CHALEUR :

Sur les chantiers vérifier chaque jour les conditions météorologiques afin d’évaluer le risque, la vigilance est impérative à partir de 30°.

Pour limiter les effets de la chaleur: Prévoir: de l’eau potable fraiche (plusieurs litres au moins 3 litres /personne) boire l’équivalent d’un verre d’eau toutes les 15-20 minutes, ne pas boire d’alcool; fontaines réfrigérantes, aires de repos climatisées  brumisateurs d’eau minérale, rampes de brumisation; mettre des toiles tendues où le personnel pourra s’abriter; stores extérieurs, films antisolaires sur les parois vitrées volets, ventilateurs si température ne dépasse pas 32° ( au-delà augmente au contraire la température)

Dans les locaux fermés: surveiller la température ambiante, assurer une bonne aération, soit par ventilation mécanique soit ventilation naturelle permanente, (évacuer les locaux climatisés si la température intérieure atteint ou dépasse 34° en cas de défaut prolongé du renouvellement d’air).

TRAVAIL AU FROID

L’exposition directe au froid présente des risques pour la santé des travailleurs ; il favorise également la survenue d’accidents ; lorsque la température ambiante est inférieure à 5° C, la vigilance s’impose ; la prévention la plus efficace consiste à éviter ou à limiter le temps de travail au froid.

Le travail au froid augmente également les risques de troubles musculo-squelettiques.

Organiser le travail et la rotation des tâches pour travailler aux heures les plus chaudes de la journée.

Mettre à disposition un local chauffé permettant de rentrer toutes les 2 heures et la possibilité de consommer des boissons chaudes et de sécher les vêtements (armoires chauffantes);

Quand on travaille dans une zone enneigée, il faut aménager le chantier pour éviter que les salariés marchent dans la poudreuse : choisir pour le sol des matériaux adaptés au froid afin d’éviter les glissades (tapis isolants, passerelles); apposer des panneaux d’avertissement « basse température » et/ou une signalétique spécifique (contact avec des surfaces glissantes).

On distingue 2 modes d’exposition aux vibrations:

•  Les vibrations transmises à l’ensemble du corps (corps entier): par les véhicules et les  engins (chariot de manutention, engins de chantier…) et certaines machines industrielles (tables vibrantes, concasseurs …); les engins ne doivent  pas dépasser la valeur limite.
• Les vibrations transmises au système main-bras par des machines portatives (meuleuses, marteaux-piqueurs); guidées à la main (pilonneuses, plaques vibrantes…) ou par des pièces travaillées tenues à la main.

L’employeur doit évaluer et si nécessaire mesurer (par des personnes compétentes) les niveaux de vibrations mécaniques auxquels les salariés sont exposés, et prendre les mesures de prévention visant à supprimer ou réduire les risques liés à l’exposition aux vibrations.

Les valeurs limites rapportées à 8 heures de travail sont :      

• pour  les vibrations corps entier: SMR si valeurs d'exposition journalière, rapportée à une période de référence de 8h: >à 0,5 m/s² (valeur d’exposition journalière déclenchant l’action); ne jamais dépasser 1,15 m/s2  (valeur limite d’exposition sur 8h).
• pour les vibrations main-bras SMR si valeur d’exposition journalière rapportée à une période de référence de 8h: >à 2,5 m/s² (valeur d’exposition journalière déclenchant l’action) ; ne jamais dépasser >5 m/s2 (valeur limite d’exposition sur 8h).

Pour les vibrations Corps entier :

• On vérifiera les inégalités du sol: (nids de poule, plaques d’égouts, rails de chemin-de-fer, raccords d’enrobés, rampe d’accès…), en  réalisant une surface de roulement entretenue, nivelée.
• On adaptera la vitesse du véhicule à l’état des sols et des voies de circulation (limitation de vitesse dans les zones dégradées de la piste).
• On choisira un engin adapté au terrain ou à la tâche (avec siège ou cabine pivotante, taille des roues, bandage), en bon état  (entretien des amortisseurs et changement en cas de fuite d’huile, bruit de la suspension).
• On supprimera les postures contraignantes fréquentes et/ou maintenues: par un siège adapté à la tâche et au véhicule, optimisant  la posture du conducteur, bien entretenu, contrôlé régulièrement (renouvelez le siège en cas de commande bloquée ou cassée, assise affaissée); un bon positionnement des manettes de commande évitant les gestes effectués en extension.
• On privilégiera  un siège à suspension pneumatique, permettant un  réglage automatique  en fonction du poids et équipé d’un réglage manuel de l’amortissement, avec un  appui lombaire et un réglage de l’inclinaison du dossier, et de la longueur d’assise,  avec accoudoir.
• Usage de la ceinture de sécurité qui « cale » le conducteur au fond de son siège et maintient sa colonne vertébrale.  
• Prévoir des aides visuelles aux manœuvres : tels que rétroviseurs, détecteurs de présence ou caméras de recul, évitant des contorsions du corps.
• On évitera les montées et descentes trop fréquentes de l’engin.
• Pour les véhicules et engins  à niveau vibratoire très  élevé, prévoir une rotation des conducteurs de manière à réduire leur durée d’exposition.
• Pour les machines industrielles: prévoir des plots en caoutchouc   antivibratoires, dont on vérifiera régulièrement l’état (gonflement, ramollissement, durcissement, fissuration).

Pour les vibrations Main-bras: :

• Meilleure planification  du travail en diminuant la durée journalière d’exposition, augmentation du nombre de pauses, alternance avec un travail sans exposition aux vibrations.
• Amélioration des postures et diminution des efforts : par une adaptation de la hauteur du plan de  travail,  une réduction de la force de préhension et de pression ; support de la machine par des contrepoids.
• Utiliser une machine adaptée à la tâche, au matériau, avec les bons accessoires, entretenue régulièrement (affûtage des parties tranchantes  équilibrage des parties tournantes, lubrification des parties mobiles suivant les recommandations du fabricant, remplacement  des pièces usées, bonne tension de la chaîne pour une tronçonneuse, réglage de la pression d’air des machines pneumatiques pour une même efficacité).
• Améliorer les poignées: installations de poignées absorbantes  antivibratoires homologuées par le fabricant, essentiellement pour les meuleuses (diminution de 30 à 80% des vibrations); elles sont inefficaces pour les machines à percussion (foreuse et perforatrice) ; poignée réglable en hauteur (ex : pilonneuse/dameuse), utiliser des marteaux piqueurs anti vibratiles. 
• Eviter de travailler par grand froid, autant que possible maintenir les mains dans une atmosphère chaude et sèche.
• Pour la plupart des machines portatives, le port de gants « anti-vibration »certifié CE conformes à la norme ISO 10819:1997, pour réduire l’amplitude des vibrations est négligeable.
• Choix  de techniques supprimant l’utilisation de machines  vibrantes: béton auto-plaçant (BAP) pour les voiles, (supprime l'utilisation  de l’aiguille vibrante), ou  du béton auto nivelant (BAN) pour les dalles (supprime l'utilisation  de la truelle mécanique (hélicoptère). 
• Utiliser des machines vibrantes commandées : soit à distance : ex : plaque vibrante pour compactage, avec télécommande à infrarouge à rechargement solaire, opérante jusqu’à une vingtaine de mètres, avec un arrêt de proximité protégeant l’utilisateur (si distance entre l’utilisateur et la machine est < 2 mètres cette dernière s’arrête) ; soit montée sur un bras de pelle hydraulique à la place du godet  et pilotée depuis la cabine de l’engin, éliminant ainsi  tout contact entre l’opérateur et la machine . 

Tout nouvel embauché, tout salarié lors d’un changement de poste, ainsi que les salariés précaires (intérim, CDD, stagiaires de la formation professionnelle,  salariés intérimaires) doivent bénéficier d’un accueil et d’une information adaptés à leur mission et recevoir une formation renforcée à la sécurité, quelle que soit la durée des contrats ou du stage,  dès qu’il y a exercice d’un travail présentant des risques particuliers

Formation renforcée à la sécurité : la liste des postes à risque

Le code du travail ne donne pas de définition d’un risque particulier : ce sont les juges qui donnent le contour de cette notion.

C’est ainsi que le travail en hauteur vient d’être confirmé comme un risque particulier nécessitant la réalisation d’une formation renforcée.

Une liste des postes à risque existants dans l’entreprise doit être réalisée et mise à jour régulièrement. Cette liste doit être élaborée par l’employeur qui la soumet dans un deuxième temps pour avis au médecin du travail et au comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (CSSCT). A défaut de CSSCT, il convient de consulter les DP.

Une transmission doit ensuite être effectuée auprès de l’inspecteur du travail

Doivent figurer sur cette liste notamment les postes :

• exposant à des produits chimiques dangereux ou CMR ;
• au contact avec une machine présentant des risques avec travail en hauteur, sur lesquels des accidents graves ou des maladies professionnelles ont été mis en évidence.

Le contenu de cette liste ne limite pas le champ des risques particuliers dans l’entreprise ; l’absence de formation renforcée est considérée comme fautive et entraîne la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur :

L’absence de formation renforcée emporte la présomption de faute inexcusable de l’employeur pour tout accident d’un salarié en CDD ou d’un stagiaire concerné par un risque particulier, et expose à une responsabilité pénale aggravée.

L’absence de formation renforcée emporte la présomption de faute inexcusable de l’entreprise utilisatrice pour tout accident de travail d’un intérimaire concerné par un risque particulier, et expose à une responsabilité pénale aggravée.

Cet accueil doit être formalisé; (par exemple remise d’un livret d’accueil de sécurité), avec signature du formateur et de la personne formée, ou en utilisant un des guides de sécurité « nouveaux arrivants » de l’OPPBTP garants, de la traçabilité de la démarche, après une formation  particulière, pratique relative à l’exécution du travail (modes opératoires, consignes de sécurité et de premiers secours, fourniture des EPI adaptés).

Par catégories d'engins (cat.1 à 10), pour les appareils de levage (pont roulant, portique et semi portique, chariot automoteur, grue auxiliaire autoportée, PEMP); machine installation automatisée; délivré par un organisme testeur qualifié (durée de formation de 1 à 5 jours selon le type).

Le CACES est valable 5 ans, à l’exception des engins de chantier pour lesquels sa validité est de 10 ans; les titulaires d'un diplôme titre ou certificat d'aptitude professionnel à la conduite d'engins (CAP) sont dispensés de formation pendant 10 ans; les entreprises de location mettent à disposition de l'entreprise utilisatrice (EU) des conducteurs aptes médicalement et titulaires du CACES ou de son équivalent.

La protection collective sera toujours mise en place prioritairement par rapport aux EPI ; on s’orientera vers des EPI lorsqu’il existe des risques résiduels contre lesquels il est impossible de lutter totalement par des moyens techniques de protection collective, ou par des mesures, méthodes ou procédés d’organisation de travail.  

Ces équipements de travail seront choisis en fonction des conditions et des caractéristiques particulières du travail après évaluation des risques, ils devront être les plus efficaces possibles contre les risques encourus, au regard de la situation de travail.

Fourniture gratuite d'EPI, conformes à la réglementation : (marquage CE sur l'équipement), après une période d’essai de 2 à 5 jours, dans les conditions habituelles de travail, ce qui permet de repérer les contraintes de l’activité qui auraient pu échapper à l’analyse des risques, ainsi que les facteurs individuels liés à la morphologie et à certaines postures, ainsi que le côté esthétique de la protection, important pour le port ultérieur par les salariés.

Information sur les risques contre lesquels l’EPI les protège conditions d’utilisation : formation adéquate

(Consignée dans le dossier du personnel) qui pourra durer quelques minutes pour des équipements simples (lunettes, masques jetables etc..) à plusieurs heures pour des équipements plus sophistiqués : appareil de protection respiratoire ; ARI (appareil respiratoire isolant) ; système de protection antichute, combinaison de protection.).

Condition d'entretien, de mise à disposition, de renouvellement :

Un vêtement souillé peut devenir dangereux : amoindrissement de la signalisation si vêtement à haute visibilité ; inflammation du vêtement protégeant contre la chaleur si souillure par hydrocarbures ; contamination par contact si le vêtement est souillé par un produit chimique, le nettoyage des vêtements de travail et de protections est à la charge de l’employeur.

Une attention particulière sera portée aux EPI présentant une obligation de contrôle périodique ou une date de péremption (casque, masque jetable, système de protection anti chute).

Casque de Protection :

Norme EN 39, avec une coiffe en bandeau textile (nettoyée et changée régulièrement) épousant bien la boîte crânienne , préférable à une coiffe plastique rigide et donc inconfortable, avec des évents assurant la ventilation :appréciable en période chaude (interdits pour les électriciens et les soudeurs), équipé d’une molette de réglage ou d’une jugulaire, pouvant être équipé d’un écran facial  anti projection; une gouttière périphérique est appréciable pour les travaux sous la pluie ; en période très chaude :, on pourra insérer, dans la coiffe du casque, un textile réfrigérant type sommet de tête ou sommet de tête avec saharienne apportant une protection supplémentaire contre les rayons solaires (rafraichissant de 6 à 12° la tête de l’utilisateur).

Des mentions doivent figurer sur le casque : numéro de la norme européenne, nom du fabricant, l’année et le trimestre de fabrication, le matériau de la calotte ce qui permet de déterminer sa durée de vie.

Pour les travaux souterrains, pas de visière mais équipement avec une lampe frontale.

Pour les travaux d’intérieur : il existe aussi des casquettes de protection antichoc en coque polyéthylène réticulée, avec coiffe intérieure réglable, permettant aux opérateurs d’accéder plus facilement à certains postes de travail en évitant les heurts avec des matériaux durs et immobiles pouvant provoquer des plaies ou traumatisme du cuir chevelu. Elles ne sont pas destinées à protéger des chutes d’objets, ou des charges en mouvement.

 Chaussures ou bottes de sécurité :

Cet équipement sera choisi en fonction des risques identifiés, seules les chaussures de sécurité répondant à la norme EN ISO 20345 sont adaptées aux métiers du bâtiment.

Ventilation (doublure technique en nid d’abeille, respirabilité des matériaux constituant la chaussure pour une meilleure hygiène et un meilleur confort du pied tige et languette matelassée, cuir hydrofugé résistant 3 heures à la pénétration de l’eau légèreté (semelle anti perforation : PU2D, en matériau composite avec absorbeur de choc), esthétisme et confort seront autant de critères à prendre en compte dans le choix.

Pour les travaux routiers (produits noirs), semelle résistante à la chaleur par contact et aux hydrocarbures (néotril, tiftane), isolation contre la chaleur.

Pour les travaux publics, VRD, gros œuvre : chaussures type brodequin, en cuir hydrofuge, isolation de la semelle contre le froid, anti perforation, protection des métatarses ou bottes PVC EN 345-1 avec semelle isolante contre le froid.

Pour les travaux d’intérieur : haute ou basse, semelle anti perforation, embout composite.

Pour l’électricien, chaussure isolante à l’électricité (norme   EN ISO 20345 S1 PI) haute ou basse.

Lors du travail sur cordes, le port de guêtres permet de retarder la sensation de froid au niveau des jambes.

Protection yeux/visage :

Ecran facial, lunettes à coques latérales évitant les projections solides ; elles doivent comporter un marquage « CE » et être normalisée NF EN 166 pour la spécification ; oculaires en polycarbonate matériau qui résiste aux chocs (peuvent être traités anti rayures et antibuée).

Pour le soudage au chalumeau oxyacétylénique : lunettes de protection équipées de verres teintées filtrants (NF EN 169, 170, 171, et 175). Pour le soudage à l’arc privilégier les masques ou les casques équipés de filtres à cristaux liquides ou dotés de cassette optoélectronique.

Protection Respiratoire :

La nature des polluants, le type de chantier, le mode opératoire et la durée d’intervention vont déterminer le choix du système de protection respiratoire.

Appareil filtrant : épure l’air ambiant contaminé par l’intermédiaire d’un filtre adapté, il est généralement constitué d’une pièce faciale enveloppant de manière plus ou moins large les voies respiratoires (nez, bouche), un appareil filtrant ne produit pas d’oxygène, il ne doit jamais être utilisé dans une atmosphère appauvrie en oxygène. 

Un appareil peut être filtrant

• contre des poussières ou des aérosols : suspension de particules solides ou liquides dans un milieu gazeux.
• contre des gaz et vapeurs

On distingue :

• Appareil filtrant à ventilation libre : lorsque le passage de l’air au travers du filtre est assuré uniquement du fait des échanges respiratoires du porteur de l’appareil (pièce faciale filtrante : un demi masque jetable   avec ou sans valve expiratoire ; ou un demi masque non jetable équipé de filtre(s) jetable(s) ; ou un masque complet avec filtre(s) jetable(s).
• Les filtres anti poussières et anti aérosols (norme EN 149) marquage : CE, classe d’efficacité :

3 classes d’efficacité : FFP1ou P1 (faible efficacité) arrête au moins 80% des aérosols) FFP2ou P2 (efficacité moyenne) arrête au moins 94% des aérosols ; FFP3 ou P3 (haute efficacité) arrête au moins 99,95% des aérosols, en fonction de l’empoussiérage le filtre va progressivement se colmater et opposer une résistance au passage de l’air, c’est cette gêne respiratoire qui va définir le temps d’utilisation et donc sa fréquence de remplacement.

Les filtres anti-gaz sont différents selon la nature des gaz ou vapeurs, leur marquage comporte une lettre accompagnée d’une bande de couleur particulière, spécifique d’un gaz ou d’une famille de gaz ou de vapeurs

3 classes de filtres qui dépendent de leur capacité de piégeage

• Classe 1 : faible capacité (galette) 
• Classe 2 : capacité moyenne (cartouche) 
• Classe 3 : plus grande capacité (bidon), le filtre est donc marqué selon le type-de classe et de gaz ex : A2, A2B2...

EX : (A1, A2 ou A3 marron : pour les gaz et vapeurs organiques dont le point d’ébullition est > à 65° ;

AX marron : composés organiques à bas point d’ébullition < à 65° ;  

Type B1, B2 ou B3 gris : gaz et vapeurs inorganiques (excepté CO)

E1, E2 ou E3 jaune : S02 et autres gaz et vapeurs acides ;

K1, k2 ou k3 vert : ammoniac et dérivés organiques aminés.

Il existe aussi des filtres dit mixtes destinés à protéger contre plusieurs familles de gaz (juxtaposition de lettres de marquage, de couleurs et de classe de filtre) : A2 B2 marron+ gris : filtre mixte contre les gaz et vapeurs organiques et inorganiques de classe 2. 

Le temps de saturation ou temps de claquage est le paramètre déterminant pour connaître le temps réel de protection apporté pour un filtre anti gaz ; quand il est saturé un filtre anti gaz devient inopérant, il laisse passer la totalité des polluants.

Dans l’état actuel de la technique il n’existe pas de dispositif fiable capable de détecter la saturation d’un filtre anti gaz, en effet le temps de claquage dépend de plusieurs paramètres simultanément : concentration ambiante en gaz élevée, rythme respiratoire élevée, température et degré d’humidité élevés.

Un filtre anti gaz doit être utilisé une seule fois, il est recommandé de changer la cartouche après chaque utilisation.

Appareil à ventilation assistée lorsque le passage de l’air s’effectue au moyen d’un ventilateur motorisé porté à la ceinture (demi masque ou masque complet avec filtre(s) et ventilateur motorisé, ou casque, cagoule, écran facial combinaison avec ventilateur motorisé et filtre(s).

 Il est classé en fonction de l’étanchéité de l’appareil complet, et désigné par les lettres TH (Turbo Hood) si la pièce faciale est une cagoule ou un casque ; TM (Turbo Mask), si la pièce faciale est un masque complet ou demi masque, ces lettres sont suivies de la classe de l’appareil ex : TH1P (arrête 90% des aérosols) TH2P (98% des aérosols) TH3P (99 ,8% des aérosols).

TM1P (arrête 95% des aérosols) TM2P (99,5% des aérosols) TM3P (99,95% des aérosols), ces valeurs diffèrent des classes d’efficacité définies pour les filtres P1 P2 : P3. On veillera à n’utiliser que les filtres préconisés par le fabricant testé avec l’appareil employé.

Appareil isolant: appareil respiratoire isolant (ARI) :

Alimenté en air respirable à partir d’une source d’air non contaminé, il rend l’utilisateur indépendant de l’atmosphère environnante; l’utilisateur peut être relié par l’intermédiaire d’un tuyau à une source d’air comprimé: appareil à adduction d’air comprimé (à débit continu, la pièce faciale est balayée en permanence par un flux d’air, ou à la demande à pression positive)  ou à une zone proche ou l’air n’est pas contaminé: appareil à air libre ( appareil non autonome); le débit d’alimentation ne doit pas être inférieur à 120l/min, dans le cas d’un travail physique soutenu, ce débit peut être égal ou supérieur à 200l/min; la pression d’alimentation d’un appareil à adduction d’air comprimé doit rester inférieure à 10 bars; des dispositifs type piège à huile, à eau et des systèmes de réchauffage ou de refroidissement peuvent être installés sur une ligne d’alimentation en air comprimé.

La source d’air comprimée ou d’oxygène comprimée peut être portée avec l’appareil (appareil autonome).

Gant :

En matière synthétique : nitrile, néoprène, élastomère fluoré… toujours doublé de coton ; on évitera les gants en cuir tannés au chrome très allergisants (manutention : EN 388, risque chimique EN 374 1-2-3, coupure…) Les gants devenant plus techniques et donc plus chers, un minimum d’entretien s’impose pour en prolonger la durée de vie.

Pour les soudeurs : prévoir des gants en cuir avec manchettes traité anti chaleur.

Protection individuelle contre le bruit (PICB) :

 Le choix des protecteurs anti- bruit repose sur l’efficacité et le confort ; la protection doit être portée pendant toute la durée de l’exposition au bruit, son retrait ne serait-ce que quelques minutes, provoque des dommages sur l’audition à moyen et long terme.

Les qualités d’un protecteur anti bruit : son efficacité, un bon ajustement permettant au conduit auditif d’être obstrué, son confort et sa légèreté, sa facilité d’utilisation sa compatibilité avec le port d’autres EPI. Bouchons moulés, casque antibruit bouchons montés sur arceau, bouchons en mousse ; et dernièrement de nouveaux bouchons à modulation sonore garantissent une protection efficace contre les bruits impulsionnels élevés, tout en amplifiant les bruits faibles environnants. Ils permettent ainsi aux opérateurs de rester en contact avec leur environnement, même dans un milieu bruyant, tout en préservant leur capital auditif. Bouchons sans prise d’empreinte, nettoyables, réutilisables et rechargeables dans un boitier étanche, proposant différents niveaux d’atténuation, de 32 à 38 DB.

Système Protection Antichute :

Utilisé si une protection collective ne peut être assurée de manière satisfaisante, travaux exceptionnels non répétitifs, de courte durée n'excédant pas une journée ;

 Il peut remplir trois fonctions :  

• Protection contre les chutes
• Maintien au poste de travail (sur un plan incliné)
• ravail en suspension (cordiste)

 Mais certains n’en remplissent qu’une seule, le choix doit donc être effectué selon les contraintes du chantier.

Le système de protection antichute marquage CE, est accompagné d’une notice d’instruction expliquant le fonctionnement du système (points d’ancrage, dispositifs d’amarrage) et les modalités d’utilisation.

Se compose de :

un système d’arrêt de chute : ne permettant pas une chute de plus d’un mètre, qui comprend deux éléments :

• Un harnais complet (Norme EN 361) avec bretelles, cuissardes et deux points d’attache conseillés d’un point de vue ergonomique (dorsal et ventral) ; pour éviter toute gêne de l’opérateur dans son travail, il devra être choisi en fonction de la taille de ce dernier ;
• Un système de liaison doté d’un absorbeur d’énergie, soit un enrouleur antichute à rappel automatique EN 360, soit une longe (simple ou double) avec absorbeur d’énergie (longueur de la longe ne doit pas dépasser 2 m).

un point d’ancrage : (Norme NF EN 795) soit fixe, soit provisoire (ligne de vie) dont la résistance doit être contrôlée.

 un harnais antichute : (Norme EN 361) : tout harnais détérioré doit être changé ; vérification régulière par un membre de l’entreprise (au moins un contrôle visuel avant chaque utilisation par l’utilisateur); une vérification générale est obligatoire une fois/an  par le fabricant, avec inscription dans le registre de sécurité.

Travail toujours en équipe ; le porteur d’un harnais de sécurité ne doit jamais être travailleur isolé.

Pour les travaux en zone ATEX : système de liaison doté d’un enrouleur antistatique et un point d’ancrage relié à la terre.

Pour le soudeur : harnais spécifique en Kevlar.

Pas de stockage aux UV, ni à l’humidité.

Pour les travaux en hauteur à proximité de l’eau : harnais intégral antichute doté d’un gilet de sauvetage gonflable incorporé, la technologie de gonflage automatique s’active avec la pression de l’eau évitant tout déclenchement intempestif.

Vêtement de protection : doit être examiné sur son lieu réel d’utilisation. Protège-t-il réellement contre les risques présents sur le lieu de travail, par exemple contre les substances chimiques utilisées ou contre les effets de la chaleur ? Le vêtement de protection doit être testé et évalué par les collaborateurs ; prévoir les frais d'entretien (lavage, traitement du textile) par des professionnels.

Destiné à protéger le salarié contre les salissures liées au travail (combinaison, ou 2 pièces veste/pantalon en coton ou similaire) non flottant évitant les accrochages, pantalon de travail pouvant intégrer des protections.

Au niveau des genoux, des poches permettant d’insérer une plaque viscoélastique de type HYGROVET ; la plaque :

• Assure une bonne répartition des pressions quel que soit le poids et la position de travail.
• Est facile à mettre en place et à enlever, stable et peu encombrante.
• Est légère et confortable en position agenouillée comme debout
• Assure, de plus, une protection supplémentaire aux vêtements contre les produits utilisés (ciment, résines…) ; et au niveau des coudes un renfort pour travaux en appui.

Combinaison jetable (amiante, autres CMR, produits dangereux) ; pour l’amiante combinaison jetable type 5 ; fermées aux chevilles, et aux poignets, comportant une capuche.

Sous-vêtements à usage unique:(amiante sous-section 3) évitant le transfert de pollution.

Vêtement de protection :

Contre les intempéries : Normes EN 342, EN 343 (classe 2 ou 3) et EN 14058 :

Froid : (vêtement isolant, imperméable à l'eau, tout en laissant respirer le corps ex : parka en deux parties dissociables, une partie intérieure de type polaire avec manches amovibles et une partie extérieure imperméable au vent et à la pluie).

Chaleur : vêtements couvrants à maille serrée en coton léger et aéré ou fibres nouvelles-permettant l'élimination de la transpiration par évaporation, de couleur claire, amples, couvrant si possible bras et avant-bras, un pantalon, ne jamais travailler torse nu, et en short risque des rayons UV); lunettes de soleil avec verres  teintés à protection UV 100% enveloppantes ; un couvre-chef selon les activités : casque, casquette avec visière, chapeau à large bord, on pensera aussi à protéger la nuque.

Vêtement résistant au feu :(Norme NF EN 4701 soudeur) : (travaux étanchéité, soudage, travaux routiers : enrobés.), pour le soudage, les vêtements de protection doivent être en cuir ou en toile ignifugée (tablier, manchettes, guêtres).

Vêtement haute visibilité : équipé de bandes rétro réfléchissantes de signalisation de catégorie 2 ou 3 pour travaux routiers norme EN 471, (matériaux fluorescents de couleur vive jaune, orange, assurant la visibilité et le contraste de jour, et des éléments rétro réfléchissants de couleur gris-argent pour assurer la visibilité et le contraste de nuit).

Tablier de protection (produits dangereux)

Gilet de sauvetage : pour travaux à proximité de l'eau.

 Contre le risque électrique :

• Chaussures ou bottes isolantes de sécurité (norme NF : EN 345),
• Gants isolants (norme NF : EN 60 903) marqués d’un triangle double,
• Casque isolant et antichoc (norme NF : EN 397),
• Écran facial anti-UV pour la protection contre les arcs électriques et les courts circuits (norme : NF : EN 166),
• Protège–bras isolants (norme NF : EN 60 984) ; Ne pas porter d’objet métallique (bijou, montre).

Lorsque le salarié est un intérimaire, l’entreprise de travail temporaire (ETT) stipule dans le contrat de mise à disposition, les EPI fournis : le plus souvent casque et chaussures de sécurité ; l’entreprise utilisatrice (EU) fournissant les EPI spécifiques au poste de travail.

Établie pour chaque salarié exécutant des activités de confinement et de retrait d’amiante (sous-section 3), ou les activités d’intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres d’amiante (sous-section 4) ; elle indique :

• la nature du travail réalisé, les caractéristiques des matériaux et appareils en cause, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail ;

• les dates et les résultats des contrôles de l'exposition au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles ;

• les procédés de travail utilisés ;

• les moyens d’équipements de protection collective et individuelle utilisés.

Une attestation doit être obligatoirement remise au salarié à son départ de l’entreprise, quel qu’en soit le motif, pour lui permettre de bénéficier d’un suivi médical post exposition ou d’un suivi médical post professionnel

Afin que les équipements de travail en vue de réduire les expositions soient utilisés correctement; obligatoire lorsque l'exposition des travailleurs atteint ou dépasse le LEX,d 80dB(A) ou Lpc 135 dB(C). Cette formation sensibilisation est réalisée avec le service de santé au travail; elle porte: sur la nature du risque sonore; les mesures prises pour réduire le danger ; Les valeurs limites d’exposition, les résultats des mesurages des niveaux sonores dans l’entreprise; le port et les modalités du port des EPI.

Pour affecter un travailleur à des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante (sous-section 3) ; ou toute intervention susceptible de provoquer l’émission de fibres d’amiante(Sous-section 4) : l’employeur lui assure préalablement une formation adaptée à ses activités et aux procédés mis en œuvre.

Il y a 3 niveaux de formation :

1. une formation préalable obligatoire avant la première intervention susceptible d’exposer le salarié à l’amiante, conditionnée à la présentation à l’organisme de formation : d’un document attestant l’aptitude médicale au poste de travail (prenant en compte les spécificités relatives au port des équipements de protection respiratoire) ;
2. une formation de premier recyclage à réaliser 6 mois après la formation préalable ; a pour objectif de s’assurer que le travailleur a assimilé les enseignements de la formation préalable, notamment au regard du retour d’expérience issu de sa première période d’exercice professionnel dans le domaine de l’amiante, et de renforcer les aspects de prévention liés aux risques liés à l’amiante
3.  une formation de recyclage à réaliser au plus tard 3 ans après la formation de recyclage précédente ; elle permet de mettre à jour ses connaissances en tenant compte de l’évolution des techniques et de la réglementation.
4. une formation de mise à niveau : obligatoire pour tout travailleur sous l’emprise de l’ancien arrêté de 04/2005.

Les formations touchent 4 catégories de personnels :

1. Personnel d’encadrement technique : ayant une responsabilité au niveau :Des prises de décisions technico commerciales, des études, de l’établissement des documents techniques ou contractuels, de l’organisation et de la mise en œuvre des spécifications et des moyens techniques.
2. Personnel d’encadrement de chantier : travailleur ayant les compétences pour diriger et coordonner les travaux, mettre en œuvre le plan de retrait ou de confinement, ou le mode opératoire.
3. Personnel opérateur de chantier : tout travailleur chargé d’exécuter les travaux, d’installer, faire fonctionner et entretenir les matériels, dans le respect des procédures du plan de retrait ou du mode opératoire.
4. Cumul des fonctions d’encadrement technique ; d’encadrement de chantier ou d’opérateur (seulement sous-section 4)

En fonction de l’activité exercée (retrait, confinement) ou (intervention sur matériaux amiantés), et de la catégorie de personnel, la formation doit présenter des prescriptions minimales de contenu ; de temps de formation et d’évaluation des acquis (évaluation réalisée dans la langue parlée ou lue par les travailleurs).

Pour les travaux de retrait et /ou de confinement (sous-section3) :

Seul un organisme certifié  pourra délivrer cette formation et l’attestation de compétence (dans laquelle devra être annexé le programme de la formation).  

Pour toute intervention susceptible de provoquer l’émission de fibres d’amiante (sous-section 4), la formation, l’évaluation des acquis, et l’attestation de compétence pourront être dispensées par un organisme accrédité ; ou par l’employeur.

Pour le personnel d’encadrement technique ; d’encadrement de chantier et cumul d’encadrement technique, d’encadrement de chantier ou d’opérateur:

• Pour les opérations de retrait et confinement (sous-section 3) :
  • formation préalable : durée de 10 jours;
  • formation de premier recyclage 6 mois après la formation préalable : durée de 2 jours;
  • formation de recyclage à réaliser au plus tard 3 ans après la dernière formation de recyclage précédent : durée de 2 jours.

Pour toute intervention susceptible de provoquer l’émission de fibres d’amiante(sous-section 4) :

• formation préalable : durée de 5 jours

Pour le cumul des fonctions (encadrement technique, de chantier ou opérateur), peut être séquencée en 3+ 2 jours.

• formation de recyclage à réaliser au plus tard 3 ans après la formation préalable : ou après la formation de recyclage précédente : durée de 1 jour

Pour le personnel opérateur de chantier:

• Pour les opérations de retrait et confinement (sous-section 3)  :
  • formation préalable : durée de de 5 jours ;
  • formation de premier recyclage à réaliser 6 mois après la formation préalable : durée de 2 jours ;
  • formation de recyclage à réaliser au plus tard 3 ans, après la formation de recyclage précédente : durée de 2 jours

Pour toute intervention susceptible de provoquer l’émission de fibres d’amiante (sous-section 4):

• formation préalable : durée de 2 jours
• formation de recyclage à réaliser au plus tard 3 ans, après la formation préalable ou après la formation de recyclage précédente : durée : 1 jour 

Risques : chimique, biologique.

Risques physiques : vibration, rayonnement ionisant, champ électromagnétique travail isolé et dangereux ;

Risque d’explosion (atmosphère explosible) : travail en espace confiné…en collaboration avec l’équipe pluridisciplinaire du  service de santé au travail.

Acquérir les connaissances utiles dans l'utilisation des matériels d'extinction d'incendie possible dans l'entreprise.

Elle comprendra: Les causes les plus fréquentes d'incendie; prévention des risques d'incendie; classification des feux; moyens d'extinction (extincteurs: classifications couleurs, implantation); exercices pratiques sur le terrain (extinction d'un feu d'hydrocarbure, d'un feu sec, utilisation de différents extincteurs); dans les établissements > 50 personnes et ceux qui mettent en œuvre des matières inflammables des exercices et des essais périodiques doivent être effectués au moins tous les 6 mois et être répertoriés avec leurs observations au registre de sécurité, tenu à la disposition de l’inspecteur du travail.

De même il est recommandé de former « les chefs de file » incendie chargés dans les entreprises de mettre en œuvre les consignes et d’assurer l’évacuation en toute sécurité des locaux.

Avant d’organiser une formation de SST, l’employeur est tenu d’associer le médecin du travail à sa démarche; le médecin pouvant évaluer en fonction du nombre de salariés, de leur répartition géographique, de la nature de l’activité et de son organisation, le nombre de SST nécessaire.

Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, et chaque chantier occupant 20 personnes plus de 15 jours un membre du personnel doit avoir reçu la formation SST (la formation dure au minimum 12h répartie en 3 séances de 4heures, sur plusieurs jours ; en cas de risques spécifiques dans l’entreprise, il faudra ajouter 1à 2 heures).

Un maintien, actualisation des compétences (MAC) nouvelle appellation du recyclage( à compter 01/07/2012) , dans les 24 mois qui suivent la formation, ou plus souvent, si l’entreprise le demande (6h de maintien et actualisation des compétences(MAC), incluant le module de formation les risques spécifiques pour 4 à 10 stagiaires ; on doit rajouter 30’ par stagiaire supplémentaire ( jusqu’à 14 stagiaires au maximum) soit 8h pour 14 stagiaires , au-delà nécessité de 2 formateurs .

Le médecin du travail doit être informé des sessions.

L’intervention du SST est limitée dans le temps (quelques minutes précédant l'arrivée des secours spécialisé); dans l'espace (domaine intervention l'entreprise essentiellement, mais l'article: 222-6 du code pénal l'invite à porter secours à toute personne en danger); dans les moyens (c'est le secouriste "aux mains nues", son efficacité tient à son intervention immédiate après un accident: les trois premières minutes sont cruciales).

Sa formation lui permet: d'alerter les secours, de leur transmettre les informations nécessaires pour qu'ils organisent leur intervention; lui permet après avoir examiné la victime de pratiquer les gestes d'urgence évitant une aggravation de l'état de la victime voire même de l'améliorer.

Au fur et à mesure de ses maintiens et actualisations des compétences(MAC) le SST acquiert une capacité d'analyse de la situation d'accident, de ce fait il modifie sa façon de faire pour la rendre moins dangereuse et éviter un accident;

le SST contribue à son niveau aux actions de prévention menées dans l'entreprise.

Un SST doit être capable de repérer les risques professionnels, il est ainsi un précieux auxiliaire pour l’employeur tenu de prévenir ces risques.

Importance de traiter les risques spécifiques du ou des métiers (lors des sessions de formation et de MAC).

Les SST sont formés par des formateurs en sauvetage secourisme du travail : formateurs d’entreprise ou organismes de formation conventionnés par les CARSAT (programme INRS

La formation de SST est distincte de celle de secouriste civil, ce dernier pour devenir SST, devra suivre une formation complémentaire.

L’employeur peut imputer les dépenses relatives à la formation SST sur sa participation à la formation professionnelle continue si cette dernière est dispensée dans le cadre de véritables stages.

Formation prévention des risques liés à l'activité physique et ergonomie (PRAP, ADAPT métiers en collaboration avec le service de santé au travail;

des exercices d’échauffement pendant 10’ en début de poste peuvent éviter des problèmes de dorso-lombalgies

Selon les produits utilisés et les lieux d’intervention (eaux usées, égouts, station d’épuration ..), ne pas fumer, boire ou manger en travaillant; lavage des mains au savon et à l’eau chaude si possible avant de manger, boire ou fumer, port d’une combinaison jetable ou changement des vêtements souillés lors de la prise des repas et en fin de poste; mesures d'hygiène spécifiques (ex plomb, amiante, risque biologique....); douche en fin de poste si possible; garder les ongles courts.

Elle découle des résultats de l’évaluation des risques professionnels consignés dans le DUER. Elle s’intègre dans le processus de prévention du risque chimique en cas d’exposition aux CMR (amiante, plomb…) et agents chimiques dangereux (ACD).

Cette notice régulièrement actualisée (suite à un accident ; quand une situation à risques a été détectée, lors de la remise à jour du DUER, suite à des évolutions techniques et/ou réglementaires), informe les travailleurs sur les risques auxquels ils sont exposés :

 Les informations présentées sur une page, doivent  être compréhensibles par l’ensemble des salariés affectés aux postes, claires et synthétiques. 

Elles reprennent les différentes étapes du travail avec en regard : les risques associés (brûlure, empoisonnement etc…) et les mesures de préventions pour éviter ces risques : les consignes d’utilisation des équipements de protection collective (ventilation, captage à la source des éléments polluants, table aspirante…) et / ou des EPI (port de gants, de lunettes contre les projections, de masque respiratoire…) ; les règles d’hygiène.

Dans un but d’efficacité, elle résulte  d’une démarche collective. Si sa réalisation incombe à l’employeur, il est évident qu’elle nécessite également un travail entre l’opérateur ou la personne concernée en premier lieu par les risques chimiques, le responsable hiérarchique, le CSSCT, le salarié désigné compétent en matière de sécurité mais aussi le service de santé au travail.

Cette notice est remise en mains propres au salarié et signée par ce dernier ; elle est transmise pour avis au médecin du travail. Cet avis est communiqué au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail(CSSCT) ou, à défaut, aux délégués du personnel (DP)

Ne pas la confondre avec la fiche de prévention des expositions (cf. infra  pénibilité). 

Le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) permet au salarié, exposé à un ou plusieurs facteurs de pénibilité à des degrés élevés d’intensité et de durée, de bénéficier de l’ouverture de droits à la formation professionnelle, au temps partiel ou encore à un départ anticipé à la retraite

L’employeur effectue une déclaration annuelle dématérialisée à la CNAV ou à la CARSAT., cette déclaration se fera selon les modalités prévues pour la DADS ou la DSN ; Les informations contenues seront communiquées au service de santé au travail et au salarié qui obtiendra ensuite un relevé de points consultable sur Internet.

Suppression des fiches de prévention de la pénibilité

Les branches professionnelles sont chargées de déterminer par accord, des situations types d’exposition, faisant notamment référence aux postes, métiers ou situations de travail occupés et aux mesures de protection collective et individuelle appliquées.

En l’absence d’accord collectif de branche étendu, ces postes, métiers ou situations de travail exposés peuvent également être définis par un référentiel professionnel de branche homologué par un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et des affaires sociales, qui seront opposables en cas de contrôle ou contentieux

La mise en place des référentiels doit permettre de simplifier les obligations de l’employeur en matière de pénibilité. En attendant leur mise en place (qui risque de prendre du temps) ; le chef d’entreprise reste tenu, à défaut d’accord de branche étendu auquel se référer, de procéder lui-même à cette évaluation.

Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 :

1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il effectue : au moins 60 interventions ou travaux par an au cours desquels l’intensité est au moins de 1 200 hectopascals.

2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité : s’il effectue une heure de travail entre 24 heures et 5 heures au moins 120 nuits par an.

Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes :
Seuls les horaires alternants qui comportent au moins une heure de travail entre 24 H et 5H, au moins 50 nuits par an, sont considérés comme facteurs de risques professionnels de pénibilité.

Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H).

Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 :

1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il effectue : au moins 60 interventions ou travaux par an au cours desquels l’intensité est au moins de 1 200 hectopascals.

2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité : s’il effectue une heure de travail entre 24 heures et 5 heures au moins 120 nuits par an.

Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes :
Seuls les horaires alternants qui comportent au moins une heure de travail entre 24 H et 5H, au moins 50 nuits par an, sont considérés comme facteurs de risques professionnels de pénibilité.

Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H).

3/ Seuil d’exposition pour le travail répétitif :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il effectue 900 heures par an un travail répétitif.

Le travail répétitif est défini « par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte ». (ANACT 09 /2015)

Deux seuils d’intensité sont utilisés : prochain décret à venir

L’action technique est définie comme toute « action manuelle élémentaire mettant en jeu un ou plusieurs segments corporels ou articulations permettant d’accomplir une tâche de travail simple » : saisir, positionner, placer, insérer, pousser, appuyer, visser, tirer, frapper, couper, retirer, abaisser

15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes, pendant au moins 900 heures par an ;
30 actions techniques ou plus par minute,dans tous les autres cas (temps de cycle supérieur à 30 secondes, temps de cycle variable, absence de temps de cycle), pendant au moins 900 heures par an 

Seuils pour 6 facteurs de pénibilité  applicables au : 01/07/2016 :
4/ Seuils d’exposition pour la manutention manuelle de charges :
On entend par manutention manuelle, toute opération de transport ou de soutien d’une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, exige l’effort physique d’un ou de plusieurs travailleurs.

La manutention manuelle de charge sera considérée comme facteur de pénibilité dans les situations suivantes, qui comportent, alternativement ou en cumul, un temps de manutention de 600h par an :

• Lever ou porter : des charges unitaires dont le poids est au moins de 15 kg
• Pousser ou tirer : des charges unitaires dont le poids est au moins de 250 kg
• Déplacement du travailleur avec la charge ou prise de la charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des épaules, pour des charges unitaires de 10 kg.

Par ailleurs sera également pris en compte, comme facteur de pénibilité, le cumul de manutention de 7,5 tonnes et plus par jour pour une durée de 120 jours par an.

5/ Seuils d’exposition pour les expositions aux postures pénibles (positions forcées des articulations) :
Les postures suivantes seront considérées comme postures pénibles :

• Position accroupi,
• position à genoux,
• position avec maintien des bras en l’air à une hauteur située au-dessus des épaules,
• position du torse en torsion du torse à 30°,
• position du torse fléchi à  45°.

Pour l’ensemble de ces postures alternativement ou en cumul un temps de 900h par an sera exigé pour que l’exposition à ces postures soit considérée comme facteur de pénibilité.

6/ Seuils d’exposition pour les expositions aux vibrations mécaniques :
L’exposition aux vibrations dans le cadre de l’activité professionnelle sera considérée comme facteur de risque de pénibilité si le travailleur est exposé au moins pendant 450 heures par an, aux valeurs suivantes :

• Vibrations transmises aux mains et aux bras
  valeur d’exposition rapportée à une période de référence de 8 heures de 2,5 m/s2
• Vibrations transmises au corps entier valeur d’exposition rapportée à une période de référence de 8 heures de 0,5m/s2 pour le corps entier,

7 /Seuils d’exposition pour les expositions aux agents chimiques dangereux y compris les poussières et les fumées :
L’exposition à un agent chimique dangereux ( ACD) relevant d’une ou plusieurs classes ou catégories de danger , sera considérée comme exposition à un facteur de risque de pénibilité au-delà d’un certain seuil :
le seuil est déterminé, pour chacun des agents chimiques dangereux, par application d’une grille d’évaluation prenant en compte le type de pénétration, la classe d’émission ou de contact de l’agent chimique concerné, le procédé d’utilisation ou de fabrication, les mesures de protection collective ou individuelle mises en œuvre et la durée d’exposition, qui est définie par arrêté du ministre chargé du travail et du ministre chargé de la santé

8 /Seuils d’exposition pour les températures extrêmes :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de pénibilité s’il travaille au moins 900 heures par an avec :

• des températures inférieures ou égales à 5°,
• ou des températures supérieures ou égales à 30°.

9/Seuils d’exposition pour le bruit :
Un salarié sera considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il est exposé :
au moins 600 heures par an à un niveau d’exposition au bruit rapporté à une période de référence de 8 heures d‘au moins 80 décibels (A)
ou au moins 120 fois par an à un niveau de pression acoustique de crête au moins égal à et 135 décibels (C).

Le salarié ne sera pas considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il porte des protections auditives qui permettent d’être en dessous de ces valeurs.

Comme les autres salariés, les travailleurs intérimaires bénéficient des mesures relatives à la pénibilité : dans le contrat de mise à disposition, l’entreprise utilisatrice doit indiquer à l’entreprise de travail temporaire, à quels facteurs de pénibilité l’intérimaire est exposé «  au vu des conditions habituelles de travail appréciées en moyenne sur l’année par l’entreprise utilisatrice, caractérisant le poste occupé » 

La fiche de prévention des expositions est remise par l’entreprise de travail temporaire à l’intérimaire au plus tard le 31 janvier de l’année suivant celle à laquelle elle se rapporte.

Concerne tous les conducteurs salariés ou non dont la conduite est l’activité principale (contrat de travail) :

en sont dispensés :

• les conducteurs occasionnels (attestation sur l’honneur à remplir par l’employeur, que le conducteur pourra produire en cas de contrôle)
• les conducteurs de véhicules ne dépassant pas 45 Km /h ; les conducteurs de véhicules destinés aux déplacements d’engins de chantier (grues, pelleteuses …)

Formation longue (280 heures minimum): obtention d’un titre professionnel de conduite routière ou d’un diplôme de niveau V de conducteur routier tels que: CAP de conducteur routier de marchandises; BEP de conduite et services dans le transport routier ou titres professionnels de conducteur de transport routier de marchandises sur tous véhicules (CTRMV ou sur porteurs(CTRMP) délivré par le ministère de l’emploi et de la formation professionnelle. L’obtention de l’une de ces certifications permet à son titulaire de conduire dès l’âge de 18 ans les véhicules pour lesquels un permis C ou EC est requis

• Formation accélérée appelée aussi formation initiale minimale obligatoire FIMO consécutives), se déroule en auto école ou en centre spécialisé (avec attestation de formation remise au conducteur par l’organisme de formation agréé). La FIMO permet à son titulaire de conduire dès l’âge de 21 ans, les véhicules pour lesquels un permis de conduire C ou EC est requis.

Au vu du titre, du diplôme ou de l’attestation de formation, le préfet du département remet au conducteur après avoir vérifié la validité son permis de conduire une carte de qualification de conducteur( cette carte est européenne) , renouvelée tous les 5 ans après chaque session de formation continue.

• Formation continue obligatoire FCO tous les 5 ans; durée de formation de 35 heures se déroulant sur une période de 5 jours consécutifs ou en 2 sessions (3 jours+2 jours) dispensée sur une période maximale de 3 mois. Une attestation de FCO est remise au conducteur par l’organisme de formation agréé, au vu de cette attestation, le préfet du département délivre une carte de qualification de conducteur renouvelée tous les 5 ans après chaque FCO.

Lors des contrôles en entreprise l’employeur doit pouvoir justifier de la régularité de la situation de ses conducteurs salariés. A défaut il encourt une contravention de 4é classe; tout conducteur doit quant à lui présenter sa carte de qualification sous peine d’encourir une amende de 3é classe (sauf manquement imputable à l’employeur.

Les conducteurs ayant interrompu leur activité de conduite à titre professionnel pendant une période supérieure à 5 ans doivent suivre la FCO préalablement à la reprise de leur activité de conduite.

Les attestations délivrées par un autre pays ne sont pas valables en France.

L’entreprise de travail temporaire doit former ses salariés, l’entreprise utilisatrice devant vérifier l’attestation de l’intérimaire, sinon elle engage sa responsabilité civile en cas d’accident.

-Formation « passerelle »: tout conducteur titulaire du permis E ou EC et ayant obtenu la qualification initiale de conducteur de transport de voyageurs peut obtenir la qualification initiale de transport de marchandises après avoir suivi une formation complémentaire de 35 heures.

Travail par grande chaleur :

• informer et former les salariés aux différents risques, aux consignes de sécurité et aux procédures de secours obligatoire, savoir reconnaître les signes annonciateurs d’un coup de chaleur, dispositifs d’alerte.
• Redoubler de prudence en cas de prise de médicaments ou d’antécédents médicaux, boire au minimum l’équivalent d’un verre toutes les 15 à 20 minutes même si l’on n’a pas soif.
• Eviter toute consommation de boisson alcoolisée.
• Informer le personnel des dangers du risque UV, et des mesures de prévention adoptées.

Travail au froid :

• Informer et former les salariés aux différents risques liés au travail en environnement froid, aux consignes de sécurité et aux procédures de secours obligatoires, savoir reconnaître les signes annonciateurs d’une hypothermie, dispositifs d’alerte.
• Choisir des matériaux des vêtements de protection offrant le meilleur isolement vestimentaire, assurer une bonne protection thermique de la tête (casque de sécurité avec doublure isolante, bonnet ou passe montagne)
• Préférer plusieurs couches de vêtements absorbants, éviter le coton qui conserve l’humidité++) ajustés collant au corps comme une deuxième peau, à un seul vêtement épais, la couche la plus près du corps doit être isolante afin de diminuer l’humidité de la peau et la maintenir sèche.
• Prévoir des gants (voire des sous-gants en dessous), des caleçons longs, rentrer le pantalon dans les chaussures empêchant le froid de pénétrer, si besoin des sur pantalons, avoir des bonnes chaussures (fourrées) qui isolent du sol (semelle épaisse).
• On peut prévoir des chaufferettes (sachets auto-chauffants) dans les gants ou les chaussures.
• Conseiller une alimentation adaptée : repas riches en glucides lents (pain complet, pâtes, légumes secs…), inutile de manger « gras » pour lutter contre le froid.
• Eviter l’alcool qui déshydrate et donne une fausse sensation de chaleur, qui incite à se découvrir, ainsi que café et thé qui déshydratent aussi et réduisent la capacité du corps à se réchauffer (préférer le chocolat ou tisane).
• Faire des mouvements, bouger (taper des pieds, se frotter les mains) favorise la production de chaleur par les muscles.