Charpentier Structures Métalliques
Fiche FAST n° 03-04-15 | (28/02/2015)
Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire.Description de l'activité
Il participe à la construction d’ouvrages à structures métalliques : bâtiment industriel, hangar, pont, passerelle, pylône… Il intervient soit pour fabriquer les éléments au sein d’un atelier d’usinage, soit pour assembler des pièces sur un chantier.
En atelier : à partir d’un plan, prépare les profilés métalliques et les tôles, réalise les débits le formage, l’assemblage des éléments à fabriquer.
Découpe par procédé thermique ou laser des barres et des tôles de toutes tailles ; les débite par procédés mécaniques, les usine ; roule, cintre et/ou plie les éléments, les soude (à l’électrode enrobée, ou avec le procédé MIG (Métal Inert Gas) MAG (Métal Active Gas) ; cf. fiche 05.06.15 Soudeur. Effectue des gabarits pour monter et assembler avec précision des volumes et des alignements d’axes d’ouvrages de construction métallique.
Sur chantier : le montage en charpente métallique comprend :
- le levage des éléments
- la stabilité de la construction en cours de montage
- le boulonnage/vissage en hauteur avec les couples de serrage à respecter
- le réglage à sa position prédéfinie
- A partir des plans ou croquis ; pré assemble et adapte au sol (sur une aire de montage nivelée et stable) des éléments métalliques préfabriqués (repérés par un marquage dans le métal qui correspond aux indications figurant sur le plan de montage), les lève et les assemble en hauteur pour réaliser l’ossature métallique de bâtiments ou d’ouvrages de génie civil.
- Met en œuvre les élingues (chaînes et textiles) et les apparaux de levage avant la manutention des éléments par un engin de levage( grue mobile à flèche télescopique) ; ce matériel est assez souvent loué avec grutier à un locatier ; pour le levage d’éléments de grande portée, privilégie des élingues grade 80 à 2 brins (identifiées par une étiquette de marquage) avec crochets à verrouillage automatique et avec raccourcisseurs pour équilibrer les pièces au levage ; les points de levage sont établis par des « oreilles » de levage soudées à l’atelier ,ou par des estropes textiles plates ( avec étiquette de marquage dont la couleur indique la matière : vert/polyamide ; bleu/polyester ; marron/polypropylène) ; les accessoires de levage seront rangés dans des racks.
- Dirige des manœuvres de levage, en appliquant les gestes de commandement; la manutention manuelle à l’aide de pinces, de broches, ou de longes peut compléter le levage mécanisé.
- Conduit et utilise, en sécurité, une plate-forme automotrice élévatrice mobile de personne. (PEMP) équipée d’un dispositif anti écrasement, pour la réalisation des phases de montage, ou de démontage d’une structure (boulonnages, …).
- Met en place les dispositifs stabilisant l’ouvrage, les accès aux postes en élévation et leurs équipements : les filets, et lignes de vie.
- Assemble et fixe les éléments métalliques (poteaux, poutrelles, fermes, pannes) par vissage, boulonnage ou rivetage à l’aide de clefs à choc ou de MVP (visseuse à choc sans fil, riveteuse) ; redresse au marteau ou à la masse les pièces métalliques au niveau des nœuds de charpentes pour faciliter leur boulonnage
- Stocke les petites pièces (goussets, cornières, équerres, éclisses) dans un panier grillagé (avec une face avant rabattable facilitant la prise des pièces) muni de quatre points de levage et pouvant être manutentionné avec un chariot élévateur ou transpalette.
- Rectifie parfois des pièces, et fait appel au meulage, au tronçonnage, à l’oxycoupage ou au soudage à l’arc.
- Contrôle les alignements, la verticalité des poteaux et l’horizontalité des poutres.
Exigences
- Capacité Réflexion /Analyse
- Attention/ Vigilance
- Co activité : lors opération de levage
- Conduite : PEMP, grue auxiliaire, chariot automoteur, VL, PL, VUL...
- Contrainte physique : forte
- Contrainte posturale : toutes positions
- Coordination/ Précision Gestuelle
- Esprit Sécurité
- Geste Répétitif : vissage/boulonnage
- Grand Déplacement : Découché
- Intempérie
- Horaire Travail : heures supplémentaires
- Mobilité physique
- Port EPI Indispensable : harnais antichute
- Poste Sécurité : chauffeur grue auxiliaire, grue mobile
- Sens Equilibre
- Sens spatial
- Température Extrême
- Travail en Equipe
- Travail en hauteur :très grande hauteur
- Travail Milieu Isolé
- Vision adaptée au poste : appréciation distance, champ visuel, vision relief
Accident du travail
- Agression Agent thermique : chaleur (soudage, oxycoupage)
- Chute Hauteur : PEMP, charpente, structure, poteau …
- Chute Plain-Pied : dénivellation, encombrement
- Chute d'objet : matériau, outil
- Contact Conducteur sous Tension : ligne électrique aérienne lors livraison structure charpente ; machine atelier
- Eboulement/Effondrement : structure
- Emploi de machine dangereuse : portative (riveteuse, meuleuse, tronçonneuse)
- Emploi d'outil à main/matériau tranchant/contondant : masse, marteau
- Port manuel de charge : matériel
- Projection particulaire : corps étranger
- Renversement par engin/véhicule : grue de levage;engin de levage, PL
- Risque Routier : mission, trajet
- Renversement d’engin : nacelle élévatrice, grue mobile ((fausse manœuvre, mauvaise stabilisation)
- Travaux Rayonnement Non Ionisant : ultraviolet, soudage, laser, soleil
Nuisances
- Manutentions manuelles lourdes - Voir la fiche
- Hypersollicitation des membres
- Fumée de soudage/Brasage (Napoparticules) - Voir la fiche
- Vibrations main-bras - Voir la fiche
- Vibrations corps entier - Voir la fiche
- Bruit - Voir la fiche
- Rayonnement non ionisant: Rayonnement Optique Naturel (soleil) ; Rayonnement Optique Artificiel (soudage) ; laser, ultraviolet.
Maladies professionnelles
- Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail [57] ”Tableau MP INRS
- Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes [98] ”Tableau MP INRS
- Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels [42] ”Tableau MP INRS
- Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes [69] ”Tableau MP INRS
- Affections oculaires dues au rayonnement thermique [71] ”Tableau MP INRS
- Périonyxis onyxis : atteinte des doigts et des orteils [77] ”Tableau MP INRS
Actions préventives
Mesures organisationnelles
Mesures techniques
AMENAGEMENT ATELIER |
On prévoira dans un atelier de métallerie ou de menuiserie bois :
En atelier menuiserie bois : poste spécial pour l’encollage ou le collage à chaud ; Utilisation de machines ergonomiques, avec aspiration des fumées ou des poussières à la source (pour la poussière prévoir plusieurs points de captage par machine, un aspirateur manuel devra pouvoir être connecté au réseau principal pour récupérer la poussière sur les postes , évitant ainsi la soufflette) , machines insonorisées (capotage), à commande numérique (plieuse etc..);au niveau de la réception d’une cisaille, pour limiter le bruit de chute des tôles coupées, on disposera un tapis en caoutchouc doublé d’un contreplaqué ; remplacement des tronçonneuses par des oxycoupeurs (fer); utiliser des machines portatives avec système d'aspiration; pour les soudeurs prévoir des dévidoirs à enrouleur automatique permettant de tourner autour de la pièce mais évitant de déplacer le groupe de soudure derrière lui. Au droit des machines : disposer des tapis ou caillebotis antifatigue, pour le confort des opérateurs en position debout. Eclairage de bonne qualité: Au niveau du poste de travail, travaux sur machine (500 lux); valeurs minimales 120 lux et pour un local aveugle affecté à un travail permanent: 200 lux)), au niveau des circulations intérieures (120 lux; valeurs minimales: 40 lux; et pour escaliers et entrepôts valeur minimale: 60 lux); sur les zones et voies de circulation extérieure: valeur minimale: 10 lux. L'éclairage naturel sera privilégié par des ouvertures, lanterneaux; les éléments du luminaire (avec protection électrique minimum de classe I) seront faciles d'accès pour l'entretien; si hall de grande hauteur, prévoir des dispositifs de suspension spéciaux (treuil) chaque zone d'activité doit posséder sa commande d'éclairage propre, l'ensemble de l'installation peut être raccordé sur un programmateur horaire prévoir des parois claires pour l'atelier. Conformité de l’installation électrique avec vérification régulière par un organisme de contrôle agréé. Bonne isolation thermique du local.
Prévoir un local de stockage pour produits toxiques inflammables (bien aéré, fermé à clé, avec bacs de rétention, extincteurs appropriés à proximité) Prévoir tri sélectif des déchets (bennes déplaçables avec un chariot élévateur et aire de stockage des bennes) cf. mesures organisationnelles. Plan de circulation à l’intérieur et à l’extérieur de l’atelier. Le marquage des allées de circulation permanentes doit être repéré avec des bandes continues blanches ou jaunes selon la couleur du sol. |
BRUIT |
L’employeur établit et met en œuvre des mesures techniques visant à réduire l'exposition: prévention intégrée: réduction du bruit à la source (cabine insonorisée traitement des locaux, éloignement de la source), prévention collective rapportée: capotage, encoffrement, écran, échappement des véhicules, outils hydrauliques plutôt que pneumatiques, outils à moteur électrique plutôt que thermique; lors de la location de matériel s'informer de la qualité d'isolation acoustique; gestion de la Co-activité des équipes (programmation des actions les plus bruyantes dans un même laps de temps). Dans le gros œuvre utiliser des matériels munis d’écrou pour le serrage/desserrage plutôt que des clavettes nécessitant l’utilisation d’un marteau. Utilisation de : béton auto plaçant BAP pour les voiles évitant le recours à des aiguilles vibrantes qui lorsqu’elles rentrent en contact avec la banche la font résonner provoquant du bruit. |
CHUTE HAUTEUR : charpentes équipées de filets antichute, nacelle pour travail en hauteur ; pré assemblage au sol réduisant au maximum les travaux en élévation. |
La chute de hauteur se distingue de la chute de plain-pied par l’existence d’une dénivellation (tabouret, marchepied, échelle, échafaudage, escalier, toiture, terrasse, pylône, falaise, fouille, trappe, trémie, support de fortune …) La prévention collective sera toujours privilégiée à la protection individuelle (cf. Mesures Humaines : EPI : harnais antichute). Phase de Construction: garde-corps provisoires rigides : (Norme NF EN 13374) Un garde-corps provisoire est constitué : d’une lisse supérieure rigide comprise entre 1 m et 1,10 m (pouvant servir de main courante), d’une sous lisse intermédiaire à mi-hauteur en acier ou alliage aluminium, et d’une plinthe de 10 à 15 cm de hauteur, évitant la chute d’objet. Récemment développement de garde-corps barrières en acier de mailles ajustables faciles à mettre en œuvre avec nombreux systèmes de fixation s’adaptant à la diversité des supports rencontrés, avec un système de charnière qui permet d’assembler les barrières y compris dans les coins; un dispositif lève barrière facilitant le réglage sans avoir à démonter le système: exemple : pour couler une dalle ou travaux sur acrotères; manutentions par un engin de levage ( diminution des manutentions, de plus des paniers de rangement sont prévus), la résistance structurelle et le faible poids diminuent les TMS; matériel plus cher , mais gain de pose de 20 à 30% et longue durée de vie du matériel, de plus l’aspect écran, la forme grille offre un côté plus sécurisant pour les opérateurs), fixés de manière sûre (systèmes d'ancrage résistants): En façade (plate-forme de travail en encorbellement PTE (cf. Rubrique Echafaudage); protection grillagée de baies, escalier: mise en place définitive au fur et à mesure de la construction de l’ouvrage trémies: cage ascenseur, mettre le plus rapidement possible un platelage sécurisé toiture, terrasse, lanterneaux devront être sécurisés contre les chutes. Lors des opérations de maintenance se procurer le DIUO (cf. Mesures Organisationnelles). Protections Périphériques Temporaires /Travaux Etanchéité Toiture : Ensemble de potelets, une lisse haute à au moins 1 m du plan de travail, remplissage intermédiaire par un filet, cette protection est fixée sur des acrotères Filets Sécurité : pour les travaux de mise en place de charpentes (bois, métallique) ou intervention sur toitures industrielles : filets en grande nappe ou sur console (Norme NF EN 1263-1 et recommandation R 446 Cnamts), doivent être mis au plus près du niveau de travail, la chute ne devant pas excéder 3 m et assurer toute absence de choc avec le sol ou un obstacle Engins TP : Accès ergonomique, marches, main courante, plateforme avec garde-corps pour les opérations d’entretien.
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DECHET/ GESTION |
Prévoir à proximité des postes de travail l’ implantation de dispositifs d'évacuation: goulottes reliées à une benne de collecte, citerne, big-bags, bennes à déchets passe-porte ( faible largeur permettant de passer par tous types de portes équipée de 2 roues pivotantes freinées à l’arrière et 2 roues fixes à l’avant, avec un palonnier amovible; la forme des glissières du palonnier ne nécessite aucune intervention lors des manipulations de vidage); Des bacs à roulettes avec marquage bien visible pour chaque catégorie de déchets; en fin de journée ces bacs seront reversés dans des bennes spécifiques de collecte sur une aire de stockage ou dans des bacs de rétention pour les déchets dangereux et évacués vers un centre de traitement pour recyclage. Ex: Recyclage des matériaux de chaussée, de déconstruction: béton dont le ferraillage a été retiré, puis concassé pour être transformé en granulats réutilisables pour d'autres applications En atelier, local à déchets chimiques avec porte coupe-feu si produit inflammable bac de rétention au sol, stockage des pots usagés dans un container, des peintures et des solvants dans des fûts. 3 classes de centre de stockage ou de traitement:
Les déchets de toute nature susceptibles de libérer des fibres d’amiante sont conditionnés et traités de manière à ne pas provoquer d’émission de poussières pendant leur manutention, leur transport, leur entreposage et leur stockage. Les déchets amiantés sont :
Tout conditionnement de déchets d’amiante libre devra être fermé au moyen d’un scellé mentionnant le numéro SIRET de l’entreprise qui a conditionné l’amiante.
Ils sont transportés et éliminés conformément à la réglementation en vigueur (cf. supra : BSDD mesures organisationnelles), vers des filières agréées ( centre d’inertage, ou enfouissement de cat 1 ou 2 selon qu’ils sont classés »amiante libre » ou « amiante lié » |
INSTALLATION HYGIENE / VIE (IHV) |
Les obligations concernant les installations d’accueil, les vestiaires et les sanitaires dépendent de la taille, de la configuration et de la durée du chantier. Pour des chantiers de durée ≥ à 4 mois, des installations sanitaires fixes sont à privilégier lorsque leur installation est possible. Pour des durées inférieures : des véhicules mobiles de chantier (marquage CE obligatoire en 2010); peuvent être utilisés. En cas de retrait d’amiante, une unité de décontamination des salariés et des équipements doit être installée. Pour aller plus loin : Ces locaux doivent être aérés, éclairés, chauffés en saison froide (température acceptable entre 20° et 23°) ; nettoyés une fois/jour, et ne doivent pas servir à stocker des matériels ou des matériaux. L’installation d’hygiène de vie (IHV) Doit comporter : 1/ des vestiaires: équipés d’une armoire individuelle à 2 compartiments ou d’une patère en cas d’impossibilité, et d’un siège par personne, avec des vestiaires dédiés exclusivement aux personnels féminins. 2/ un réfectoire: comportant des tables et chaises en nombre suffisant et recouvertes d’un revêtement lessivable, doté d’un réchauffe plat, voire d’un réfrigérateur; eau potable et fraîche en période estivale même hors période de canicule (3l d’eau potable/jour et par salarié); les repas pourront être fournis par l'entreprise (grand chantier) 3/ des toilettes sans communication directe avec les autres locaux, avec un sol et des parois imperméables; les portes sont munies d’un dispositif de fermeture dé condamnable de l’extérieur; au minimum un WC et un urinoir pour 20 salariés, avec papier hygiénique; dans les lieux où travaillent des personnels mixtes, des installations séparées doivent être prévues (2 WC /20 femmes, avec récipient pour garnitures périodiques). 4 / eau: un robinet si possible à température réglable pour 5 salariés munis de moyens de nettoyage (savon liquide) et de séchage ou essuyage ( essuie mains en papier). La base-vie fixe Des dispositions supplémentaires s’y appliquent: 1 / Vestiaire: sols et murs facilement nettoyables et en communication directe avec les lavabos; les armoires ininflammables doivent comporter 2 compartiments; pour les chantiers importants (chantier de GO), prévoir à l’entrée, un lave bottes débarrassant les bottes, chaussures montantes , de la boue, salissures, pollutions et contaminations, ainsi qu’un sèche bottes, chaussures et gants assainissement par air chaud générateur d’ozone permettant de limiter les mycoses, proliférations bactériologiques; possibilité d’ armoires chauffantes avec système de soufflerie à air chaud régulé (avec un système d’assainissement par générateur d’ozone) programmable permettant le séchage des vêtements pendant la nuit ( évitent de laisser fonctionner le chauffage et la ventilation toute la nuit, atout pour le développement durable). 2 / Réfectoire: parois et sols facilement nettoyables; comportant un point d’eau pour 10 salariés, et un moyen de conservation ou de réfrigération des aliments. 3 / Eau: un lavabo avec eau à température pour 5 salariés. 4/ Si les salariés sont amenés à effectuer des travaux dits insalubres ou salissants des douches sont mises à disposition, installées dans des cabines individuelles avec une pomme de douche pour 8 personnes. Dans les régions les plus chaudes, l’installation de systèmes de climatisation pourra être prévue. Chantiers mobiles ou fixes à durée limitée, à faible effectif ou présentant des configurations particulières : Représentent 90% des opérations; nécessité d’un local vestiaire/réfectoire et d'une ou plusieurs cabine(s) sanitaire(s) mobile(s) autonome(s) (cf norme NF EN 16194) car lorsque le raccordement aux eaux usées est impossible, l’utilisation d’un cantonnement mobile est souvent la seule solution. Le plus souvent les installations sont louées, car le transport, l’installation et le déplacement éventuel au plus près des travailleurs sont effectués par le loueur, qui doit aussi proposer la vidange hebdomadaire ainsi que la maintenance et le rajout des consommables (papier, savon ou gel hydroalcoolique...) Dans un forfait global l’incidence relative à la prestation: nettoyage, désinfection entretien et maintenance constitue 50% du prix. Pour les cabines sanitaires mobiles autonomes : elles doivent répondre aux exigences de la norme NF EN 16194. |
MANUTENTIONS MANUELLES AIDES : engins de levage |
MANUTENTION MECANIQUE : GRUE A TOUR/ GRUE MOBILE |
Toujours vérifier l’état de la surface d'appui (accès, obstacle, pente, devers), du poids, la portée, et hauteur sous crochet (avec accessoires de levage; porter une grande attention au lestage et ancrages; matériel conforme et réglementaire (déclaration conformité CE, éprouvé et marqué). Notice d'instruction du fabricant (caractéristique technique, condition d'utilisation note de calcul, carnet entretien), vérification à la mise/remise en service (changement de site, démontage/remontage, condition d'utilisation, modification d'un organe essentiel). Vérification périodique (cf. vérifications) par un organisme de prévention extérieur, ou une personne compétente de l'entreprise, tenue d'un registre appareils de levage autorisation d’installation (grue de chantier), interdiction du survol de certains bâtiments publics (excepté accord de la mairie). DT et DICT si travaux à proximité d'une ligne électrique moins de 150 mètres(cf. mesures organisationnelles) respecter les distances minimales d’approche de sécurité (5 mètres si ligne avec tension supérieure à 50 kv, et 3 mètres pour ligne avec tension inférieure à 50 kv); le cas échéant on pourra demander déplacement ou mise hors tension de la ligne. Contrôle quotidien des accessoires de levage (élingue, sangle, crochet avec cliquet), les accessoires placées entre le crochet de l’appareil de levage et la charge doivent être en bon état et comporter une plaque d’identification indiquant la charge maximale d’utilisation (CMU) et ne pas oublier de prendre en compte le poids des accessoires dans la valeur de la charge à lever , ne jamais lever avec les "tortillards" entourant les armatures; exécution des manœuvres de levage (gestes de commandement conventionnel du chef de manœuvre, liaison radio). Présence d'un anémomètre installé le plus haut possible sur la grue, accessible pour la maintenance, il capte la vitesse du vent en km/h, qui est transmise sur l’afficheur appelé boîtier d’aide à la conduite situé dans la cabine du grutier, un répétiteur transmet l’information sur un ou plusieurs postes sur le chantier grâce à une liaison filaire ou radio (répétiteur d’affichage avec enregistrement de l’historique de la vitesse du vent de la taille d’un téléphone portable) qui permet au responsable du chantier d’obtenir des informations sur la vitesse du vent quel que soit l’endroit où il se trouve sur le chantier: une pré-alarme se déclenche à 50 km/h avec feux à éclats de couleur orange, des précautions doivent être prises pour les opérations de levage selon le gabarit et la prise au vent des charges. L’alarme est notifiée à 72 km/h avec feux à éclats rouge et sirène, la mise hors service de la grue doit être appliquée avec mise en girouette. Un contrôle régulier du fonctionnement de l’anémomètre et des alarmes est une garantie de sécurité (le minimum étant de vérifier tous les ans le fonctionnement à l’aide du bouton test, et tous les 2 ans faire vérifier le matériel par le fabricant). Toujours vérifier les prévisions météorologiques le matin en début de journée (abonnement à Météo France dans le cadre de grand chantier). Dispositifs de sécurité électroniques: Dispositifs anti interférences (anticollision) entre plusieurs grues; dispositifs anti survol de secteurs géographiques (système de géo positionnement (type GPS), ces dispositifs neutralisent les commandes manuelles au grutier quand les limites fixées sont proches d’être atteintes. Un contrôleur d’état de charge (CEC) interrompt les mouvements en cas de dépassement des limites autorisées par le constructeur.
Recommandations R 495 CNAMTS (25 Octobre 2016) : Accès à la cabine : Des plateformes de repos doivent être présentes au moins tous les 6m, (exceptée la première volée qui pourra être à 10m, ainsi que pour les GMA) Un accès motorisé est impératif depuis le 1er Janvier 2017, lorsque la cabine de conduite de la grue nécessite plus de 50 mètres d’ascension, et à partir du 1er Janvier 2019, lorsque la cabine de conduite de la grue nécessite plus de 30 mètres d’ascension. Ambiance de travail : travailler vitres fermées ; maintenir une température< 25°C en période chaude, et >20°C en période froide. Communication : le grutier doit pouvoir communiquer sans lâcher les commandes. Assurer une bonne visibilité au grutier · Par une bonne implantation de la grue · Une maintenance régulière des dispositifs contribuant à une bonne visibilité lors des manœuvres (balais essuie-glace, pare soleil, nettoyage ou remplacement des surfaces vitrées, caméra,…) · Un bon éclairage de la zone de travail Formation du grutier : aux opérations de contrôle et d’entretien courant, lesquelles sont consignées dans un document établi par le service matériel de l’entreprise en référence à la notice constructeur Etablissement d’une procédure de secours et d’évacuation du grutier : sur l’ensemble du poste (accès, poste de commande et zone d’entretien) Pour aller plus loin :
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ORGANISATION PREMIERS SECOURS |
Les lieux de travail (unités de travail) doivent être équipés d’un matériel de premier secours( trousse de secours en métal, plastique ou souple ) adapté à la nature des risques propres à l’entreprise , facilement accessible ( ce matériel doit faire l’objet d’une signalisation) , permettant d’effectuer les premiers soins . Identifier les SST par un macaron spécifique sur leur casque. Afficher la liste des SST dans l’atelier ou sur le chantier Aucun texte n’établit de liste de produits obligatoires, mais le matériel doit être en bon état de fonctionnement et les produits ne doivent pas être périmés. Il appartient au médecin du travail de fixer le contenu de la trousse de secours, ainsi que les modalités d’utilisation des produits ; ces modalités doivent être consignées dans un protocole écrit. Concernant l’installation d’un défibrillateur (les défibrillateurs semi automatiques : DSA sont recommandées), il n’existe pas d’obligation réglementaire ; la Fédération française de cardiologie recommande de disposer d’un défibrillateur dans les lieux à concentration humaine (environ 300 personnes) ; c’est l’employeur qui dans le cadre de l’évaluation des risques, après consultation du médecin du travail, des représentants des salariés, détermine l’opportunité de s’équiper. Leur mise en place ne peut qu’être encouragée sur les grands chantiers ; le coordonnateur SPS doit organiser la mise à disposition aux secouristes des entreprises intervenantes |
ORGANISATION PREMIERS SECOURS |
Les lieux de travail (unités de travail) doivent être équipés d’un matériel de premier secours( trousse de secours en métal, plastique ou souple ) adapté à la nature des risques propres à l’entreprise , facilement accessible ( ce matériel doit faire l’objet d’une signalisation) , permettant d’effectuer les premiers soins . Identifier les SST par un macaron spécifique sur leur casque. Afficher la liste des SST dans l’atelier ou sur le chantier Aucun texte n’établit de liste de produits obligatoires, mais le matériel doit être en bon état de fonctionnement et les produits ne doivent pas être périmés. Il appartient au médecin du travail de fixer le contenu de la trousse de secours, ainsi que les modalités d’utilisation des produits ; ces modalités doivent être consignées dans un protocole écrit. Concernant l’installation d’un défibrillateur (les défibrillateurs semi automatiques : DSA sont recommandées), il n’existe pas d’obligation réglementaire ; la Fédération française de cardiologie recommande de disposer d’un défibrillateur dans les lieux à concentration humaine (environ 300 personnes) ; c’est l’employeur qui dans le cadre de l’évaluation des risques, après consultation du médecin du travail, des représentants des salariés, détermine l’opportunité de s’équiper. Leur mise en place ne peut qu’être encouragée sur les grands chantiers ; le coordonnateur SPS doit organiser la mise à disposition aux secouristes des entreprises intervenantes |
POUSSIERE/GAZ/FUMEE/VAPEUR : soudage |
POUSSIERE Captation à la source, aspiration, ventilation capotage (projection) travail à "l'humide": TP: utilisation de tronçonneuse à moteur thermique équipée d’un système d’arrosage fixant les poussières siliceuses lors des travaux de découpe . Sur les chantiers : Dépollution Sols/ Intervention Terrain Amiantifère/ Désamiantage Enrobés/ Déconstruction / : Rabattre les poussières par arrosage, ou par utilisation de brumisateur (très bruyant environ 100 dB, augmente la pression acoustique d’environ 10 dB). Flèche de démolition de l’engin équipée de diffuseurs d’eau, ce brouillard d’humidité permet d’abattre les poussières Equiper les engins de TP (opérations :dépollution des sols, travaux en terrain ou enrobés amiantifères, déconstruction) :de système de filtration de poussières ; l’air extérieur est aspiré et filtré avant d’être introduit dans la cabine (à condition que l’habitacle soit bien étanche) ; ce débit d’air forcé entretient une surpression par rapport à l’air extérieur, interdisant tout entrée d’air pollué ( le débit d’air injecté en cabine est constamment régulé pour générer et entretenir la surpression et surveillée par le conducteur grâce à un écran graphique de contrôle) Bâtiment : Utilisation de ciment, mortiers (joints et colles à carrelage), et enduits "sans poussière"; le ciment se présente non plus sous forme de poudre mais de pâte semblable à une argile (actuellement surcoût non négligeable) Utilisation de malaxeur anti poussières (travaux enduits de façades) malaxeur fermé par un capot muni d’une couverture au format du sac (lors du cassage du sac ce dernier constitue lui-même une barrière entre l’opérateur et les poussières emprisonnées dans la cuve de malaxage) doté de buses de brumisation pour abattre les poussières d’enduit. Atelier menuiserie bois : Dans l’atelier : captage des poussières à la source (prévoir plusieurs points de captage au niveau des machines fixes avec débits d’aspiration de 700 à plus de 5000 m3/h), asservissement automatique des targettes, en fonction des équipements en service ; pour les machines portatives : aspiration spécifique haute dépression (débits aspiration compris entre 80 et 300 m3/h par machine) Un aspirateur manuel devra pouvoir être connecté au réseau principal pour récupérer la poussière sur les postes, évitant ainsi la soufflette ou alors nettoyage avec un aspirateur très haute efficacité (THE). Un dispositif de diffusion d’air par chaussette asservi au système d’aspiration garantit une entrée d’air proportionnelle à la sortie. Le dispositif d’aspiration peut être couplé à une presse à briquettes, permettant de compacter les copeaux pour en faire des petits cylindres de bois évacués dans un bac et produire ainsi du bois de chauffage (suppression des manutentions des sacs de copeaux). à l’extérieur: ventilation adaptée aux besoins ; évents d’explosion (zone ATEX) ; surface filtrante adaptée au débit du ventilateur ; bac récupérateur de poussières et copeaux. Sur chantier : aspirateur industriel monté sur roues équipé de filtres de classe M (Privilégier un aspirateur pouvant raccorder jusqu’à 3 machines portatives), avec ensachage en continu (en remplacement de la cuve), facilite la vidange de l’appareil et l’évacuation des résidus, sans exposer l’opérateur aux poussières aspirées. FUMEE : Bâtiment / Fumée soudage La composition des fumées dépend :
Le procédé de soudage doit être peu émissif : utilisation d’un poste de soudage avec régime d’arc contrôlé ; éviter de souder des pièces grasses ou galvanisées ; remplacer le fil fourré par un fil plein non cuivré ; et en choisissant un gaz de protection comprenant un peu d’O2, et dont la teneur en CO2 est réduite. On délimitera des zones de travail selon la taille et le type de pièces soudées, ce qui limitera le nombre de personnes exposées.
Le captage à la source doit être retenu en priorité, avec le moyen le mieux adapté en fonction des dimensions des pièces à souder et de l’organisation du travail : pour le procédé (MIG ou MAG) :
Des installations fixes type « cabine horizontale » ou « gabarit aspirant » sont des dispositifs à privilégier. Les équipements de protection individuelle ne doivent pas se substituer aux équipements de protection collective; on privilégiera le masque aspirant tenu par une couronne de réglage. Pour aller plus loin :
En espace confiné, (citerne, vide sanitaire) il existe un risque d’asphyxie: mettre en place une ventilation mécanique forcée par apport d’air neuf, une aspiration à l’aide d’une buse de captage mobile peut être installée en complément ; utilisation d’une cagoule à adduction d’air par l’opérateur, et utilisation d’un détecteur d’absence d’oxygène ; désignation d’un surveillant formé TP/Fumée de bitume: Utiliser des finisseurs équipés d’un dispositif de captage intégré des fumées (fumées dégagées lors du déchargement du camion dans le finisseur et au niveau de la vis pendant le brassage de l’enrobé), réduction de 50 à 60% des fumées au niveau de la table du finisseur Fumée de moteurs d’engins : Utiliser pour les engins mobiles non routiers de TP, un gasoil non routier(GNR) à basse teneur en soufre, limitant ainsi les émissions polluantes des moteurs ; en galerie : ajout de pots catalytiques sur les engins. (Limitation de l’émission de particules) flexible d'évacuation des gaz d'échappement branché à un extracteur donnant sur l'extérieur dans les ateliers de mécanique.. |
RISQUE ROUTIER : TRANSPORT PERSONNEL /MATÉRIEL : VÉHICULE UTILITAIRE LÉGER (VUL) |
Pour rouler en sécurité avec son VUL :
Compte tenu des conditions d'utilisation intensive des VUL, un contrôle technique annuel permet d'assurer une vérification plus fréquente des éléments de sécurité.
L'utilisation d'un carnet de suivi et d'entretien permet de formaliser par écrit le relevé des défauts visuels apparents et d'assurer une traçabilité de l'entretien ; d'améliorer l'état général et la disponibilité du parc ; elle réduit également le risque de panne et contribue à une bonne image de marque de l'entreprise. Un carnet de suivi pour chaque véhicule permet de fournir : une information actualisée sur son état, notamment quand il change souvent d’utilisateurs. Il garantit également la transparence en matière de responsabilité de chacun, le code de la route considérant le conducteur comme premier responsable de l’état du véhicule dans lequel il a pris place. C'est un engagement mutuel de la part du chef d'entreprise et des salariés.
Le véhicule doit être en adéquation avec le métier de l’entreprise et spécialement aménagé pour une sécurisation globale des chargements :
En effet en cas de choc à 50 km/h le chargement est projeté vers l'avant avec une force comprise entre 20 et 40 fois son poids et peut tuer les occupants du véhicule, même avec une cloison de séparation. Equiper le véhicule avec des étagères, tiroirs, racks, ainsi que des coffres de rangement, ou mallettes mobiles pouvant être utilisées ensuite sur les chantiers. Véhicule équipé d’un plan de liaison plancher-sol (rampe amovible d’accès) ou doté d’une potence avec palan ou treuil électrique facilitant les manutentions lors du chargement /déchargement d’éléments lourds, diminuant ainsi la pénibilité. Equiper le véhicule d’une ventilation haute et basse pour éviter toute concentration de gaz (fuite d’une bouteille). Placer une galerie sur le toit pour le transport des pièces longues arrimées avec des tendeurs à crochets ; le transport sur galerie de charges ne doit pas dépasser 3 mètres à l’arrière et être signalé par des dispositifs réfléchissants ; Installer un porte échelle sur la galerie : permet de charger et décharger sans effort et rapidement les échelles sur la galerie, son déploiement se fait manuellement ou à l’aide d’une télécommande évitant de monter sur le toit du véhicule. Charger en premier les éléments les plus lourds, au centre du véhicule et les éléments les plus longs en partie basse pour une bonne répartition des charges; Mise en place d’un hayon intérieur compact pour faciliter le déchargement de charges maximales de 150 Kg (bouteilles de gaz, petites machines, etc…) ; grâce à un bâti articulé, la plateforme montée sur la porte arrière ou la porte latérale du fourgon peut pivoter d’une position de route( l’intérieur du véhicule), à une position de travail extérieure, puis monter et descendre . Le véhicule grâce à une banquette arrière et une séparation repliable pourra transporter de 2 à 8 passagers. Si le VUL est équipé d'un plateau, un caisson indépendant pourra être prévu pour les outils et EPI (fermé à clé). Chaque véhicule doit être équipé d’un extincteur, d’une trousse de secours. Présence obligatoire d’un gilet rétro-réfléchissant et d’un triangle de signalisation à bord. |
SIGNALISATION ROUTIÈRE TEMPORAIRE (CHANTIER MOBILE) |
Les interventions sur la voirie, courtes ou longues, doivent être signalées par une signalisation réglementaire, adaptée au danger, cohérente, valorisée et lisible. Tous les panneaux et signaux utilisés doivent être obligatoirement retro réfléchissants, classe T1 ou T2 de préférence (obligatoire pour le premier panneau la nuit), à l’exception des fanions et des feux tricolores. Signalisation d'approche, de position, de fin de prescription. En milieu urbain: clôture, passage piéton (largeur minimum de 1,40 m) Chantier mobile: déplacement de la signalisation, ou véhicule doté de feux spéciaux clignotants (3 feux synchronisés R2), de bandes adhésives rouges et blanches de classe 1 ou 2, et d’un panneau de type AK5, ces éléments devant être visibles à l’avant et à l’arrière du véhicule. Pour la protection des salariés contre la circulation routière, mettre en place des dispositifs en béton ou en plastique lestés de sable type GBA. |
TEMPÉRATURE EXTRÊME |
FORTE CHALEUR : Sur les chantiers vérifier chaque jour les conditions météorologiques afin d’évaluer le risque, la vigilance est impérative à partir de 30°. Pour limiter les effets de la chaleur: Prévoir: de l’eau potable fraiche (plusieurs litres au moins 3 litres /personne) boire l’équivalent d’un verre d’eau toutes les 15-20 minutes, ne pas boire d’alcool; fontaines réfrigérantes, aires de repos climatisées brumisateurs d’eau minérale, rampes de brumisation; mettre des toiles tendues où le personnel pourra s’abriter; stores extérieurs, films antisolaires sur les parois vitrées volets, ventilateurs si température ne dépasse pas 32° ( au-delà augmente au contraire la température) Dans les locaux fermés: surveiller la température ambiante, assurer une bonne aération, soit par ventilation mécanique soit ventilation naturelle permanente, (évacuer les locaux climatisés si la température intérieure atteint ou dépasse 34° en cas de défaut prolongé du renouvellement d’air). TRAVAIL AU FROID L’exposition directe au froid présente des risques pour la santé des travailleurs ; il favorise également la survenue d’accidents ; lorsque la température ambiante est inférieure à 5° C, la vigilance s’impose ; la prévention la plus efficace consiste à éviter ou à limiter le temps de travail au froid. Le travail au froid augmente également les risques de troubles musculo-squelettiques. Organiser le travail et la rotation des tâches pour travailler aux heures les plus chaudes de la journée. Mettre à disposition un local chauffé permettant de rentrer toutes les 2 heures et la possibilité de consommer des boissons chaudes et de sécher les vêtements (armoires chauffantes); Quand on travaille dans une zone enneigée, il faut aménager le chantier pour éviter que les salariés marchent dans la poudreuse : choisir pour le sol des matériaux adaptés au froid afin d’éviter les glissades (tapis isolants, passerelles); apposer des panneaux d’avertissement « basse température » et/ou une signalétique spécifique (contact avec des surfaces glissantes). |
VERIFICATION / MAINTENANCE EQUIPEMENTS TRAVAIL |
Faire l’inventaire exhaustif des équipements de travail, mettre en place les vérifications initiales (à la mise en service lors de l’achat, ou à la remise en service suite à des opérations de maintenance) et les vérifications périodiques, dont on distingue 2 catégories: les essais dits fonctionnels pour s’assurer que l’installation fonctionne normalement ainsi que les dispositifs de sécurité, ces essais doivent avoir lieu très régulièrement; les vérifications techniques périodiques :
Les résultats des vérifications sont consignés dans un registre de sécurité à disposition de l’inspection du travail. Vérification des machines : examen visuel de l’état physique des machines ; Entretien, Renouvellement EPI : Ex : un vêtement souillé peut devenir dangereux : amoindrissement de la signalisation si vêtement à haute visibilité ; inflammation du vêtement protégeant contre la chaleur si souillure par hydrocarbures ; contamination par contact si le vêtement est souillé par un produit chimique.), le nettoyage des vêtements de travail et de protections est à la charge de l’employeur. Une attention particulière sera portée aux EPI présentant une obligation de contrôle périodique ou une date de péremption (casque, masque jetable, système de protection anti chute…).
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VIBRATIONS : remplacement des clés à choc par des visseuses à rotation continue |
On distingue 2 modes d’exposition aux vibrations:
L’employeur doit évaluer et si nécessaire mesurer (par des personnes compétentes) les niveaux de vibrations mécaniques auxquels les salariés sont exposés, et prendre les mesures de prévention visant à supprimer ou réduire les risques liés à l’exposition aux vibrations. Les valeurs limites rapportées à 8 heures de travail sont :
Pour les vibrations Corps entier :
Pour les vibrations Main-bras: :
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Mesures humaines
ACCUEIL DES INTERIMAIRES ET NOUVEAUX EMBAUCHES |
Tout nouvel embauché, tout salarié lors d’un changement de poste, ainsi que les salariés précaires (intérim, CDD, stagiaires de la formation professionnelle, salariés intérimaires) doivent bénéficier d’un accueil et d’une information adaptés à leur mission et recevoir une formation renforcée à la sécurité, quelle que soit la durée des contrats ou du stage, dès qu’il y a exercice d’un travail présentant des risques particuliers Formation renforcée à la sécurité : la liste des postes à risque Le code du travail ne donne pas de définition d’un risque particulier : ce sont les juges qui donnent le contour de cette notion. C’est ainsi que le travail en hauteur vient d’être confirmé comme un risque particulier nécessitant la réalisation d’une formation renforcée. Une liste des postes à risque existants dans l’entreprise doit être réalisée et mise à jour régulièrement. Cette liste doit être élaborée par l’employeur qui la soumet dans un deuxième temps pour avis au médecin du travail et au comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (CSSCT). A défaut de CSSCT, il convient de consulter les DP. Une transmission doit ensuite être effectuée auprès de l’inspecteur du travail Doivent figurer sur cette liste notamment les postes :
Le contenu de cette liste ne limite pas le champ des risques particuliers dans l’entreprise ; l’absence de formation renforcée est considérée comme fautive et entraîne la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur : L’absence de formation renforcée emporte la présomption de faute inexcusable de l’employeur pour tout accident d’un salarié en CDD ou d’un stagiaire concerné par un risque particulier, et expose à une responsabilité pénale aggravée. L’absence de formation renforcée emporte la présomption de faute inexcusable de l’entreprise utilisatrice pour tout accident de travail d’un intérimaire concerné par un risque particulier, et expose à une responsabilité pénale aggravée. Cet accueil doit être formalisé; (par exemple remise d’un livret d’accueil de sécurité), avec signature du formateur et de la personne formée, ou en utilisant un des guides de sécurité « nouveaux arrivants » de l’OPPBTP garants, de la traçabilité de la démarche, après une formation particulière, pratique relative à l’exécution du travail (modes opératoires, consignes de sécurité et de premiers secours, fourniture des EPI adaptés). |
CERTIFICAT APTITUDE CONDUITE EN SECURITE (CACES) : grue auxiliaire, chariot automoteur, PEMP, grue mobile levage |
Par catégories d'engins (cat.1 à 10), pour les appareils de levage (pont roulant, portique et semi portique, chariot automoteur, grue auxiliaire autoportée, PEMP); machine installation automatisée; délivré par un organisme testeur qualifié (durée de formation de 1 à 5 jours selon le type). Le CACES est valable 5 ans, à l’exception des engins de chantier pour lesquels sa validité est de 10 ans; les titulaires d'un diplôme titre ou certificat d'aptitude professionnel à la conduite d'engins (CAP) sont dispensés de formation pendant 10 ans; les entreprises de location mettent à disposition de l'entreprise utilisatrice (EU) des conducteurs aptes médicalement et titulaires du CACES ou de son équivalent. |
FORMATION INFORMATION DES RISQUES SANTE/SECURITE DES SALARIES |
Il revient à l’employeur d’organiser et de dispenser une information des travailleurs sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier. Il organise et dispense également une information sur les risques qui peuvent peser sur la santé publique ou l’environnement, les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l’entreprise ainsi que sur les mesures prises pour y remédier. L’étendue de l’obligation d’information et de formation à la sécurité varie selon la taille de l’établissement, la nature de son activité, le caractère des risques qui y sont constatés et le type d’emploi des travailleurs. Cette formation ainsi que la formation à la sécurité sont dispensées lors de l’embauche et chaque fois que nécessaire. A minima : l’employeur informe les travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité d’une manière compréhensible pour chacun. Cette formation/information se déroule pendant l’horaire normal de travail. Le financement des actions de formation à la sécurité est à la charge de l’employeur. Cette obligation d’informer les travailleurs des risques encourus pour leur santé et leur sécurité porte sur :
Si cette obligation d’information et de formation repose sur l’employeur, il n’en demeure pas moins que d’autres acteurs au service de la santé au travail et notamment le médecin du travail peut y être associé de manière complémentaire. Le rôle d’information de l’équipe pluridisciplinaire du SST, est complémentaire à celui de l’employeur ; ils sont tout à fait légitimes en pratique pour délivrer cette information, lors d’un suivi individuel en santé au travail ou encore pendant une action en milieu de travail ; il convient d’insister sur l’intérêt d’un partenariat, par exemple, pour élaborer des outils d’information. il est ainsi réglementairement prévu que le médecin du travail soit associé par l'employeur à l'élaboration des actions de formation à la sécurité et à la détermination du contenu de l'information qui doit être dispensée. Ces actions d’information doivent alors être mentionnées dans le dossier médical en santé au travail (DMST)des intéressés. Mais l’information délivrée par le médecin du travail ou un membre de l’équipe pluridisciplinaire ne remplace pas l’information qui doit être légalement délivrée par l’employeur. Autrement-dit, le fait pour un employeur de ne pas assurer son obligation d’information et/ou de formation peut être qualifié comme un manquement à son obligation de sécurité de résultat, qui en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle peut constituer une faute inexcusable En effet, l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour préserver la santé et assurer la sécurité de ses travailleurs, avec notamment des actions d’informations et de formation. Chaque semaine la mise en place d’un "quart d’heure sécurité ", "causerie sécurité ", " point sécurité " quel que soit le terme choisi, permet de relayer des messages importants en matière de santé et sécurité auprès de l’ensemble des personnes concernées, réunies au même endroit et au même moment, sur un temps court ; à cette occasion deux approches possibles : - la première consiste à évoquer un thème général, comme les chutes de hauteur ou le risque routier, en rappelant les risques associés, et les actions envisageables pour le réduire - la seconde à choisir une problématique directement liée au chantier en cours, comme un environnement de travail ou un mode opératoire. " Plus le sujet sera proche de leur quotidien, plus les salariés seront enclins à se l’approprier », de plus permet aussi aux équipes d'échanger sur des incidents de la semaine précédente pour éviter qu'ils se reproduisent ; peut être animé par un préventeur, le chef d’entreprise, un conducteur travaux, le chef de chantier, après qu’ils aient été formés à l’animation sécurité. Un livret d’accueil peut être fourni à tout nouveau salarié, il lui permet de prendre connaissance de l’organisation et du fonctionnement de l’entreprise en général et des réalités liées au poste de travail en particulier (considérations en matière de prévention santé et sécurité telles que consignes de sécurité et moyens de protection spécifiques au poste, dispositifs de sécurité des machines, bon usage des équipements..) Ce livret doit être un document synthétisant l’essentiel des informations pratiques, facile à aborder, permettant de formaliser ainsi l’ensemble des informations livrées oralement parfois rapidement et de les assimiler. Une fiche de poste courte, bien construite (fiche synthétique écrite) peut être établie en complémentarité du livret d’accueil pour informer le salarié de l’ensemble des opérations qui lui incombent dans l’exercice de son activité (modes opératoires outils et machines mis à sa disposition, les équipements de travail à utiliser, la conduite à tenir en cas de danger…); Il est impératif de la rédiger lorsque les risques sont importants : utilisation d’agents chimiques dangereux(ACD) et ou de CMR (cf. Infra : Notice/ Poste Informations salariés). Formation renforcée à la sécurité : la liste des postes à risque : cf. supra règlement intérieur (Mesures Organisationnelles) Le contenu de cette liste ne limite pas le champ des risques particuliers dans l’entreprise ; l’absence de formation renforcée est considérée comme fautive et entraîne la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur. L’obligation de sécurité de résultat tend vers une obligation de prévention L'obligation de prévention dans l'entreprise ne pèse pas seulement sur l'employeur, mais également sur les salariés ; chacun d'entre eux doit prendre soin de sa sécurité et de sa santé, ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail. Il doit le faire conformément aux instructions que l’employeur aura préalablement données, notamment dans les conditions prévues au règlement intérieur. L'obligation de prévention du salarié s'apprécie en fonction de deux critères : les fonctions qu'il occupe et ses compétences ; un chef d'équipe aura, par exemple, une obligation de sécurité beaucoup plus lourde qu'un ouvrier. Dans l'immédiat, en cas de manquement, il est indispensable de faire cesser le trouble, ou d'éviter qu'il ne se reproduise ; si les faits le justifient, l’employeur dès qu’il en a eu connaissance, prononce une mise à pied conservatoire à l'encontre du salarié fautif ; dans ce cas, celui-ci quitte l'entreprise sur-le-champ, dans l'attente de la décision sur la suite donnée à son comportement (sanction disciplinaire ou licenciement). Il faut choisir la sanction la plus adaptée ; si le salarié n'a aucun antécédent disciplinaire, et que la faute commise était d'une portée limitée, l’employeur peut opter pour un simple avertissement ; pour une sanction intermédiaire telle une mise à pied disciplinaire si le licenciement semble disproportionné mais que le comportement du salarié est néanmoins grave ; le licenciement est la sanction la plus lourde, décision prise en fonction de l'âge, de l’ancienneté , de la qualification du salarié et de l'existence d'un éventuel dossier disciplinaire (a-t-il déjà été sanctionné pour des faits similaires ?) ; le licenciement pourra être motivé par une faute grave s'il s'avère que le salarié a manqué délibérément à son obligation de sécurité... . |
EQUIPEMENT PROTECTION INDIVIDUELLE : (EPI) harnais muni d'un dispositif antichute enrouleur et fixé à un point d'ancrage fiable ; casque avec jugulaire. |
La protection collective sera toujours mise en place prioritairement par rapport aux EPI ; on s’orientera vers des EPI lorsqu’il existe des risques résiduels contre lesquels il est impossible de lutter totalement par des moyens techniques de protection collective, ou par des mesures, méthodes ou procédés d’organisation de travail. Ces équipements de travail seront choisis en fonction des conditions et des caractéristiques particulières du travail après évaluation des risques, ils devront être les plus efficaces possibles contre les risques encourus, au regard de la situation de travail. Fourniture gratuite d'EPI, conformes à la réglementation : (marquage CE sur l'équipement), après une période d’essai de 2 à 5 jours, dans les conditions habituelles de travail, ce qui permet de repérer les contraintes de l’activité qui auraient pu échapper à l’analyse des risques, ainsi que les facteurs individuels liés à la morphologie et à certaines postures, ainsi que le côté esthétique de la protection, important pour le port ultérieur par les salariés. Information sur les risques contre lesquels l’EPI les protège conditions d’utilisation : formation adéquate (Consignée dans le dossier du personnel) qui pourra durer quelques minutes pour des équipements simples (lunettes, masques jetables etc..) à plusieurs heures pour des équipements plus sophistiqués : appareil de protection respiratoire ; ARI (appareil respiratoire isolant) ; système de protection antichute, combinaison de protection.). Condition d'entretien, de mise à disposition, de renouvellement : Un vêtement souillé peut devenir dangereux : amoindrissement de la signalisation si vêtement à haute visibilité ; inflammation du vêtement protégeant contre la chaleur si souillure par hydrocarbures ; contamination par contact si le vêtement est souillé par un produit chimique, le nettoyage des vêtements de travail et de protections est à la charge de l’employeur. Une attention particulière sera portée aux EPI présentant une obligation de contrôle périodique ou une date de péremption (casque, masque jetable, système de protection anti chute). Casque de Protection : Norme EN 39, avec une coiffe en bandeau textile (nettoyée et changée régulièrement) épousant bien la boîte crânienne , préférable à une coiffe plastique rigide et donc inconfortable, avec des évents assurant la ventilation :appréciable en période chaude (interdits pour les électriciens et les soudeurs), équipé d’une molette de réglage ou d’une jugulaire, pouvant être équipé d’un écran facial anti projection; une gouttière périphérique est appréciable pour les travaux sous la pluie ; en période très chaude :, on pourra insérer, dans la coiffe du casque, un textile réfrigérant type sommet de tête ou sommet de tête avec saharienne apportant une protection supplémentaire contre les rayons solaires (rafraichissant de 6 à 12° la tête de l’utilisateur). Des mentions doivent figurer sur le casque : numéro de la norme européenne, nom du fabricant, l’année et le trimestre de fabrication, le matériau de la calotte ce qui permet de déterminer sa durée de vie. Pour les travaux souterrains, pas de visière mais équipement avec une lampe frontale. Pour les travaux d’intérieur : il existe aussi des casquettes de protection antichoc en coque polyéthylène réticulée, avec coiffe intérieure réglable, permettant aux opérateurs d’accéder plus facilement à certains postes de travail en évitant les heurts avec des matériaux durs et immobiles pouvant provoquer des plaies ou traumatisme du cuir chevelu. Elles ne sont pas destinées à protéger des chutes d’objets, ou des charges en mouvement. Chaussures ou bottes de sécurité : Cet équipement sera choisi en fonction des risques identifiés, seules les chaussures de sécurité répondant à la norme EN ISO 20345 sont adaptées aux métiers du bâtiment. Ventilation (doublure technique en nid d’abeille, respirabilité des matériaux constituant la chaussure pour une meilleure hygiène et un meilleur confort du pied tige et languette matelassée, cuir hydrofugé résistant 3 heures à la pénétration de l’eau légèreté (semelle anti perforation : PU2D, en matériau composite avec absorbeur de choc), esthétisme et confort seront autant de critères à prendre en compte dans le choix. Pour les travaux routiers (produits noirs), semelle résistante à la chaleur par contact et aux hydrocarbures (néotril, tiftane), isolation contre la chaleur. Pour les travaux publics, VRD, gros œuvre : chaussures type brodequin, en cuir hydrofuge, isolation de la semelle contre le froid, anti perforation, protection des métatarses ou bottes PVC EN 345-1 avec semelle isolante contre le froid. Pour les travaux d’intérieur : haute ou basse, semelle anti perforation, embout composite. Pour l’électricien, chaussure isolante à l’électricité (norme EN ISO 20345 S1 PI) haute ou basse. Lors du travail sur cordes, le port de guêtres permet de retarder la sensation de froid au niveau des jambes. Protection yeux/visage : Ecran facial, lunettes à coques latérales évitant les projections solides ; elles doivent comporter un marquage « CE » et être normalisée NF EN 166 pour la spécification ; oculaires en polycarbonate matériau qui résiste aux chocs (peuvent être traités anti rayures et antibuée). Pour le soudage au chalumeau oxyacétylénique : lunettes de protection équipées de verres teintées filtrants (NF EN 169, 170, 171, et 175). Pour le soudage à l’arc privilégier les masques ou les casques équipés de filtres à cristaux liquides ou dotés de cassette optoélectronique. Protection Respiratoire : La nature des polluants, le type de chantier, le mode opératoire et la durée d’intervention vont déterminer le choix du système de protection respiratoire. Appareil filtrant : épure l’air ambiant contaminé par l’intermédiaire d’un filtre adapté, il est généralement constitué d’une pièce faciale enveloppant de manière plus ou moins large les voies respiratoires (nez, bouche), un appareil filtrant ne produit pas d’oxygène, il ne doit jamais être utilisé dans une atmosphère appauvrie en oxygène. Un appareil peut être filtrant
On distingue :
3 classes d’efficacité : FFP1ou P1 (faible efficacité) arrête au moins 80% des aérosols) FFP2ou P2 (efficacité moyenne) arrête au moins 94% des aérosols ; FFP3 ou P3 (haute efficacité) arrête au moins 99,95% des aérosols, en fonction de l’empoussiérage le filtre va progressivement se colmater et opposer une résistance au passage de l’air, c’est cette gêne respiratoire qui va définir le temps d’utilisation et donc sa fréquence de remplacement. Les filtres anti-gaz sont différents selon la nature des gaz ou vapeurs, leur marquage comporte une lettre accompagnée d’une bande de couleur particulière, spécifique d’un gaz ou d’une famille de gaz ou de vapeurs 3 classes de filtres qui dépendent de leur capacité de piégeage
EX : (A1, A2 ou A3 marron : pour les gaz et vapeurs organiques dont le point d’ébullition est > à 65° ; AX marron : composés organiques à bas point d’ébullition < à 65° ; Type B1, B2 ou B3 gris : gaz et vapeurs inorganiques (excepté CO) E1, E2 ou E3 jaune : S02 et autres gaz et vapeurs acides ; K1, k2 ou k3 vert : ammoniac et dérivés organiques aminés. Il existe aussi des filtres dit mixtes destinés à protéger contre plusieurs familles de gaz (juxtaposition de lettres de marquage, de couleurs et de classe de filtre) : A2 B2 marron+ gris : filtre mixte contre les gaz et vapeurs organiques et inorganiques de classe 2. Le temps de saturation ou temps de claquage est le paramètre déterminant pour connaître le temps réel de protection apporté pour un filtre anti gaz ; quand il est saturé un filtre anti gaz devient inopérant, il laisse passer la totalité des polluants. Dans l’état actuel de la technique il n’existe pas de dispositif fiable capable de détecter la saturation d’un filtre anti gaz, en effet le temps de claquage dépend de plusieurs paramètres simultanément : concentration ambiante en gaz élevée, rythme respiratoire élevée, température et degré d’humidité élevés. Un filtre anti gaz doit être utilisé une seule fois, il est recommandé de changer la cartouche après chaque utilisation. Appareil à ventilation assistée lorsque le passage de l’air s’effectue au moyen d’un ventilateur motorisé porté à la ceinture (demi masque ou masque complet avec filtre(s) et ventilateur motorisé, ou casque, cagoule, écran facial combinaison avec ventilateur motorisé et filtre(s). Il est classé en fonction de l’étanchéité de l’appareil complet, et désigné par les lettres TH (Turbo Hood) si la pièce faciale est une cagoule ou un casque ; TM (Turbo Mask), si la pièce faciale est un masque complet ou demi masque, ces lettres sont suivies de la classe de l’appareil ex : TH1P (arrête 90% des aérosols) TH2P (98% des aérosols) TH3P (99 ,8% des aérosols). TM1P (arrête 95% des aérosols) TM2P (99,5% des aérosols) TM3P (99,95% des aérosols), ces valeurs diffèrent des classes d’efficacité définies pour les filtres P1 P2 : P3. On veillera à n’utiliser que les filtres préconisés par le fabricant testé avec l’appareil employé. Appareil isolant: appareil respiratoire isolant (ARI) : Alimenté en air respirable à partir d’une source d’air non contaminé, il rend l’utilisateur indépendant de l’atmosphère environnante; l’utilisateur peut être relié par l’intermédiaire d’un tuyau à une source d’air comprimé: appareil à adduction d’air comprimé (à débit continu, la pièce faciale est balayée en permanence par un flux d’air, ou à la demande à pression positive) ou à une zone proche ou l’air n’est pas contaminé: appareil à air libre ( appareil non autonome); le débit d’alimentation ne doit pas être inférieur à 120l/min, dans le cas d’un travail physique soutenu, ce débit peut être égal ou supérieur à 200l/min; la pression d’alimentation d’un appareil à adduction d’air comprimé doit rester inférieure à 10 bars; des dispositifs type piège à huile, à eau et des systèmes de réchauffage ou de refroidissement peuvent être installés sur une ligne d’alimentation en air comprimé. La source d’air comprimée ou d’oxygène comprimée peut être portée avec l’appareil (appareil autonome). Gant : En matière synthétique : nitrile, néoprène, élastomère fluoré… toujours doublé de coton ; on évitera les gants en cuir tannés au chrome très allergisants (manutention : EN 388, risque chimique EN 374 1-2-3, coupure…) Les gants devenant plus techniques et donc plus chers, un minimum d’entretien s’impose pour en prolonger la durée de vie. Pour les soudeurs : prévoir des gants en cuir avec manchettes traité anti chaleur. Protection individuelle contre le bruit (PICB) : Le choix des protecteurs anti- bruit repose sur l’efficacité et le confort ; la protection doit être portée pendant toute la durée de l’exposition au bruit, son retrait ne serait-ce que quelques minutes, provoque des dommages sur l’audition à moyen et long terme. Les qualités d’un protecteur anti bruit : son efficacité, un bon ajustement permettant au conduit auditif d’être obstrué, son confort et sa légèreté, sa facilité d’utilisation sa compatibilité avec le port d’autres EPI. Bouchons moulés, casque antibruit bouchons montés sur arceau, bouchons en mousse ; et dernièrement de nouveaux bouchons à modulation sonore garantissent une protection efficace contre les bruits impulsionnels élevés, tout en amplifiant les bruits faibles environnants. Ils permettent ainsi aux opérateurs de rester en contact avec leur environnement, même dans un milieu bruyant, tout en préservant leur capital auditif. Bouchons sans prise d’empreinte, nettoyables, réutilisables et rechargeables dans un boitier étanche, proposant différents niveaux d’atténuation, de 32 à 38 DB. Système Protection Antichute : Utilisé si une protection collective ne peut être assurée de manière satisfaisante, travaux exceptionnels non répétitifs, de courte durée n'excédant pas une journée ; Il peut remplir trois fonctions :
Mais certains n’en remplissent qu’une seule, le choix doit donc être effectué selon les contraintes du chantier. Le système de protection antichute marquage CE, est accompagné d’une notice d’instruction expliquant le fonctionnement du système (points d’ancrage, dispositifs d’amarrage) et les modalités d’utilisation. Se compose de : un système d’arrêt de chute : ne permettant pas une chute de plus d’un mètre, qui comprend deux éléments :
un point d’ancrage : (Norme NF EN 795) soit fixe, soit provisoire (ligne de vie) dont la résistance doit être contrôlée. un harnais antichute : (Norme EN 361) : tout harnais détérioré doit être changé ; vérification régulière par un membre de l’entreprise (au moins un contrôle visuel avant chaque utilisation par l’utilisateur); une vérification générale est obligatoire une fois/an par le fabricant, avec inscription dans le registre de sécurité. Travail toujours en équipe ; le porteur d’un harnais de sécurité ne doit jamais être travailleur isolé. Pour les travaux en zone ATEX : système de liaison doté d’un enrouleur antistatique et un point d’ancrage relié à la terre. Pour le soudeur : harnais spécifique en Kevlar. Pas de stockage aux UV, ni à l’humidité. Pour les travaux en hauteur à proximité de l’eau : harnais intégral antichute doté d’un gilet de sauvetage gonflable incorporé, la technologie de gonflage automatique s’active avec la pression de l’eau évitant tout déclenchement intempestif. Vêtement de protection : doit être examiné sur son lieu réel d’utilisation. Protège-t-il réellement contre les risques présents sur le lieu de travail, par exemple contre les substances chimiques utilisées ou contre les effets de la chaleur ? Le vêtement de protection doit être testé et évalué par les collaborateurs ; prévoir les frais d'entretien (lavage, traitement du textile) par des professionnels. Destiné à protéger le salarié contre les salissures liées au travail (combinaison, ou 2 pièces veste/pantalon en coton ou similaire) non flottant évitant les accrochages, pantalon de travail pouvant intégrer des protections. Au niveau des genoux, des poches permettant d’insérer une plaque viscoélastique de type HYGROVET ; la plaque :
Combinaison jetable (amiante, autres CMR, produits dangereux) ; pour l’amiante combinaison jetable type 5 ; fermées aux chevilles, et aux poignets, comportant une capuche. Sous-vêtements à usage unique:(amiante sous-section 3) évitant le transfert de pollution. Vêtement de protection : Contre les intempéries : Normes EN 342, EN 343 (classe 2 ou 3) et EN 14058 : Froid : (vêtement isolant, imperméable à l'eau, tout en laissant respirer le corps ex : parka en deux parties dissociables, une partie intérieure de type polaire avec manches amovibles et une partie extérieure imperméable au vent et à la pluie). Chaleur : vêtements couvrants à maille serrée en coton léger et aéré ou fibres nouvelles-permettant l'élimination de la transpiration par évaporation, de couleur claire, amples, couvrant si possible bras et avant-bras, un pantalon, ne jamais travailler torse nu, et en short risque des rayons UV); lunettes de soleil avec verres teintés à protection UV 100% enveloppantes ; un couvre-chef selon les activités : casque, casquette avec visière, chapeau à large bord, on pensera aussi à protéger la nuque. Vêtement résistant au feu :(Norme NF EN 4701 soudeur) : (travaux étanchéité, soudage, travaux routiers : enrobés.), pour le soudage, les vêtements de protection doivent être en cuir ou en toile ignifugée (tablier, manchettes, guêtres). Vêtement haute visibilité : équipé de bandes rétro réfléchissantes de signalisation de catégorie 2 ou 3 pour travaux routiers norme EN 471, (matériaux fluorescents de couleur vive jaune, orange, assurant la visibilité et le contraste de jour, et des éléments rétro réfléchissants de couleur gris-argent pour assurer la visibilité et le contraste de nuit). Tablier de protection (produits dangereux) Gilet de sauvetage : pour travaux à proximité de l'eau. Contre le risque électrique :
Lorsque le salarié est un intérimaire, l’entreprise de travail temporaire (ETT) stipule dans le contrat de mise à disposition, les EPI fournis : le plus souvent casque et chaussures de sécurité ; l’entreprise utilisatrice (EU) fournissant les EPI spécifiques au poste de travail.
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FORMATION INFORMATION BRUIT |
Afin que les équipements de travail en vue de réduire les expositions soient utilisés correctement; obligatoire lorsque l'exposition des travailleurs atteint ou dépasse le LEX,d 80dB(A) ou Lpc 135 dB(C). Cette formation sensibilisation est réalisée avec le service de santé au travail; elle porte: sur la nature du risque sonore; les mesures prises pour réduire le danger ; Les valeurs limites d’exposition, les résultats des mesurages des niveaux sonores dans l’entreprise; le port et les modalités du port des EPI. |
FORMATION AUTRES RISQUES : électrique ; vibration |
Risques : chimique, biologique. Risques physiques : vibration, rayonnement ionisant, champ électromagnétique travail isolé et dangereux ; Risque d’explosion (atmosphère explosible) : travail en espace confiné…en collaboration avec l’équipe pluridisciplinaire du service de santé au travail. |
FORMATION ELINGAGE |
Pour les banches, armatures, paniers à matériaux...l’arrimage des charges nécessite une formation théorique et pratique tant pour le choix des élingues (cordage textile, câble d’acier, chaîne), que pour leur mode de fixation et leur utilisation. Un plan de maintenance préventive doit être mis en place afin de garantir le bon état du matériel, par une vérification on doit savoir détecter une usure anormale, des déformations suite à des chocs, et retirer du service, le matériel susceptible d’entraîner une rupture. Une personne compétente doit vérifier annuellement tous les accessoires de levage; le nom et la qualité de cette personne sont consignés dans un registre de sécurité. |
FORMATION SENSIBILISATION A LA MANUTENTION |
Formation prévention des risques liés à l'activité physique et ergonomie (PRAP, ADAPT métiers en collaboration avec le service de santé au travail; des exercices d’échauffement pendant 10’ en début de poste peuvent éviter des problèmes de dorso-lombalgies |
FORMATION MAINTIEN ACTUALISATION DES COMPETENCES SST |
Avant d’organiser une formation de SST, l’employeur est tenu d’associer le médecin du travail à sa démarche; le médecin pouvant évaluer en fonction du nombre de salariés, de leur répartition géographique, de la nature de l’activité et de son organisation, le nombre de SST nécessaire. Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, et chaque chantier occupant 20 personnes plus de 15 jours un membre du personnel doit avoir reçu la formation SST (la formation dure au minimum 12h répartie en 3 séances de 4heures, sur plusieurs jours ; en cas de risques spécifiques dans l’entreprise, il faudra ajouter 1à 2 heures). Un maintien, actualisation des compétences (MAC) nouvelle appellation du recyclage( à compter 01/07/2012) , dans les 24 mois qui suivent la formation, ou plus souvent, si l’entreprise le demande (6h de maintien et actualisation des compétences(MAC), incluant le module de formation les risques spécifiques pour 4 à 10 stagiaires ; on doit rajouter 30’ par stagiaire supplémentaire ( jusqu’à 14 stagiaires au maximum) soit 8h pour 14 stagiaires , au-delà nécessité de 2 formateurs . Le médecin du travail doit être informé des sessions. L’intervention du SST est limitée dans le temps (quelques minutes précédant l'arrivée des secours spécialisé); dans l'espace (domaine intervention l'entreprise essentiellement, mais l'article: 222-6 du code pénal l'invite à porter secours à toute personne en danger); dans les moyens (c'est le secouriste "aux mains nues", son efficacité tient à son intervention immédiate après un accident: les trois premières minutes sont cruciales). Sa formation lui permet: d'alerter les secours, de leur transmettre les informations nécessaires pour qu'ils organisent leur intervention; lui permet après avoir examiné la victime de pratiquer les gestes d'urgence évitant une aggravation de l'état de la victime voire même de l'améliorer. Au fur et à mesure de ses maintiens et actualisations des compétences(MAC) le SST acquiert une capacité d'analyse de la situation d'accident, de ce fait il modifie sa façon de faire pour la rendre moins dangereuse et éviter un accident; le SST contribue à son niveau aux actions de prévention menées dans l'entreprise. Un SST doit être capable de repérer les risques professionnels, il est ainsi un précieux auxiliaire pour l’employeur tenu de prévenir ces risques. Importance de traiter les risques spécifiques du ou des métiers (lors des sessions de formation et de MAC). Les SST sont formés par des formateurs en sauvetage secourisme du travail : formateurs d’entreprise ou organismes de formation conventionnés par les CARSAT (programme INRS La formation de SST est distincte de celle de secouriste civil, ce dernier pour devenir SST, devra suivre une formation complémentaire. L’employeur peut imputer les dépenses relatives à la formation SST sur sa participation à la formation professionnelle continue si cette dernière est dispensée dans le cadre de véritables stages. |
HABILITATION ELECTRIQUE |
Les travaux visés sont :
Tout personnel amené à effectuer ou surveiller des opérations sur des installations électriques en exploitation, ou dans leur voisinage, (les salariés peuvent effectuer des opérations pour lesquelles une partie de leur corps ou les outils et matériels qu’ils manipulent se trouvent à une distance inférieure à 30 cm des pièces nues sous tension mais sans qu’il y ait contact intentionnel avec ces pièces), ou accéder sans surveillance aux locaux et emplacements à risque de choc électrique ( contenant des pièces nues sous tension) doit être habilité: Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiés : l’habilitation est délivrée par l’employeur, elle est la reconnaissance de la capacité d’une personne placée sous son autorité à accomplir en sécurité vis-à-vis du risque électrique, les tâches qui lui sont confiées Avant de délivrer l’habilitation, l’employeur s’assure que le travailleur
Le salarié qui effectue des travaux sous tension doit préalablement être certifié par un organisme de certification accrédité ; pour les travaux sous tension (TST), dont la pratique doit être considérée comme exceptionnelle, une habilitation spécifique est requise. Le travailleur indépendant ou l’employeur qui participe lui-même à une opération n’a pas d’habilitation, mais doit pouvoir faire la preuve de sa formation et de sa connaissance du risque électrique. L’habilitation doit être réexaminée par l’employeur au moins une fois/an et chaque fois que cela s’avère nécessaire. Un recyclage des compétences et connaissances est à dispenser selon une périodicité fonction des opérations effectuées : la périodicité recommandée est de 3 ans Pour l’intérimaire : l’employeur de l’entreprise utilisatrice doit vérifier qu’il a reçu la formation nécessaire, mais c’est l’entreprise utilisatrice qui habilite l’intérimaire. Il est interdit de confier aux moins de 18 ans des travaux sur des installations dépassant 250 V en courant alternatif ou 600 V en courant continu sauf dérogation de l’inspecteur du travail après avis du médecin du travail . L’habilitation est symbolisée de manière conventionnelle par des caractères alphanumériques et si nécessaire un attribut - Le 1er caractère indique le domaine de tension concerné (basse ou haute)B ou H - Le 2 èmè caractère indique le type d’opération :
- Le 3ème caractère est une lettre additionnelle précisant la nature des opérations
A proximité de pièces nues sous tension)
Exemples :
Une intervention basse tension élémentaire : est une opération d’ordre électrique simple qui doit être exécutée exclusivement hors tension et à plus de 30 cms de pièces nues sous tension par un opérateur habilité BS , qui n’a pas d’exécutant sous ses ordres et doit disposer d’une paire de gants isolants et d’un dispositif de vérification d’absence de tension ( l’habilité BS n’est pas un électricien) Concerne tous les métiers intervenant sur l’installation par nécessité : peintres, plombiers, chauffagistes, carreleurs, menuisiers, serruriers… L’habilitation BS est strictement limitée aux :
Les interventions basses tensions élémentaires (habilitations BS) sont limitées à des circuits :
Une intervention basse tension générale (opérateur habilité BR : électricien confirmé) comprend :
L’habilité BR doit éliminer le risque par consignation ou par isolation, intervention en présence de tension en cas d’impossibilité technique L’habilité BR doit disposer du matériel, outillage, équipements de protection collective et individuelle, des vêtements de travail adaptés à sa mission (gants isolants, écran facial, dispositif de vérification d’absence de tension, outils isolants, dispositifs de verrouillage). |
PENIBILITE |
Le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) permet au salarié, exposé à un ou plusieurs facteurs de pénibilité à des degrés élevés d’intensité et de durée, de bénéficier de l’ouverture de droits à la formation professionnelle, au temps partiel ou encore à un départ anticipé à la retraite L’employeur effectue une déclaration annuelle dématérialisée à la CNAV ou à la CARSAT., cette déclaration se fera selon les modalités prévues pour la DADS ou la DSN ; Les informations contenues seront communiquées au service de santé au travail et au salarié qui obtiendra ensuite un relevé de points consultable sur Internet. Suppression des fiches de prévention de la pénibilité Les branches professionnelles sont chargées de déterminer par accord, des situations types d’exposition, faisant notamment référence aux postes, métiers ou situations de travail occupés et aux mesures de protection collective et individuelle appliquées. En l’absence d’accord collectif de branche étendu, ces postes, métiers ou situations de travail exposés peuvent également être définis par un référentiel professionnel de branche homologué par un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et des affaires sociales, qui seront opposables en cas de contrôle ou contentieux La mise en place des référentiels doit permettre de simplifier les obligations de l’employeur en matière de pénibilité. En attendant leur mise en place (qui risque de prendre du temps) ; le chef d’entreprise reste tenu, à défaut d’accord de branche étendu auquel se référer, de procéder lui-même à cette évaluation. Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 : 1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare : 2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit : Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes : Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H). Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 : 1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare : 2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit : Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes : Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H). 3/ Seuil d’exposition pour le travail répétitif :
Le travail répétitif est défini « par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte ». (ANACT 09 /2015) Deux seuils d’intensité sont utilisés : prochain décret à venir L’action technique est définie comme toute « action manuelle élémentaire mettant en jeu un ou plusieurs segments corporels ou articulations permettant d’accomplir une tâche de travail simple » : saisir, positionner, placer, insérer, pousser, appuyer, visser, tirer, frapper, couper, retirer, abaisser 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes, pendant au moins 900 heures par an ; Seuils pour 6 facteurs de pénibilité applicables au : 01/07/2016 : La manutention manuelle de charge sera considérée comme facteur de pénibilité dans les situations suivantes, qui comportent, alternativement ou en cumul, un temps de manutention de 600h par an :
Par ailleurs sera également pris en compte, comme facteur de pénibilité, le cumul de manutention de 7,5 tonnes et plus par jour pour une durée de 120 jours par an. 5/ Seuils d’exposition pour les expositions aux postures pénibles (positions forcées des articulations) :
Pour l’ensemble de ces postures alternativement ou en cumul un temps de 900h par an sera exigé pour que l’exposition à ces postures soit considérée comme facteur de pénibilité. 6/ Seuils d’exposition pour les expositions aux vibrations mécaniques :
7 /Seuils d’exposition pour les expositions aux agents chimiques dangereux y compris les poussières et les fumées : 8 /Seuils d’exposition pour les températures extrêmes :
9/Seuils d’exposition pour le bruit : Le salarié ne sera pas considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il porte des protections auditives qui permettent d’être en dessous de ces valeurs. Comme les autres salariés, les travailleurs intérimaires bénéficient des mesures relatives à la pénibilité : dans le contrat de mise à disposition, l’entreprise utilisatrice doit indiquer à l’entreprise de travail temporaire, à quels facteurs de pénibilité l’intérimaire est exposé « au vu des conditions habituelles de travail appréciées en moyenne sur l’année par l’entreprise utilisatrice, caractérisant le poste occupé » La fiche de prévention des expositions est remise par l’entreprise de travail temporaire à l’intérimaire au plus tard le 31 janvier de l’année suivant celle à laquelle elle se rapporte. |
QUALIFICATION INITIALE OBLIGATOIRE POUR LA CONDUITE D’UN VEHICULE DE TRANSPORT DONT LE PTAC EST > 3,5 TONNES |
Concerne tous les conducteurs salariés ou non dont la conduite est l’activité principale (contrat de travail) : en sont dispensés :
Formation longue (280 heures minimum): obtention d’un titre professionnel de conduite routière ou d’un diplôme de niveau V de conducteur routier tels que: CAP de conducteur routier de marchandises; BEP de conduite et services dans le transport routier ou titres professionnels de conducteur de transport routier de marchandises sur tous véhicules (CTRMV ou sur porteurs(CTRMP) délivré par le ministère de l’emploi et de la formation professionnelle. L’obtention de l’une de ces certifications permet à son titulaire de conduire dès l’âge de 18 ans les véhicules pour lesquels un permis C ou EC est requis
Au vu du titre, du diplôme ou de l’attestation de formation, le préfet du département remet au conducteur après avoir vérifié la validité son permis de conduire une carte de qualification de conducteur( cette carte est européenne) , renouvelée tous les 5 ans après chaque session de formation continue.
Lors des contrôles en entreprise l’employeur doit pouvoir justifier de la régularité de la situation de ses conducteurs salariés. A défaut il encourt une contravention de 4é classe; tout conducteur doit quant à lui présenter sa carte de qualification sous peine d’encourir une amende de 3é classe (sauf manquement imputable à l’employeur. Les conducteurs ayant interrompu leur activité de conduite à titre professionnel pendant une période supérieure à 5 ans doivent suivre la FCO préalablement à la reprise de leur activité de conduite. Les attestations délivrées par un autre pays ne sont pas valables en France. L’entreprise de travail temporaire doit former ses salariés, l’entreprise utilisatrice devant vérifier l’attestation de l’intérimaire, sinon elle engage sa responsabilité civile en cas d’accident. -Formation « passerelle »: tout conducteur titulaire du permis E ou EC et ayant obtenu la qualification initiale de conducteur de transport de voyageurs peut obtenir la qualification initiale de transport de marchandises après avoir suivi une formation complémentaire de 35 heures. |
SENSIBILISATION RISQUE ROUTIER |
Les conducteurs des VUL doivent être informés sur leurs responsabilités et en particulier :
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TEMPÉRATURE EXTRÊME |
Travail par grande chaleur :
Travail au froid :
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Surveillance médicoprofessionnelle
Surveillance médico-professionnelle : se reporter aux nuisances et à leurs fiches FAN éventuelles