Poseur Plafond Suspendu
Fiche FAST n° 09-05-14 | (30/11/2012)
Les informations fournies par cette fiche sont indicatives, sans valeur légale et sans caractère obligatoire.Description de l'activité
Définition : réalise à l’aide de plaques, profilés ou bacs des plafonds décoratifs, absorbants ou isolants phoniques, isolants thermiques ou pare feu.
- Approvisionne le chantier en matériaux : plaque en fibres minérales artificielles (FMA), profilés aluminium, bacs en tôles. Ces matériaux légers unitairement (2 à 4 kg) sont généralement conditionnés en cartons lourds (20 à 30 kg) et encombrants (plaque de 120 x 60 ou 60 x 60 le plus souvent).
- Travaille à l’intérieur des bâtiments, d’atelier ou de locaux d’usine.
- Travaille sur une plateforme individuelle roulante PIRL (plafonds de bureau à 2,5 m) ou sur échafaudage roulant (plafonds d’atelier ou de locaux industriels pouvant atteindre 15 m) ; peut conduire une nacelle élévatrice.
- Aligne les cornières à l’aide d’un niveau à bulle et d’un cordeau (le laser rotatif est réservé aux surfaces de 50 m2 et plus). Puis fixe ces cornières avec une cloueuse ou une agrafeuse pneumatique.
- Suspend les barres autoportantes, les porteurs et les entretoises grâce à des pattes de suspension, des tiges filetées ou des pitons qu’il a préalablement fixés au plafond du local (dalle béton, hourdis, charpente métallique ou bois) à l’aide de MVP (perceuse, perforateur, visseuse, pistolet de scellement).
- Découpe les plaques en FMA avec un cutter, une griffe diamant ou une scie électrique. Emploie une grignoteuse électrique, une tronçonneuse ou une cisaille à main pour couper les matériaux métalliques.
- Peut réaliser une isolation en disposant des rouleaux ou des coussins de laine de verre – roche au dessus des profilés ou des bacs métalliques.
- Peut déposer un plafond suspendu (et son isolation) ou des plaques en place en vue d’un remplacement ou d’une extension.
- Peut intervenir sur des matériaux contenant de l’amiante, après formation (plaque de faux plafond, flocage…) dans le cadre d’activités autres que la démolition, le retrait et l’encapsulage ayant pour but le traitement de l’amiante en place (sous-section 3); cette activité doit être confiée à une entreprise spécialisée( ➡ désamianteur).
Exigences
- Co-activité
- Conduite : PEMP, VUL
- Contact Clientèle
- Contrainte posturale : bras en élévation
- Travail à la Tâche
- Travail en Equipe
- Travail en hauteur (PIRL, échafaudage roulant, PEMP)
- Travail Pour Entreprise Utilisatrice
- Vision adaptée au poste : vision du relief, champ visuel (appréciation des alignements)
- Multiplicité Lieux Travail
- Grand Déplacement : Découché
Accident du travail
- Emploi d'outil à main/matériau tranchant/contondant : cutter, profilé, scie, cisaille, profilés tranchants
- Chute de hauteur : PIRL, échafaudage roulant
- Chute de plain-pied : encombrement, obstacle
- Emploi de machine dangereuse : portative ; cloueuse, agrafeuse
- Port manuel de charge: profilés aluminium
- Projection particulaire : corps étranger, limaille
- Travaux rayonnement non ionisant : laser
- Contact avec conducteur sous tension : machine électrique, rallonge
- Risque routier : mission, trajet
Nuisances
- Bruit : perforateur, visseuse, pistolet de scellement - Voir la fiche
- Hypersollicitation des membres TMS
- Manutention manuelle de charges - Voir la fiche
- Vibrations main/bras - Voir la fiche
- Laines minérales - Voir la fiche
- Laser (Rayonnement) - Voir la fiche
Maladies professionnelles
- Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail [57] ”Tableau MP INRS
- Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes [98] ”Tableau MP INRS
- Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels [42] ”Tableau MP INRS
- Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes [69] ”Tableau MP INRS
- Périonyxis onyxis : atteinte des doigts et des orteils [77] ”Tableau MP INRS
- Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante [30] ”Tableau MP INRS
- Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante [30bis] ”Tableau MP INRS
Actions préventives
Mesures organisationnelles
AUTORISATION DE CONDUITE (PEMP) |
Etablie et délivrée par l’employeur avant de confier un engin à un conducteur médicalement apte et titulaire du CACES Cette disposition concerne aussi l’employeur utilisateur de conducteur intérimaire. Cette autorisation concerne les engins de chantier (cat 1 à 10), appareils et engin de levage (pont roulant, chariot automoteur, PEMP, grue auxiliaire autoportée) et installation automatisée. Instructions techniques données par l’employeur au conducteur : caractéristiques de l’engin, instructions particulières relatives au site d'intervention, interdictions d’utilisation, conditions de circulation, aires de stationnement et zones de travail consignes d’arrêt (stabilisation, mise en sécurité), entretien, document d’information générale conservé sur l’engin.
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BRUIT |
Un des principaux critères d’évaluation est le niveau d’exposition quotidienne au bruit, noté LEx,8h ; ce paramètre acoustique équivaut à la dose de bruit reçue par un opérateur sur une journée de travail de 8 heures, il est exprimé en dB(A) et c’est une valeur moyenne ; un autre critère très important, le niveau crête, noté LPC, équivaut au niveau instantané maximum relevé pendant la journée de mesure. Il est exprimé en dB (C) ; cette grandeur permet de prendre en compte le risque de lésions liées à des bruits impulsionnels (exemple : les chocs métalliques). L’analyse complémentaire de ces deux critères permet de réaliser une mesure interprétable du risque d’exposition au bruit ; Il est également important de connaitre la fréquence et la durée d’exposition au bruit durant l’année (activité ponctuelle quelques fois par an, activité en continu, etc.). Lorsque le LEX, d est de 80dB(A) ou Lpc, d 135 dB(C) sont atteints, il met à disposition des PICB. Lorsque le LEX, d de 85 dB(A) ou Lpc, d 137 dB(C) sont dépassés l’employeur met à disposition des PICB et veille à leur port effectif par les opérateurs La prise en compte du risque bruit au niveau d’un équipement de travail (conception, installation, production, réglage, maintenance) est une nécessité pour préserver la santé et la sécurité des salariés ;
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REPERAGE AMIANTE |
Le donneur d’ordre portera une attention particulière à la qualité de la recherche préalable des matériaux contenant de l’amiante (MCA) qui conditionne le bon déroulement de l’opération. Il fait réaliser un repérage exhaustif avant travaux, effectué par un contrôleur technique certifié dans la zone de travaux, et les zones (circulation, locaux mitoyens étages supérieurs et inférieurs..), susceptibles d’être affectées par les travaux (vibrations, chocs, entrée et sortie de matériels) Il convient de réaliser une visite systématique de tous les locaux (y compris l’enveloppe extérieure) ; la connaissance de l’historique des locaux et équipements peut apporter une aide précieuse (plans, croquis, date de délivrance du permis de construire) dans la recherche ; des matériaux peuvent être prélevés et analysés pour confirmer ou infirmer la présence d’amiante et les analyses des échantillons de matériaux sont effectuées par un laboratoire accrédité. Le rapport de recherche des MCA est rédigé dans le respect de la norme : NF X 46-020., et conformément aux arrêtés du 12/12/2012(JO 28 /12/2012) décrivant les différentes phases de réalisation du repérage et précisant les critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits contenant de l’amiante ainsi que le contenu minimal du rapport de repérage . La personne ayant effectué le repérage a l'obligation de transmettre une copie de son rapport au propriétaire de l'immeuble mais également, au préfet du département du lieu d’implantation de l’immeuble bâti ; Ce rapport est intégré dans le dossier technique amiante(DTA) de l’ouvrage cf. supra mesures organisationnelles : dossier technique amiante DTA ; lequel sera communiqué à toutes les entreprises appelées à travailler sur cet ouvrage. Aucune entreprise ne doit ignorer les risques liés à la présence d’amiante ; dans le doute, le principe de précaution doit s’appliquer. |
DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE (DTA) |
Un arrêté définit les recommandations générales de sécurité du DTA ; le modèle de fiche récapitulative du DTA, et la gestion des déchets. Etabli par un organisme accrédité , il sera demandé systématiquement aux propriétaires de l’immeuble, ou en cas de copropriété, au syndicat des copropriétaires, ou aux propriétaires des parties privatives ( permis de construire délivré avant le 01 /07/1997) où doit avoir lieu l'intervention sur des matériaux amiantés, afin de connaitre la présence, la localisation et l'état de conservation des matériaux amiantés; ce document n'étant qu'un repérage visuel il sera complété avant toute intervention destructive (perçage, ponçage, grattage...) par un prélèvement (effectué par un contrôleur technique certifié) et analysé (par un laboratoire agréé) cf. repérage amiante. |
ORGANISATION PREMIERS SECOURS |
Plan organisation des secours Numéros d'urgence, liste SST opérationnels, dispositif alerte, matériel secours affichage conduite à tenir en cas accident, points de rendez-vous (PRV) reconnaissance du chantier avec les services de secours d’urgence extérieurs à l’entreprise, les procédures mises en place pour des chantiers particuliers: souterrain, isolé, en espace confiné, déployé sur une longue distance (pose gazoduc, ligne ferroviaire ..) travaux à proximité de l’eau: cours d’eau, port...) chantier de désamiantage… Ce plan d’organisation des secours est tenu à la disposition de l’inspecteur du travail. Il en est de même pour l’incendie (cf. mesures techniques et humaines). |
DECHETS GESTION |
Elle rentre dans l’évaluation des risques (DUE): Tri sélectif, conditionnement, stockage, évacuation, recyclage. On distingue 3 grandes catégories de déchets: Inertes: 65% des déchets du BTP gravats brique, béton, carrelage, verre… Non dangereux: isolants, bois non traités, métaux. Dangereux: solvants, pots de peintures, bois traités, résines, amiante… (cf. bordereau de suivi des déchets dangereux BSDD). Avoir une politique d’achat durable et responsable; les critères de gestion des déchets doivent être pris en compte dès l’achat : limitation des quantités d’emballage produits intégrant le moins possible de matières dangereuse, produits rechargeables plutôt que jetables, produits biodégradables et compostables, privilégier des conditionnements plus écologiques comme le vrac, exiger des fournisseurs de reprendre les emballages et produits usagés. L’entreprise est légalement responsable de l’élimination de ses déchets, et doit trouver des partenaires spécialisés dans le traitement et le recyclage des déchets. |
FICHE D’EXPOSITION INDIVIDUELLE : amiante |
PENIBILITE |
Le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) est destiné à réparer une certaine inégalité entre les salariés, en permettant aux salariés exposés à des facteurs de pénibilité d’acquérir des points sur leur C3P afin notamment de se former, de réduire leur temps de travail ou encore de partir plus tôt à la retraite ; La prévention de la pénibilité ne concerne pas que les seniors ; elle doit éviter aux plus jeunes de développer des pathologies professionnelles et leur permettre de travailler plus longtemps. Tout employeur quel que soit la taille de son entreprise doit prendre les mesures nécessaires afin d’assurer la traçabilité des expositions et de prévenir la pénibilité au travail ; Un plan d’action pour prévenir la pénibilité au travail doit être établi par l’entreprise, ce plan permettra aux salariés exposés à des facteurs de pénibilité de bénéficier d’actions, de manière à préserver leur santé le plus longtemps possible. La pénibilité au travail doit être intégrée au sein du document unique d’évaluation des risques (DUER) Les entreprises d’au moins 50 salariés, dont au moins 50 % des salariés (ce sera 25 % à compter du 1er janvier 2018) sont soumis à certains risques, ont l’obligation de négocier un accord - ou un plan d’actions - d’entreprise ou de groupe sur la prévention de la pénibilité, après avis des instances représentatives du personnel. Cet accord – ou plan d’actions, d’une durée maximale de 3 ans, doit porter sur un certain nombre de thèmes obligatoires : - Contraintes physiques marquées :
- Environnement physique agressif :
- Certains rythmes de travail :
Devront conclure un accord ou élaborer un plan d’action en faveur de la prévention de la pénibilité, ou être couvertes par un tel accord (accord de branche ; les entreprises de moins de 300 salariés peuvent être exonérées de l’obligation de négocier un accord, lorsqu’elles sont couvertes par un accord de branche étendu.) Accords collectifs : sur le premier trimestre 2015, 16 accords de branche relatifs à la prévention de la pénibilité ont été conclus ; une goutte d’eau comparée aux 951 accords de branche signés en 2014 Cet accord devra prévoir :
L’accord ou le plan d’action doit reposer sur un diagnostic préalable des situations de pénibilité, prévoir des mesures de prévention, ainsi que les modalités de suivi de leur mise en œuvre effective. Le plan d’action qui a une durée maximale de 3 ans doit traiter au moins l’un des thèmes suivants :
Et en outre au moins deux des thèmes suivants :
Une entreprise non couverte par un accord collectif ou un plan d’action disposera d’un délai de 6 mois pour se mettre en conformité. Le plan d’action relatif à la prévention de la pénibilité doit être déposé auprès de la DIRECCTE.
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Mesures techniques
ECHAFAUDAGE/MOYENS ELEVATION |
Avant toute utilisation d’échafaudage, le chef d’entreprise ou son représentant procède à une analyse : des besoins et des contraintes du site
La plupart des fabricants proposent des systèmes à montage et démontage en sécurité (DMS), dont le niveau N+1 ne peut être monté, tant que le garde corps définitif de ce même niveau n’est pas installé ; le DMS est assuré par du personnel formé (formation adéquate et spécifique, dispensée en externe par un organisme, ou en interne par une personne compétente) compréhension du plan de montage, démontage, transformation de l'échafaudage; mesures de prévention des risques de chute de personnes ou d'objets; conditions en matière d'efforts de structures admissibles. Pour l’échafaudage de pied (recommandation R 408 de la CNAM: accès, circulation en sécurité sur échafaudage, respect des limites de charge, prise en compte de la co-activité, signalement des situations dangereuses, maintien de l'échafaudage en sécurité). Un salarié < 18 ans ne peut pas être affecté au montage/démontage sauf dérogation (avis favorable du médecin, autorisation de l’inspecteur du travail pour apprenti en formation). Cette formation sera renouvelée en fonction de la fréquence d'utilisation, de l'acquisition de nouveaux matériels ou suite à des incidents, ou défaillance dans la mise en œuvre technique. Dans les régions venteuses, consulter la carte des vents nominaux ce qui déterminera l'adéquation de l'échafaudage par rapport aux effets du vent, mais aussi des bâches dans le cas d'opération de nettoyage de façades. Pour une hauteur supérieure ou égale à trois étages faire appel à une entreprise ou à un loueur spécialisé. Les échafaudages peuvent être stockés dans des containers remorquables, ce qui facilite leur manutention et sécurise leur transport. Pour tout échafaudage nécessité de garde-corps: lisse comprise entre 1 m et 1,10 m et comportant une plinthe de butée de 10 à 15 cm, lisse intermédiaire à mi-hauteur en acier ou alliage aluminium, les plinthes pouvant être en bois. Lorsque l'échafaudage est prêté par une autre entreprise ou loué (locatier), un document sera signé entre les deux parties stipulant que le matériel est conforme certifié: NF EN 1004, complet, en bon état de conservation, mise à disposition des notices de montage/démontage, utilisation. Ce document dégage la responsabilité de son propriétaire si le matériel est mal utilisé. ECHAFAUDAGE DE PIED : A cadres (échafaudage de façades) ou multidirectionnels, multiniveaux (pour les ouvrages en milieu industriel) Il en existe 6 classes selon la charge sur le plancher; de 75 kg/m2 à 600 kg/m2 (sont en éléments préfabriqués ou en tubes et colliers): Marquage NF; obligation d'examen au moins tous les 3 mois (personne compétente désignée par chef établissement) et avant mise ou remise en service (consignation sur registre de sécurité); vérification lors de sa réception si montage fait par une entreprise spécialisée. Vérifier: Appuis au sol horizontalité du sol, amarrage, clavetage, serrage des boulons de collier, fixation des plateaux sur traverses, protections périphériques des planchers (garde- corps) et trémies, l'espacement maximum de 20 cm de la construction, la fixation des filets ou bâches; une note de calcul est obligatoire si échafaudage >31 m. Ces équipements doivent être utilisés en respectant la notice du fabricant. ECHAFAUDAGE ROULANT Pour les travaux de durée relativement courte en façades ou en plafond, ne nécessitant pas un accès permanent. Marquage NF(EN1004), se procurer la notice d'instructions précisant: la classe (1 à 6 selon la charge de plancher) hauteurs autorisées (12 m à l'intérieur ; 8m à l'extérieur) ;
Une plaque signalétique par gravure comportant les principales caractéristiques du modèle doit être apposée sur la base de départ de l’échafaudage. PLATE-FORME SUSPENDUE A NIVEAU VARIABLE: (Anciennement appelée "échafaudage volant"): Conformité et marquage CE avec notice d'instructions; l'ancien matériel doit être conforme aux nouvelles règles techniques. 2 types:
composé d'un plateau suspendu par 3 dispositifs de suspension (treuils à câbles d'acier avec au moins 2 organes de sécurité; le plateau a une longueur maximale de 8 m, plancher à ossature métallique avec garde-corps extérieur réglementaire, et coté construction une lisse à 70 cm et plinthe 15 cm, l'amarrage devra être minutieusement contrôlé: Soit points d'ancrage à des parties solides de l'ouvrage (acrotères) soit amarrage sur des parties lancées (consoles, potences...) vérification minutieuse de la charge du contre poids (blocs de béton, gueuses).
Recommandation: R433 de la CNAMTS; mêmes dispositions que pour échafaudages manuels mais longueur maximale peut être supérieure à 8 m. Chacune des deux suspentes doit être équipée: de dispositif parachute automatique sur la plate-forme et en prise sur le câble de sécurité, de dispositif d'arrêt de la descente si accrochage plateforme sur une partie saillante de limiteur de tension en cas d'accrochage à la montée ; de limiteurs de course (haute voire basse) ; de commandes de type maintenue (arrêt immédiat si arrêt de l'action) verrouillables en position arrêt avec dispositif d'arrêt d'urgence. Une plaque mentionnant la charge maximale et les consignes d'évacuation en cas d'arrêt accidentel doit être fixée sur la plate-forme. PLATE-FORME DE TRAVAIL SE DEPLACANT LE LONG D’UN OU PLUSIEURS MATS : Capacité d’élévation et de charge importante, permettant le stockage de matériaux et de matériels (Norme NF EN 1495)peut comporter un ou plusieurs mâts. NACELLE / PLATE-FORME ELEVATRICE MOBILE PERSONNELS (PEMP) : Conformité et marquage CE, notice d'instructions 3 types de PEMP:
Ne pas utiliser lorsque la vitesse du vent est > 45 km/h (cf. la notice d’instructions du fabricant), l’utilisation d’un anémomètre portatif à main permet d’être renseigné sur la vitesse du vent du site; vérifier la résistance du sol, calage et stabilisation systématique (stabilisateurs et plaques d'appui intermédiaire) avant tout déplacement, on vérifiera le parcours (obstacles, accidents de parcours) ne pas dépasser 2,5 km/h. Inspection quotidienne, installation, montage/démontage exécuté par un personnel compétent (cf. CACES) toujours travailler à deux personnes, car en cas d'incident la 2ème personne pourra utiliser les commandes de secours ; balisage au sol au droit de la zone d'évolution de l'engin. Actuellement les PEMP s’adaptent à des conditions de travail de plus en plus variées: hauteur de travail de 12,15, 18 mètres, pouvant être équipées parfois de chenilles avec des châssis de largeur réduite inférieure à 1200 mm permettant un accès plus facile à l’intérieur des bâtiments.
PLATEFORME INDIVIDUELLE ROULANTE (PIR/PIRL): 2 types
PLATE-FORME TRAVAIL/ ENCORBELLEMENT (PTE) Sert principalement de support aux éléments de coffrage verticaux pour la réalisation des murs en béton. Trois objectifs: éviter une chute à l'extérieur du bâtiment, permettre la mise en place des coffrages des murs extérieurs, faciliter la circulation du personnel. Une vigilance particulière sera portée sur la conformité aux plans et notices de montage du constructeur (plan d'installation ou calepinage); résistance de la construction à la fixation des attaches volantes; la continuité des platelages et des garde-corps.
ECHELLE : Il est interdit d’utiliser des échelles, escabeaux et marchepieds comme poste de travail, sauf à titre exceptionnel : en cas d’impossibilité technique de recourir à la protection collective ; et lorsque le risque de chute de hauteur est faible, et qu’il s’agit « de travaux de courte durée ne présentant pas un caractère répétitif ». Les travaux doivent être réalisés à partir d’un plan de travail conçu, installé ou équipé de manière à garantir la sécurité des travailleurs et à préserver leur santé, la solution à privilégier est le recours à un plan de travail sécurisé. C’est un moyen d’accès à un niveau différent : elle sera conforme aux normes NF, elle peut être en bois, acier, alliage léger selon son utilisation (poids, tenue dans le temps, coût...) doit être de longueur suffisante (dépassement de 1 m, Recouvrement de 1 m pour échelle double) ne pas la prolonger avec des moyens de fortune; inclinaison (distance du pied à la verticale comprise entre 1/3 et 1/4 de sa longueur), bien calée au sol (patins antidérapants) et solidement fixée (crochets); Une vérification régulière est conseillée portant sur l’ensemble des éléments constitutifs (barreaux, montants, patins) on privilégiera les plates-formes individuelles roulantes légères (PIRL) cf. supra
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AMIANTE-INTERVENTION SUR MATÉRIAUX AMIANTES (Sous- section 4) |
Bâtiment: Balisage/périmètre de sécurité de la zone de travail; puis recouvrir d'un film polyane le sol et les parties difficilement dé-contaminables de la zone d’intervention. Travail à l'humide et/ou en surfactant; utiliser des outils produisant le moins possible de poussières: outils à mains (coupe tube à molette ou à chaine); Outils électroportatifs à vitesse lente reliés à un aspirateur très haute efficacité à filtres absolus. Repli du chantier et décontamination (local et outils seront décontaminés: si petite surface et faible empoussièrement: chiffon humide; sinon aspirateur à filtres absolus) décontamination du personnel (aspirer puis pulvériser de l'eau savonneuse sur la combinaison, et le masque; enlever la combinaison en la roulant à l'envers et la mettre dans un double sac à déchets puis ôter le masque jetable et le déposer dans ce même double sac à déchets); conditionner de manière étanche les déchets amiantés, coller l'étiquette amiante sur les emballages (cf. supra : mesures organisationnelles bordereau de transport suivi des déchets). Eliminer les déchets dans les filières appropriées (centre de regroupement si petite quantité); installations de stockage autorisée si plus grande quantité. Revêtements Routiers : Les ouvrages concernés par ces travaux se trouvent sur la voie publique et nécessitent une organisation de chantier intégrant : la prise en compte du risque routier et de la présence éventuelle de tiers à proximité. Dispositions à mettre en œuvre :
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RISQUE ELECTRIQUE MACHINE (MVP électriques: visseuse; perceuse, scie, tronçonneuse, grignoteuse...): équipée contre risque électrique - (double isolation). |
Pour toute intervention sur une installation électrique même hors tension, la partie de l’installation sur laquelle les travaux sont effectués doit être préalablement identifiée et consignée, de telle façon que pendant toute la durée des travaux aucune tension ne puisse apparaître ou réapparaître dans cette partie d’installation la tension ne doit pouvoir être rétablie qu’après déconsignation de l’installation et que si le rétablissement de la tension ne présente aucun risque. Consignation formalisée : un chargé de consignation (cf. infra mesures humaines : habilitation électrique), information systématique de l'exploitant, délimitation de la zone, consignation, attestation consignation déconsignation réalisée qu'après réception de l'attestation de fin de travaux. Consignation en 4 phases: séparation (mise hors tension de l’installation) condamnation (verrouillage par dispositif non neutralisable, visible de l'extérieur et réversible par outil spécifique ex: cadenas de couleur à clé unique, numéroté et nominatif); dissipation ou rétention d'énergie (mise à la terre, décharge condensateur...); vérification (absence de tension entre tous les conducteurs); toute consignation doit être signalée par balisage de la zone d’intervention (« rubalise » et pancarte bien visible), à au moins un mètre de l’ouverture de l’installation. Les locaux ou armoires électriques dont l’accès est réservé aux électriciens doivent comporter un triangle d’avertissement du danger électrique conformément à la réglementation (pictogramme) Utilisation d’outils à main isolés ou isolants si intervention sur basse tension : Norme : EN 60 900 Les travaux sous tension y compris lorsqu’ils sont confiés à une entreprise extérieure, ne peuvent être entrepris que sur ordre écrit du Chef d’établissement dans lequel ils sont effectués, justifiant la nécessité de travailler sous tension. |
RISQUE ELECTRIQUE CHANTIER |
Degré protection conseillé : IP 44 minimum et degré 7 (résistance choc mécanique); classe II (double isolation) ou classe III (25 V- travail en zone humide, vide sanitaire); prolongateur câble type H 07-RNF (ne pas dépasser 25 mètres) incorporant un disjoncteur différentiel haute sensibilité de 30 mA; coffret électrique fixe ou portatif fermé à clé, avec dispositif différentiel haute sensibilité (DHS 30 mA), avec branchement extérieur des prises de courant vérification au démarrage du chantier, à chaque modification de structure et annuellement (par organisme agréé avec remise d'un rapport de conformité). Lors du travail près d'une ligne électrique : faire DT-DICT( cf. supra mesures organisationnelles), consigner la ligne: Si impossibilité d'une distance de 3m (tension inférieure ou égale à 50.000 Volts) et de 5m (tension supérieure à 50.000 volts), utiliser un système d’aide à la prévention détecteur de ligne HT sous tension, fixé sur l’ engin ( capteur et centrale), il détecte comme le ferait un radar, le champ électrique émis par le conducteur sous tension analyse les données recueillies ce qui permet d’indiquer à l’opérateur au moyen de signaux lumineux ou sonores le moment ou l’engin engage la zone de voisinage; en cas de ligne enterrée la distance des engins doit être > 1,50 m. Si intervention en façade avec des échafaudages près de lignes électriques en conducteurs nus, les isoler avec des gaines isolantes (par du personnel spécialisé). Utilisation d’outils à main isolés ou isolants si intervention sur basse tension Norme: EN 60 900. Pour éviter l’électrocution utiliser des matériels fonctionnant sur batteries autonomes quand c’est possible. |
MANUTENTION MANUELLE: SUPPRESSION OU AIDES |
Organisation du chantier en vue de limiter les manutentions manuelles par la mise en commun de moyens mécanisés adaptés : grue à tour, grue mobile, grue auxiliaire sur porteur; monte-charges de chantier monte-matériaux ; Mise en place au plus tôt des ascenseurs définitifs pour les besoins du chantier; chariots, diables…); les postes de travail seront préalablement analysés; respect des valeurs limites fixées pour le port manuel de charges appareils et accessoires de levage adaptés; panier pour manutention des étais; palonnier avec respect des charges indiquées pour les éléments préfabriqués (poutrelles, prédalles, dalles alvéolaires); fourche à palettes pour approvisionnement des matériaux. Palonnier autoportant à ventouse pour manutention des verres, à pince (tuiles sur palettes); chariot de transfert à roulettes sur liteaux en bois en toiture pour la distribution des tuiles. Prévoir des recettes à matériaux judicieusement réparties, facilitant l’approvisionnement à la grue sans dépose des garde-corps à chaque niveau. Outils de manutention: regard/bordure/dalle/pavé; crochet de levage (matériau compresseur); monte –matériaux; table élévatrice (atelier); transpalette; livraison stockage des palettes de sacs de ciment et de parpaings au plus près du poste de travail avec utilisation par exemple d’une plate-forme à ciseaux de hauteur réglable et parpaings prêts à être posés (livrés à l’endroit dans le sens de la pose) évitant des manutentions superflues. Utilisation de lèves plaques et tampon aimantés pour soulever les plaques de chambre télécom et d’égouts. Utilisation de lèves plaques pour la pose de plaques en placoplâtre en plafond. Diable monte escalier à chenille électrique (jusqu’à 300 Kg), équipé si possible d’un gerbeur intégré, pour lever les charges en hauteur et faciliter leur mise en place (chauffe-eau, chaudière au gaz …) Utilisation de robot pour la pose de rails de tramway: pose d’un ruban de béton de 30 cm et mise en place des attaches sur lesquelles les rails viendront s’insérer, les opérateurs sont ainsi déchargés des manutentions les plus pénibles et les plus dangereuses En TP (activité enrobés et asphalte)
Utilisation d’unité mobile de « projection de gravillons enrobés » pour les opérations de réparation de revêtements de voirie, au lieu du « point à temps manuel » Unité autonome d’une réserve de granulats d’environ 4000 litres ; les gravillons sont dosés de manière exacte et transportés dans un réservoir injecteur par l’intermédiaire d’une vis sans fin avec une cuve à liants de capacité de 1700 litres ainsi qu’une cuve de stockage d’eau sous pression de 500 litres pour humidification des granulats afin d’avoir une meilleure adhésivité Utilisation d’un bras suspendu et articulé pour l’application, évitant les efforts à chaque lancée de pelle (diminution aussi du risque chimique par un mélange in situ instantané, évitant l’utilisation de fluxant inflammable et nocif pour l’opérateur). |
ORGANISATION PREMIERS SECOURS |
Les lieux de travail (unités de travail) doivent être équipés d’un matériel de premier secours( trousse de secours en métal, plastique ou souple ) adapté à la nature des risques propres à l’entreprise , facilement accessible ( ce matériel doit faire l’objet d’une signalisation) , permettant d’effectuer les premiers soins . Identifier les SST par un macaron spécifique sur leur casque. Afficher la liste des SST dans l’atelier ou sur le chantier Aucun texte n’établit de liste de produits obligatoires, mais le matériel doit être en bon état de fonctionnement et les produits ne doivent pas être périmés. Il appartient au médecin du travail de fixer le contenu de la trousse de secours, ainsi que les modalités d’utilisation des produits ; ces modalités doivent être consignées dans un protocole écrit. Concernant l’installation d’un défibrillateur (les défibrillateurs semi automatiques : DSA sont recommandées), il n’existe pas d’obligation réglementaire ; la Fédération française de cardiologie recommande de disposer d’un défibrillateur dans les lieux à concentration humaine (environ 300 personnes) ; c’est l’employeur qui dans le cadre de l’évaluation des risques, après consultation du médecin du travail, des représentants des salariés, détermine l’opportunité de s’équiper. Leur mise en place ne peut qu’être encouragée sur les grands chantiers ; le coordonnateur SPS doit organiser la mise à disposition aux secouristes des entreprises intervenantes |
POUSSIERE : découpe des plaques de FMA avec scie électrique équipée d'aspiration ; ventilation |
POUSSIERE Captation à la source, aspiration, ventilation capotage (projection) travail à "l'humide": TP: utilisation de tronçonneuse à moteur thermique équipée d’un système d’arrosage fixant les poussières siliceuses lors des travaux de découpe . Sur les chantiers : Dépollution Sols/ Intervention Terrain Amiantifère/ Désamiantage Enrobés/ Déconstruction / : Rabattre les poussières par arrosage, ou par utilisation de brumisateur (très bruyant environ 100 dB, augmente la pression acoustique d’environ 10 dB). Flèche de démolition de l’engin équipée de diffuseurs d’eau, ce brouillard d’humidité permet d’abattre les poussières Equiper les engins de TP (opérations :dépollution des sols, travaux en terrain ou enrobés amiantifères, déconstruction) :de système de filtration de poussières ; l’air extérieur est aspiré et filtré avant d’être introduit dans la cabine (à condition que l’habitacle soit bien étanche) ; ce débit d’air forcé entretient une surpression par rapport à l’air extérieur, interdisant tout entrée d’air pollué ( le débit d’air injecté en cabine est constamment régulé pour générer et entretenir la surpression et surveillée par le conducteur grâce à un écran graphique de contrôle) Bâtiment : Utilisation de ciment, mortiers (joints et colles à carrelage), et enduits "sans poussière"; le ciment se présente non plus sous forme de poudre mais de pâte semblable à une argile (actuellement surcoût non négligeable) Utilisation de malaxeur anti poussières (travaux enduits de façades) malaxeur fermé par un capot muni d’une couverture au format du sac (lors du cassage du sac ce dernier constitue lui-même une barrière entre l’opérateur et les poussières emprisonnées dans la cuve de malaxage) doté de buses de brumisation pour abattre les poussières d’enduit. Atelier menuiserie bois : Dans l’atelier : captage des poussières à la source (prévoir plusieurs points de captage au niveau des machines fixes avec débits d’aspiration de 700 à plus de 5000 m3/h), asservissement automatique des targettes, en fonction des équipements en service ; pour les machines portatives : aspiration spécifique haute dépression (débits aspiration compris entre 80 et 300 m3/h par machine) Un aspirateur manuel devra pouvoir être connecté au réseau principal pour récupérer la poussière sur les postes, évitant ainsi la soufflette ou alors nettoyage avec un aspirateur très haute efficacité (THE). Un dispositif de diffusion d’air par chaussette asservi au système d’aspiration garantit une entrée d’air proportionnelle à la sortie. Le dispositif d’aspiration peut être couplé à une presse à briquettes, permettant de compacter les copeaux pour en faire des petits cylindres de bois évacués dans un bac et produire ainsi du bois de chauffage (suppression des manutentions des sacs de copeaux). à l’extérieur: ventilation adaptée aux besoins ; évents d’explosion (zone ATEX) ; surface filtrante adaptée au débit du ventilateur ; bac récupérateur de poussières et copeaux. Sur chantier : aspirateur industriel monté sur roues équipé de filtres de classe M (Privilégier un aspirateur pouvant raccorder jusqu’à 3 machines portatives), avec ensachage en continu (en remplacement de la cuve), facilite la vidange de l’appareil et l’évacuation des résidus, sans exposer l’opérateur aux poussières aspirées. FUMEE : Bâtiment / Fumée soudage La composition des fumées dépend :
Le procédé de soudage doit être peu émissif : utilisation d’un poste de soudage avec régime d’arc contrôlé ; éviter de souder des pièces grasses ou galvanisées ; remplacer le fil fourré par un fil plein non cuivré ; et en choisissant un gaz de protection comprenant un peu d’O2, et dont la teneur en CO2 est réduite. On délimitera des zones de travail selon la taille et le type de pièces soudées, ce qui limitera le nombre de personnes exposées.
Le captage à la source doit être retenu en priorité, avec le moyen le mieux adapté en fonction des dimensions des pièces à souder et de l’organisation du travail : pour le procédé (MIG ou MAG) :
Des installations fixes type « cabine horizontale » ou « gabarit aspirant » sont des dispositifs à privilégier. Les équipements de protection individuelle ne doivent pas se substituer aux équipements de protection collective; on privilégiera le masque aspirant tenu par une couronne de réglage. Pour aller plus loin :
En espace confiné, (citerne, vide sanitaire) il existe un risque d’asphyxie: mettre en place une ventilation mécanique forcée par apport d’air neuf, une aspiration à l’aide d’une buse de captage mobile peut être installée en complément ; utilisation d’une cagoule à adduction d’air par l’opérateur, et utilisation d’un détecteur d’absence d’oxygène ; désignation d’un surveillant formé TP/Fumée de bitume: Utiliser des finisseurs équipés d’un dispositif de captage intégré des fumées (fumées dégagées lors du déchargement du camion dans le finisseur et au niveau de la vis pendant le brassage de l’enrobé), réduction de 50 à 60% des fumées au niveau de la table du finisseur Fumée de moteurs d’engins : Utiliser pour les engins mobiles non routiers de TP, un gasoil non routier(GNR) à basse teneur en soufre, limitant ainsi les émissions polluantes des moteurs ; en galerie : ajout de pots catalytiques sur les engins. (Limitation de l’émission de particules) flexible d'évacuation des gaz d'échappement branché à un extracteur donnant sur l'extérieur dans les ateliers de mécanique.. |
VIBRATIONS : respect valeurs réglementaires. pour les vibrations mains bras: choix de machines anti-vibratiles (perforateur) |
On distingue 2 modes d’exposition aux vibrations:
L’employeur doit évaluer et si nécessaire mesurer (par des personnes compétentes) les niveaux de vibrations mécaniques auxquels les salariés sont exposés, et prendre les mesures de prévention visant à supprimer ou réduire les risques liés à l’exposition aux vibrations. Les valeurs limites rapportées à 8 heures de travail sont :
Pour les vibrations Corps entier :
Pour les vibrations Main-bras: :
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TRANSPORT DE PERSONNEL ET DE MATERIEL AVEC VEHICULE LEGER (VUL) : spécialement aménagé (respect des charges PTAC) |
Pour rouler en sécurité avec son VUL :
Compte tenu des conditions d'utilisation intensive des VUL, un contrôle technique annuel permet d'assurer une vérification plus fréquente des éléments de sécurité.
L'utilisation d'un carnet de suivi et d'entretien permet de formaliser par écrit le relevé des défauts visuels apparents et d'assurer une traçabilité de l'entretien ; d'améliorer l'état général et la disponibilité du parc ; elle réduit également le risque de panne et contribue à une bonne image de marque de l'entreprise. Un carnet de suivi pour chaque véhicule permet de fournir : une information actualisée sur son état, notamment quand il change souvent d’utilisateurs. Il garantit également la transparence en matière de responsabilité de chacun, le code de la route considérant le conducteur comme premier responsable de l’état du véhicule dans lequel il a pris place. C'est un engagement mutuel de la part du chef d'entreprise et des salariés.
Le véhicule doit être en adéquation avec le métier de l’entreprise et spécialement aménagé pour une sécurisation globale des chargements :
En effet en cas de choc à 50 km/h le chargement est projeté vers l'avant avec une force comprise entre 20 et 40 fois son poids et peut tuer les occupants du véhicule, même avec une cloison de séparation. Equiper le véhicule avec des étagères, tiroirs, racks, ainsi que des coffres de rangement, ou mallettes mobiles pouvant être utilisées ensuite sur les chantiers. Véhicule équipé d’un plan de liaison plancher-sol (rampe amovible d’accès) ou doté d’une potence avec palan ou treuil électrique facilitant les manutentions lors du chargement /déchargement d’éléments lourds, diminuant ainsi la pénibilité. Equiper le véhicule d’une ventilation haute et basse pour éviter toute concentration de gaz (fuite d’une bouteille). Placer une galerie sur le toit pour le transport des pièces longues arrimées avec des tendeurs à crochets ; le transport sur galerie de charges ne doit pas dépasser 3 mètres à l’arrière et être signalé par des dispositifs réfléchissants ; Installer un porte échelle sur la galerie : permet de charger et décharger sans effort et rapidement les échelles sur la galerie, son déploiement se fait manuellement ou à l’aide d’une télécommande évitant de monter sur le toit du véhicule. Charger en premier les éléments les plus lourds, au centre du véhicule et les éléments les plus longs en partie basse pour une bonne répartition des charges; Mise en place d’un hayon intérieur compact pour faciliter le déchargement de charges maximales de 150 Kg (bouteilles de gaz, petites machines, etc…) ; grâce à un bâti articulé, la plateforme montée sur la porte arrière ou la porte latérale du fourgon peut pivoter d’une position de route( l’intérieur du véhicule), à une position de travail extérieure, puis monter et descendre . Le véhicule grâce à une banquette arrière et une séparation repliable pourra transporter de 2 à 8 passagers. Si le VUL est équipé d'un plateau, un caisson indépendant pourra être prévu pour les outils et EPI (fermé à clé). Chaque véhicule doit être équipé d’un extincteur, d’une trousse de secours. Présence obligatoire d’un gilet rétro-réfléchissant et d’un triangle de signalisation à bord. |
Mesures humaines
FORMATION INFORMATION DES RISQUES SANTE/SECURITE DES SALARIES |
Il revient à l’employeur d’organiser et de dispenser une information des travailleurs sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier. Il organise et dispense également une information sur les risques qui peuvent peser sur la santé publique ou l’environnement, les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l’entreprise ainsi que sur les mesures prises pour y remédier. L’étendue de l’obligation d’information et de formation à la sécurité varie selon la taille de l’établissement, la nature de son activité, le caractère des risques qui y sont constatés et le type d’emploi des travailleurs. Cette formation ainsi que la formation à la sécurité sont dispensées lors de l’embauche et chaque fois que nécessaire. A minima : l’employeur informe les travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité d’une manière compréhensible pour chacun. Cette formation/information se déroule pendant l’horaire normal de travail. Le financement des actions de formation à la sécurité est à la charge de l’employeur. Cette obligation d’informer les travailleurs des risques encourus pour leur santé et leur sécurité porte sur :
Si cette obligation d’information et de formation repose sur l’employeur, il n’en demeure pas moins que d’autres acteurs au service de la santé au travail et notamment le médecin du travail peut y être associé de manière complémentaire. Le rôle d’information de l’équipe pluridisciplinaire du SST, est complémentaire à celui de l’employeur ; ils sont tout à fait légitimes en pratique pour délivrer cette information, lors d’un suivi individuel en santé au travail ou encore pendant une action en milieu de travail ; il convient d’insister sur l’intérêt d’un partenariat, par exemple, pour élaborer des outils d’information. il est ainsi réglementairement prévu que le médecin du travail soit associé par l'employeur à l'élaboration des actions de formation à la sécurité et à la détermination du contenu de l'information qui doit être dispensée. Ces actions d’information doivent alors être mentionnées dans le dossier médical en santé au travail (DMST)des intéressés. Mais l’information délivrée par le médecin du travail ou un membre de l’équipe pluridisciplinaire ne remplace pas l’information qui doit être légalement délivrée par l’employeur. Autrement-dit, le fait pour un employeur de ne pas assurer son obligation d’information et/ou de formation peut être qualifié comme un manquement à son obligation de sécurité de résultat, qui en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle peut constituer une faute inexcusable En effet, l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour préserver la santé et assurer la sécurité de ses travailleurs, avec notamment des actions d’informations et de formation. Chaque semaine la mise en place d’un "quart d’heure sécurité ", "causerie sécurité ", " point sécurité " quel que soit le terme choisi, permet de relayer des messages importants en matière de santé et sécurité auprès de l’ensemble des personnes concernées, réunies au même endroit et au même moment, sur un temps court ; à cette occasion deux approches possibles : - la première consiste à évoquer un thème général, comme les chutes de hauteur ou le risque routier, en rappelant les risques associés, et les actions envisageables pour le réduire - la seconde à choisir une problématique directement liée au chantier en cours, comme un environnement de travail ou un mode opératoire. " Plus le sujet sera proche de leur quotidien, plus les salariés seront enclins à se l’approprier », de plus permet aussi aux équipes d'échanger sur des incidents de la semaine précédente pour éviter qu'ils se reproduisent ; peut être animé par un préventeur, le chef d’entreprise, un conducteur travaux, le chef de chantier, après qu’ils aient été formés à l’animation sécurité. Un livret d’accueil peut être fourni à tout nouveau salarié, il lui permet de prendre connaissance de l’organisation et du fonctionnement de l’entreprise en général et des réalités liées au poste de travail en particulier (considérations en matière de prévention santé et sécurité telles que consignes de sécurité et moyens de protection spécifiques au poste, dispositifs de sécurité des machines, bon usage des équipements..) Ce livret doit être un document synthétisant l’essentiel des informations pratiques, facile à aborder, permettant de formaliser ainsi l’ensemble des informations livrées oralement parfois rapidement et de les assimiler. Une fiche de poste courte, bien construite (fiche synthétique écrite) peut être établie en complémentarité du livret d’accueil pour informer le salarié de l’ensemble des opérations qui lui incombent dans l’exercice de son activité (modes opératoires outils et machines mis à sa disposition, les équipements de travail à utiliser, la conduite à tenir en cas de danger…); Il est impératif de la rédiger lorsque les risques sont importants : utilisation d’agents chimiques dangereux(ACD) et ou de CMR (cf. Infra : Notice/ Poste Informations salariés). Formation renforcée à la sécurité : la liste des postes à risque : cf. supra règlement intérieur (Mesures Organisationnelles) Le contenu de cette liste ne limite pas le champ des risques particuliers dans l’entreprise ; l’absence de formation renforcée est considérée comme fautive et entraîne la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur. L’obligation de sécurité de résultat tend vers une obligation de prévention L'obligation de prévention dans l'entreprise ne pèse pas seulement sur l'employeur, mais également sur les salariés ; chacun d'entre eux doit prendre soin de sa sécurité et de sa santé, ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail. Il doit le faire conformément aux instructions que l’employeur aura préalablement données, notamment dans les conditions prévues au règlement intérieur. L'obligation de prévention du salarié s'apprécie en fonction de deux critères : les fonctions qu'il occupe et ses compétences ; un chef d'équipe aura, par exemple, une obligation de sécurité beaucoup plus lourde qu'un ouvrier. Dans l'immédiat, en cas de manquement, il est indispensable de faire cesser le trouble, ou d'éviter qu'il ne se reproduise ; si les faits le justifient, l’employeur dès qu’il en a eu connaissance, prononce une mise à pied conservatoire à l'encontre du salarié fautif ; dans ce cas, celui-ci quitte l'entreprise sur-le-champ, dans l'attente de la décision sur la suite donnée à son comportement (sanction disciplinaire ou licenciement). Il faut choisir la sanction la plus adaptée ; si le salarié n'a aucun antécédent disciplinaire, et que la faute commise était d'une portée limitée, l’employeur peut opter pour un simple avertissement ; pour une sanction intermédiaire telle une mise à pied disciplinaire si le licenciement semble disproportionné mais que le comportement du salarié est néanmoins grave ; le licenciement est la sanction la plus lourde, décision prise en fonction de l'âge, de l’ancienneté , de la qualification du salarié et de l'existence d'un éventuel dossier disciplinaire (a-t-il déjà été sanctionné pour des faits similaires ?) ; le licenciement pourra être motivé par une faute grave s'il s'avère que le salarié a manqué délibérément à son obligation de sécurité... . |
CERTIFICAT APTITUDE CONDUITE EN SECURITE (CACES) |
Par catégories d'engins (cat.1 à 10), pour les appareils de levage (pont roulant, portique et semi portique, chariot automoteur, grue auxiliaire autoportée, PEMP); machine installation automatisée; délivré par un organisme testeur qualifié (durée de formation de 1 à 5 jours selon le type). Le CACES est valable 5 ans, à l’exception des engins de chantier pour lesquels sa validité est de 10 ans; les titulaires d'un diplôme titre ou certificat d'aptitude professionnel à la conduite d'engins (CAP) sont dispensés de formation pendant 10 ans; les entreprises de location mettent à disposition de l'entreprise utilisatrice (EU) des conducteurs aptes médicalement et titulaires du CACES ou de son équivalent. |
FORMATION UTILISATION / MONTAGE ECHAFAUDAGE |
Effectuée par du personnel formé au montage ((personne compétente) cf. mesures techniques) concerne tout salarié amené: à monter, démonter, utiliser et faire une transformation notable d'échafaudage. Pour l'utilisation seule d'un échafaudage: durée: 1 jour. Cette formation a pour objectif: de rappeler les règles de sécurité pour accéder à l’échafaudage notamment : ne pas monter par la structure, mais utiliser les trappes et échelles d’accès, de refermer à chaque passage les trappes, respecter la charge nominale de chaque plancher, de remettre les garde-corps en place si on les a déposés pour un déchargement de matériaux; la preuve de cette formation exonère l’employeur de sa responsabilité en cas d’accident et de non respect des consignes par le salarié. Pour les échafaudages roulants (montage, démontage, utilisation): durée: 1 jour. Pour échafaudages fixes de pied ou sur consoles (montage démontage utilisation): durée 2 jours Les plates-formes suspendues (anciennement appelées échafaudages volants) ne sont pas concernées par ces dispositions. |
EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL (EPI) |
La protection collective sera toujours mise en place prioritairement par rapport aux EPI ; on s’orientera vers des EPI lorsqu’il existe des risques résiduels contre lesquels il est impossible de lutter totalement par des moyens techniques de protection collective, ou par des mesures, méthodes ou procédés d’organisation de travail. Ces équipements de travail seront choisis en fonction des conditions et des caractéristiques particulières du travail après évaluation des risques, ils devront être les plus efficaces possibles contre les risques encourus, au regard de la situation de travail. Fourniture gratuite d'EPI, conformes à la réglementation : (marquage CE sur l'équipement), après une période d’essai de 2 à 5 jours, dans les conditions habituelles de travail, ce qui permet de repérer les contraintes de l’activité qui auraient pu échapper à l’analyse des risques, ainsi que les facteurs individuels liés à la morphologie et à certaines postures, ainsi que le côté esthétique de la protection, important pour le port ultérieur par les salariés. Information sur les risques contre lesquels l’EPI les protège conditions d’utilisation : formation adéquate (Consignée dans le dossier du personnel) qui pourra durer quelques minutes pour des équipements simples (lunettes, masques jetables etc..) à plusieurs heures pour des équipements plus sophistiqués : appareil de protection respiratoire ; ARI (appareil respiratoire isolant) ; système de protection antichute, combinaison de protection.). Condition d'entretien, de mise à disposition, de renouvellement : Un vêtement souillé peut devenir dangereux : amoindrissement de la signalisation si vêtement à haute visibilité ; inflammation du vêtement protégeant contre la chaleur si souillure par hydrocarbures ; contamination par contact si le vêtement est souillé par un produit chimique, le nettoyage des vêtements de travail et de protections est à la charge de l’employeur. Une attention particulière sera portée aux EPI présentant une obligation de contrôle périodique ou une date de péremption (casque, masque jetable, système de protection anti chute). Casque de Protection : Norme EN 39, avec une coiffe en bandeau textile (nettoyée et changée régulièrement) épousant bien la boîte crânienne , préférable à une coiffe plastique rigide et donc inconfortable, avec des évents assurant la ventilation :appréciable en période chaude (interdits pour les électriciens et les soudeurs), équipé d’une molette de réglage ou d’une jugulaire, pouvant être équipé d’un écran facial anti projection; une gouttière périphérique est appréciable pour les travaux sous la pluie ; en période très chaude :, on pourra insérer, dans la coiffe du casque, un textile réfrigérant type sommet de tête ou sommet de tête avec saharienne apportant une protection supplémentaire contre les rayons solaires (rafraichissant de 6 à 12° la tête de l’utilisateur). Des mentions doivent figurer sur le casque : numéro de la norme européenne, nom du fabricant, l’année et le trimestre de fabrication, le matériau de la calotte ce qui permet de déterminer sa durée de vie. Pour les travaux souterrains, pas de visière mais équipement avec une lampe frontale. Pour les travaux d’intérieur : il existe aussi des casquettes de protection antichoc en coque polyéthylène réticulée, avec coiffe intérieure réglable, permettant aux opérateurs d’accéder plus facilement à certains postes de travail en évitant les heurts avec des matériaux durs et immobiles pouvant provoquer des plaies ou traumatisme du cuir chevelu. Elles ne sont pas destinées à protéger des chutes d’objets, ou des charges en mouvement. Chaussures ou bottes de sécurité : Cet équipement sera choisi en fonction des risques identifiés, seules les chaussures de sécurité répondant à la norme EN ISO 20345 sont adaptées aux métiers du bâtiment. Ventilation (doublure technique en nid d’abeille, respirabilité des matériaux constituant la chaussure pour une meilleure hygiène et un meilleur confort du pied tige et languette matelassée, cuir hydrofugé résistant 3 heures à la pénétration de l’eau légèreté (semelle anti perforation : PU2D, en matériau composite avec absorbeur de choc), esthétisme et confort seront autant de critères à prendre en compte dans le choix. Pour les travaux routiers (produits noirs), semelle résistante à la chaleur par contact et aux hydrocarbures (néotril, tiftane), isolation contre la chaleur. Pour les travaux publics, VRD, gros œuvre : chaussures type brodequin, en cuir hydrofuge, isolation de la semelle contre le froid, anti perforation, protection des métatarses ou bottes PVC EN 345-1 avec semelle isolante contre le froid. Pour les travaux d’intérieur : haute ou basse, semelle anti perforation, embout composite. Pour l’électricien, chaussure isolante à l’électricité (norme EN ISO 20345 S1 PI) haute ou basse. Lors du travail sur cordes, le port de guêtres permet de retarder la sensation de froid au niveau des jambes. Protection yeux/visage : Ecran facial, lunettes à coques latérales évitant les projections solides ; elles doivent comporter un marquage « CE » et être normalisée NF EN 166 pour la spécification ; oculaires en polycarbonate matériau qui résiste aux chocs (peuvent être traités anti rayures et antibuée). Pour le soudage au chalumeau oxyacétylénique : lunettes de protection équipées de verres teintées filtrants (NF EN 169, 170, 171, et 175). Pour le soudage à l’arc privilégier les masques ou les casques équipés de filtres à cristaux liquides ou dotés de cassette optoélectronique. Protection Respiratoire : La nature des polluants, le type de chantier, le mode opératoire et la durée d’intervention vont déterminer le choix du système de protection respiratoire. Appareil filtrant : épure l’air ambiant contaminé par l’intermédiaire d’un filtre adapté, il est généralement constitué d’une pièce faciale enveloppant de manière plus ou moins large les voies respiratoires (nez, bouche), un appareil filtrant ne produit pas d’oxygène, il ne doit jamais être utilisé dans une atmosphère appauvrie en oxygène. Un appareil peut être filtrant
On distingue :
3 classes d’efficacité : FFP1ou P1 (faible efficacité) arrête au moins 80% des aérosols) FFP2ou P2 (efficacité moyenne) arrête au moins 94% des aérosols ; FFP3 ou P3 (haute efficacité) arrête au moins 99,95% des aérosols, en fonction de l’empoussiérage le filtre va progressivement se colmater et opposer une résistance au passage de l’air, c’est cette gêne respiratoire qui va définir le temps d’utilisation et donc sa fréquence de remplacement. Les filtres anti-gaz sont différents selon la nature des gaz ou vapeurs, leur marquage comporte une lettre accompagnée d’une bande de couleur particulière, spécifique d’un gaz ou d’une famille de gaz ou de vapeurs 3 classes de filtres qui dépendent de leur capacité de piégeage
EX : (A1, A2 ou A3 marron : pour les gaz et vapeurs organiques dont le point d’ébullition est > à 65° ; AX marron : composés organiques à bas point d’ébullition < à 65° ; Type B1, B2 ou B3 gris : gaz et vapeurs inorganiques (excepté CO) E1, E2 ou E3 jaune : S02 et autres gaz et vapeurs acides ; K1, k2 ou k3 vert : ammoniac et dérivés organiques aminés. Il existe aussi des filtres dit mixtes destinés à protéger contre plusieurs familles de gaz (juxtaposition de lettres de marquage, de couleurs et de classe de filtre) : A2 B2 marron+ gris : filtre mixte contre les gaz et vapeurs organiques et inorganiques de classe 2. Le temps de saturation ou temps de claquage est le paramètre déterminant pour connaître le temps réel de protection apporté pour un filtre anti gaz ; quand il est saturé un filtre anti gaz devient inopérant, il laisse passer la totalité des polluants. Dans l’état actuel de la technique il n’existe pas de dispositif fiable capable de détecter la saturation d’un filtre anti gaz, en effet le temps de claquage dépend de plusieurs paramètres simultanément : concentration ambiante en gaz élevée, rythme respiratoire élevée, température et degré d’humidité élevés. Un filtre anti gaz doit être utilisé une seule fois, il est recommandé de changer la cartouche après chaque utilisation. Appareil à ventilation assistée lorsque le passage de l’air s’effectue au moyen d’un ventilateur motorisé porté à la ceinture (demi masque ou masque complet avec filtre(s) et ventilateur motorisé, ou casque, cagoule, écran facial combinaison avec ventilateur motorisé et filtre(s). Il est classé en fonction de l’étanchéité de l’appareil complet, et désigné par les lettres TH (Turbo Hood) si la pièce faciale est une cagoule ou un casque ; TM (Turbo Mask), si la pièce faciale est un masque complet ou demi masque, ces lettres sont suivies de la classe de l’appareil ex : TH1P (arrête 90% des aérosols) TH2P (98% des aérosols) TH3P (99 ,8% des aérosols). TM1P (arrête 95% des aérosols) TM2P (99,5% des aérosols) TM3P (99,95% des aérosols), ces valeurs diffèrent des classes d’efficacité définies pour les filtres P1 P2 : P3. On veillera à n’utiliser que les filtres préconisés par le fabricant testé avec l’appareil employé. Appareil isolant: appareil respiratoire isolant (ARI) : Alimenté en air respirable à partir d’une source d’air non contaminé, il rend l’utilisateur indépendant de l’atmosphère environnante; l’utilisateur peut être relié par l’intermédiaire d’un tuyau à une source d’air comprimé: appareil à adduction d’air comprimé (à débit continu, la pièce faciale est balayée en permanence par un flux d’air, ou à la demande à pression positive) ou à une zone proche ou l’air n’est pas contaminé: appareil à air libre ( appareil non autonome); le débit d’alimentation ne doit pas être inférieur à 120l/min, dans le cas d’un travail physique soutenu, ce débit peut être égal ou supérieur à 200l/min; la pression d’alimentation d’un appareil à adduction d’air comprimé doit rester inférieure à 10 bars; des dispositifs type piège à huile, à eau et des systèmes de réchauffage ou de refroidissement peuvent être installés sur une ligne d’alimentation en air comprimé. La source d’air comprimée ou d’oxygène comprimée peut être portée avec l’appareil (appareil autonome). Gant : En matière synthétique : nitrile, néoprène, élastomère fluoré… toujours doublé de coton ; on évitera les gants en cuir tannés au chrome très allergisants (manutention : EN 388, risque chimique EN 374 1-2-3, coupure…) Les gants devenant plus techniques et donc plus chers, un minimum d’entretien s’impose pour en prolonger la durée de vie. Pour les soudeurs : prévoir des gants en cuir avec manchettes traité anti chaleur. Protection individuelle contre le bruit (PICB) : Le choix des protecteurs anti- bruit repose sur l’efficacité et le confort ; la protection doit être portée pendant toute la durée de l’exposition au bruit, son retrait ne serait-ce que quelques minutes, provoque des dommages sur l’audition à moyen et long terme. Les qualités d’un protecteur anti bruit : son efficacité, un bon ajustement permettant au conduit auditif d’être obstrué, son confort et sa légèreté, sa facilité d’utilisation sa compatibilité avec le port d’autres EPI. Bouchons moulés, casque antibruit bouchons montés sur arceau, bouchons en mousse ; et dernièrement de nouveaux bouchons à modulation sonore garantissent une protection efficace contre les bruits impulsionnels élevés, tout en amplifiant les bruits faibles environnants. Ils permettent ainsi aux opérateurs de rester en contact avec leur environnement, même dans un milieu bruyant, tout en préservant leur capital auditif. Bouchons sans prise d’empreinte, nettoyables, réutilisables et rechargeables dans un boitier étanche, proposant différents niveaux d’atténuation, de 32 à 38 DB. Système Protection Antichute : Utilisé si une protection collective ne peut être assurée de manière satisfaisante, travaux exceptionnels non répétitifs, de courte durée n'excédant pas une journée ; Il peut remplir trois fonctions :
Mais certains n’en remplissent qu’une seule, le choix doit donc être effectué selon les contraintes du chantier. Le système de protection antichute marquage CE, est accompagné d’une notice d’instruction expliquant le fonctionnement du système (points d’ancrage, dispositifs d’amarrage) et les modalités d’utilisation. Se compose de : un système d’arrêt de chute : ne permettant pas une chute de plus d’un mètre, qui comprend deux éléments :
un point d’ancrage : (Norme NF EN 795) soit fixe, soit provisoire (ligne de vie) dont la résistance doit être contrôlée. un harnais antichute : (Norme EN 361) : tout harnais détérioré doit être changé ; vérification régulière par un membre de l’entreprise (au moins un contrôle visuel avant chaque utilisation par l’utilisateur); une vérification générale est obligatoire une fois/an par le fabricant, avec inscription dans le registre de sécurité. Travail toujours en équipe ; le porteur d’un harnais de sécurité ne doit jamais être travailleur isolé. Pour les travaux en zone ATEX : système de liaison doté d’un enrouleur antistatique et un point d’ancrage relié à la terre. Pour le soudeur : harnais spécifique en Kevlar. Pas de stockage aux UV, ni à l’humidité. Pour les travaux en hauteur à proximité de l’eau : harnais intégral antichute doté d’un gilet de sauvetage gonflable incorporé, la technologie de gonflage automatique s’active avec la pression de l’eau évitant tout déclenchement intempestif. Vêtement de protection : doit être examiné sur son lieu réel d’utilisation. Protège-t-il réellement contre les risques présents sur le lieu de travail, par exemple contre les substances chimiques utilisées ou contre les effets de la chaleur ? Le vêtement de protection doit être testé et évalué par les collaborateurs ; prévoir les frais d'entretien (lavage, traitement du textile) par des professionnels. Destiné à protéger le salarié contre les salissures liées au travail (combinaison, ou 2 pièces veste/pantalon en coton ou similaire) non flottant évitant les accrochages, pantalon de travail pouvant intégrer des protections. Au niveau des genoux, des poches permettant d’insérer une plaque viscoélastique de type HYGROVET ; la plaque :
Combinaison jetable (amiante, autres CMR, produits dangereux) ; pour l’amiante combinaison jetable type 5 ; fermées aux chevilles, et aux poignets, comportant une capuche. Sous-vêtements à usage unique:(amiante sous-section 3) évitant le transfert de pollution. Vêtement de protection : Contre les intempéries : Normes EN 342, EN 343 (classe 2 ou 3) et EN 14058 : Froid : (vêtement isolant, imperméable à l'eau, tout en laissant respirer le corps ex : parka en deux parties dissociables, une partie intérieure de type polaire avec manches amovibles et une partie extérieure imperméable au vent et à la pluie). Chaleur : vêtements couvrants à maille serrée en coton léger et aéré ou fibres nouvelles-permettant l'élimination de la transpiration par évaporation, de couleur claire, amples, couvrant si possible bras et avant-bras, un pantalon, ne jamais travailler torse nu, et en short risque des rayons UV); lunettes de soleil avec verres teintés à protection UV 100% enveloppantes ; un couvre-chef selon les activités : casque, casquette avec visière, chapeau à large bord, on pensera aussi à protéger la nuque. Vêtement résistant au feu :(Norme NF EN 4701 soudeur) : (travaux étanchéité, soudage, travaux routiers : enrobés.), pour le soudage, les vêtements de protection doivent être en cuir ou en toile ignifugée (tablier, manchettes, guêtres). Vêtement haute visibilité : équipé de bandes rétro réfléchissantes de signalisation de catégorie 2 ou 3 pour travaux routiers norme EN 471, (matériaux fluorescents de couleur vive jaune, orange, assurant la visibilité et le contraste de jour, et des éléments rétro réfléchissants de couleur gris-argent pour assurer la visibilité et le contraste de nuit). Tablier de protection (produits dangereux) Gilet de sauvetage : pour travaux à proximité de l'eau. Contre le risque électrique :
Lorsque le salarié est un intérimaire, l’entreprise de travail temporaire (ETT) stipule dans le contrat de mise à disposition, les EPI fournis : le plus souvent casque et chaussures de sécurité ; l’entreprise utilisatrice (EU) fournissant les EPI spécifiques au poste de travail.
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FORMATION SENSIBILISATION A LA MANUTENTION |
Formation prévention des risques liés à l'activité physique et ergonomie (PRAP, ADAPT métiers en collaboration avec le service de santé au travail; des exercices d’échauffement pendant 10’ en début de poste peuvent éviter des problèmes de dorso-lombalgies |
FORMATION INFORMATION BRUIT |
Afin que les équipements de travail en vue de réduire les expositions soient utilisés correctement; obligatoire lorsque l'exposition des travailleurs atteint ou dépasse le LEX,d 80dB(A) ou Lpc 135 dB(C). Cette formation sensibilisation est réalisée avec le service de santé au travail; elle porte: sur la nature du risque sonore; les mesures prises pour réduire le danger ; Les valeurs limites d’exposition, les résultats des mesurages des niveaux sonores dans l’entreprise; le port et les modalités du port des EPI. |
FORMATION MAINTIEN ACTUALISATION DES COMPETENCES SST |
Avant d’organiser une formation de SST, l’employeur est tenu d’associer le médecin du travail à sa démarche; le médecin pouvant évaluer en fonction du nombre de salariés, de leur répartition géographique, de la nature de l’activité et de son organisation, le nombre de SST nécessaire. Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, et chaque chantier occupant 20 personnes plus de 15 jours un membre du personnel doit avoir reçu la formation SST (la formation dure au minimum 12h répartie en 3 séances de 4heures, sur plusieurs jours ; en cas de risques spécifiques dans l’entreprise, il faudra ajouter 1à 2 heures). Un maintien, actualisation des compétences (MAC) nouvelle appellation du recyclage( à compter 01/07/2012) , dans les 24 mois qui suivent la formation, ou plus souvent, si l’entreprise le demande (6h de maintien et actualisation des compétences(MAC), incluant le module de formation les risques spécifiques pour 4 à 10 stagiaires ; on doit rajouter 30’ par stagiaire supplémentaire ( jusqu’à 14 stagiaires au maximum) soit 8h pour 14 stagiaires , au-delà nécessité de 2 formateurs . Le médecin du travail doit être informé des sessions. L’intervention du SST est limitée dans le temps (quelques minutes précédant l'arrivée des secours spécialisé); dans l'espace (domaine intervention l'entreprise essentiellement, mais l'article: 222-6 du code pénal l'invite à porter secours à toute personne en danger); dans les moyens (c'est le secouriste "aux mains nues", son efficacité tient à son intervention immédiate après un accident: les trois premières minutes sont cruciales). Sa formation lui permet: d'alerter les secours, de leur transmettre les informations nécessaires pour qu'ils organisent leur intervention; lui permet après avoir examiné la victime de pratiquer les gestes d'urgence évitant une aggravation de l'état de la victime voire même de l'améliorer. Au fur et à mesure de ses maintiens et actualisations des compétences(MAC) le SST acquiert une capacité d'analyse de la situation d'accident, de ce fait il modifie sa façon de faire pour la rendre moins dangereuse et éviter un accident; le SST contribue à son niveau aux actions de prévention menées dans l'entreprise. Un SST doit être capable de repérer les risques professionnels, il est ainsi un précieux auxiliaire pour l’employeur tenu de prévenir ces risques. Importance de traiter les risques spécifiques du ou des métiers (lors des sessions de formation et de MAC). Les SST sont formés par des formateurs en sauvetage secourisme du travail : formateurs d’entreprise ou organismes de formation conventionnés par les CARSAT (programme INRS La formation de SST est distincte de celle de secouriste civil, ce dernier pour devenir SST, devra suivre une formation complémentaire. L’employeur peut imputer les dépenses relatives à la formation SST sur sa participation à la formation professionnelle continue si cette dernière est dispensée dans le cadre de véritables stages. |
ATTESTATION D’EXPOSITION : CMR |
FORMATION AUTRES RISQUES SPECIFIQUES : risque routier, risque cancérogène (amiante), autres risques physiques (vibrations, laser) |
Risques : chimique, biologique. Risques physiques : vibration, rayonnement ionisant, champ électromagnétique travail isolé et dangereux ; Risque d’explosion (atmosphère explosible) : travail en espace confiné…en collaboration avec l’équipe pluridisciplinaire du service de santé au travail. |
HABILITATION ELECTRIQUE H0 B0 |
Les travaux visés sont :
Tout personnel amené à effectuer ou surveiller des opérations sur des installations électriques en exploitation, ou dans leur voisinage, (les salariés peuvent effectuer des opérations pour lesquelles une partie de leur corps ou les outils et matériels qu’ils manipulent se trouvent à une distance inférieure à 30 cm des pièces nues sous tension mais sans qu’il y ait contact intentionnel avec ces pièces), ou accéder sans surveillance aux locaux et emplacements à risque de choc électrique ( contenant des pièces nues sous tension) doit être habilité: Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiés : l’habilitation est délivrée par l’employeur, elle est la reconnaissance de la capacité d’une personne placée sous son autorité à accomplir en sécurité vis-à-vis du risque électrique, les tâches qui lui sont confiées Avant de délivrer l’habilitation, l’employeur s’assure que le travailleur
Le salarié qui effectue des travaux sous tension doit préalablement être certifié par un organisme de certification accrédité ; pour les travaux sous tension (TST), dont la pratique doit être considérée comme exceptionnelle, une habilitation spécifique est requise. Le travailleur indépendant ou l’employeur qui participe lui-même à une opération n’a pas d’habilitation, mais doit pouvoir faire la preuve de sa formation et de sa connaissance du risque électrique. L’habilitation doit être réexaminée par l’employeur au moins une fois/an et chaque fois que cela s’avère nécessaire. Un recyclage des compétences et connaissances est à dispenser selon une périodicité fonction des opérations effectuées : la périodicité recommandée est de 3 ans Pour l’intérimaire : l’employeur de l’entreprise utilisatrice doit vérifier qu’il a reçu la formation nécessaire, mais c’est l’entreprise utilisatrice qui habilite l’intérimaire. Il est interdit de confier aux moins de 18 ans des travaux sur des installations dépassant 250 V en courant alternatif ou 600 V en courant continu sauf dérogation de l’inspecteur du travail après avis du médecin du travail . L’habilitation est symbolisée de manière conventionnelle par des caractères alphanumériques et si nécessaire un attribut - Le 1er caractère indique le domaine de tension concerné (basse ou haute)B ou H - Le 2 èmè caractère indique le type d’opération :
- Le 3ème caractère est une lettre additionnelle précisant la nature des opérations
A proximité de pièces nues sous tension)
Exemples :
Une intervention basse tension élémentaire : est une opération d’ordre électrique simple qui doit être exécutée exclusivement hors tension et à plus de 30 cms de pièces nues sous tension par un opérateur habilité BS , qui n’a pas d’exécutant sous ses ordres et doit disposer d’une paire de gants isolants et d’un dispositif de vérification d’absence de tension ( l’habilité BS n’est pas un électricien) Concerne tous les métiers intervenant sur l’installation par nécessité : peintres, plombiers, chauffagistes, carreleurs, menuisiers, serruriers… L’habilitation BS est strictement limitée aux :
Les interventions basses tensions élémentaires (habilitations BS) sont limitées à des circuits :
Une intervention basse tension générale (opérateur habilité BR : électricien confirmé) comprend :
L’habilité BR doit éliminer le risque par consignation ou par isolation, intervention en présence de tension en cas d’impossibilité technique L’habilité BR doit disposer du matériel, outillage, équipements de protection collective et individuelle, des vêtements de travail adaptés à sa mission (gants isolants, écran facial, dispositif de vérification d’absence de tension, outils isolants, dispositifs de verrouillage). |
FICHE D’EXPOSITION / ATTESTATION AMIANTE |
Établie pour chaque salarié exécutant des activités de confinement et de retrait d’amiante (sous-section 3), ou les activités d’intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres d’amiante (sous-section 4) ; elle indique :
Une attestation doit être obligatoirement remise au salarié à son départ de l’entreprise, quel qu’en soit le motif, pour lui permettre de bénéficier d’un suivi médical post exposition ou d’un suivi médical post professionnel |
PENIBILITE |
Le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) permet au salarié, exposé à un ou plusieurs facteurs de pénibilité à des degrés élevés d’intensité et de durée, de bénéficier de l’ouverture de droits à la formation professionnelle, au temps partiel ou encore à un départ anticipé à la retraite L’employeur effectue une déclaration annuelle dématérialisée à la CNAV ou à la CARSAT., cette déclaration se fera selon les modalités prévues pour la DADS ou la DSN ; Les informations contenues seront communiquées au service de santé au travail et au salarié qui obtiendra ensuite un relevé de points consultable sur Internet. Suppression des fiches de prévention de la pénibilité Les branches professionnelles sont chargées de déterminer par accord, des situations types d’exposition, faisant notamment référence aux postes, métiers ou situations de travail occupés et aux mesures de protection collective et individuelle appliquées. En l’absence d’accord collectif de branche étendu, ces postes, métiers ou situations de travail exposés peuvent également être définis par un référentiel professionnel de branche homologué par un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et des affaires sociales, qui seront opposables en cas de contrôle ou contentieux La mise en place des référentiels doit permettre de simplifier les obligations de l’employeur en matière de pénibilité. En attendant leur mise en place (qui risque de prendre du temps) ; le chef d’entreprise reste tenu, à défaut d’accord de branche étendu auquel se référer, de procéder lui-même à cette évaluation. Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 : 1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare : 2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit : Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes : Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H). Seuils pour 3 facteurs de pénibilité applicables au : 01/01/2015 : 1/ Seuil d’exposition pour les interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare : 2/ Seuil d’exposition pour le travail de nuit : Seuil d’exposition pour le travail en équipes successives alternantes : Par conséquent, la plupart des salariés en 3×8 seront concernés mais pas les salariés en 2×8 (qui ne travaillent pas habituellement entre 24H et 5H). 3/ Seuil d’exposition pour le travail répétitif :
Le travail répétitif est défini « par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte ». (ANACT 09 /2015) Deux seuils d’intensité sont utilisés : prochain décret à venir L’action technique est définie comme toute « action manuelle élémentaire mettant en jeu un ou plusieurs segments corporels ou articulations permettant d’accomplir une tâche de travail simple » : saisir, positionner, placer, insérer, pousser, appuyer, visser, tirer, frapper, couper, retirer, abaisser 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes, pendant au moins 900 heures par an ; Seuils pour 6 facteurs de pénibilité applicables au : 01/07/2016 : La manutention manuelle de charge sera considérée comme facteur de pénibilité dans les situations suivantes, qui comportent, alternativement ou en cumul, un temps de manutention de 600h par an :
Par ailleurs sera également pris en compte, comme facteur de pénibilité, le cumul de manutention de 7,5 tonnes et plus par jour pour une durée de 120 jours par an. 5/ Seuils d’exposition pour les expositions aux postures pénibles (positions forcées des articulations) :
Pour l’ensemble de ces postures alternativement ou en cumul un temps de 900h par an sera exigé pour que l’exposition à ces postures soit considérée comme facteur de pénibilité. 6/ Seuils d’exposition pour les expositions aux vibrations mécaniques :
7 /Seuils d’exposition pour les expositions aux agents chimiques dangereux y compris les poussières et les fumées : 8 /Seuils d’exposition pour les températures extrêmes :
9/Seuils d’exposition pour le bruit : Le salarié ne sera pas considéré comme exposé à ce facteur de risque de pénibilité s’il porte des protections auditives qui permettent d’être en dessous de ces valeurs. Comme les autres salariés, les travailleurs intérimaires bénéficient des mesures relatives à la pénibilité : dans le contrat de mise à disposition, l’entreprise utilisatrice doit indiquer à l’entreprise de travail temporaire, à quels facteurs de pénibilité l’intérimaire est exposé « au vu des conditions habituelles de travail appréciées en moyenne sur l’année par l’entreprise utilisatrice, caractérisant le poste occupé » La fiche de prévention des expositions est remise par l’entreprise de travail temporaire à l’intérimaire au plus tard le 31 janvier de l’année suivant celle à laquelle elle se rapporte. |
Surveillance médicoprofessionnelle
Surveillance médico-professionnelle : se reporter aux nuisances et à leurs fiches FAN éventuelles